Nous avons vu au chapitre 3 que la structure du manuel qualité peut prendre des formes dirses. Nous en avons donné des exemples dans lesquels les rubriques introductis sont regroupées en une première partie du manuel. Le contenu de cette partie correspond pour l'essentiel A  ce qui ure dans la norme X 50-l61, mais il ne s'agit que d'exemples de rubriques dont le contenu et les titres et la place dans le du manuel peunt AStre complétés et adaptés aux situations rencontrées. Nous les reprenons ci-après en détail.

Sommaire
On indiquera ici le selon lequel le manuel est éli en mentionnant les titres et numéros des parties, chapitres et éntuellement sections ainsi que les annexes ou ches qui s'y rattachent.
Le sommaire doit former un ensemble clair et logique dans lequel un auditeur doit pouvoir retrour facilement les principaux éléments du système qualité. Il pourra dans ce but AStre complété, s'il y a lieu, par une le de correspondance entre les rubriques du manuel et celles d'une norme applicable, ou bien un accès par mots clés.

Déclaration d'engagement du chef de l'organisme
Les genres d'activité et d'organisation des organismes sont très dirs (entreprises, administrations), ce qui permet A  chacun d'exprimer une personnalité qui lui est propre.
Le contenu de cette déclaration exprime une décision et l'engagement pris au plus haut niau de direction de l'organisme :
- A  définir et mettre par écrit la politique et les objectifs de l'organisme en matière de qualité,
- A  faire, A  tous les niaux, connaitre, comprendre et mettre en ouvre cette politique,

- dans ce but :

» A  iller A  ce que les dispositions contenues dans le manuel qualité traduisent effectiment cette politique et ces objectifs et A  ce que ces dispositions soient intégralement respectées dans tous les secteurs concernés de l'organisme,
» A  avoir le souci constant de juger de la mise en ouvre et de l'efficacité des dispositions du manuel qualité,
» A  iller A  l'amélioration continue du système qualité en fonction de l'évolution des objectifs en matière de qualité.
Lorsque le chef de l'organisme décide de déléguer notamment la mise en place du système qualité, l'élissement et la tenue A  jour du manuel qualité, il explicite cette délégation dans sa déclaration.
A titre d'exemple, pour une entreprise :
Dans la continuité de toutes les actions menées par la Société depuis sa création en 19.. pour répondre A  l'attente de ses clients en matière de prix, de délais et de qualité, et dans un contexte où, sur un marché fortement concurrentiel, ses partenaires (clients, autorités, public, actionnaires, personnel) précisent de plus en plus leurs besoins et leurs exigences, la Direction Générale a décidé d'appliquer une politique qualité visant la satisfaction des clients au moindre coût et centré sur l'optimisation des moyens, la compétence et la motivation du personnel, la bonne gestion interne et le respect des obligations légales.
Je m'engage A  faire appliquer cette politique et, dans ce but, je délègue A  Monsieur X., Directeur de la qualité ', la responsabilité de la mise en ouvre du système décrit dans le présent manuel qualité qui sera opérationnel
A  partir duJe le charge de coordonner les objectifs en matière de qualité
en concertation ac l'ensemble des services concernés, de vérifier qu'ils sont atteints et de m'en rendre compte directement.

Signé : Le Directeur Général

Bien entendu cette déclaration prend des formes très dirses selon la nature de la politique qualité et le niau des exigences ainsi que, s'il y a lieu, la situation de l'organisme dans un ensemble déjA  court par un manuel général ; dans ce dernier cas l'engagement répercutera l'engagement exprimé au niau supérieur. Elle fait partie intégrante du manuel qualité et doit obligatoirement AStre signée par le plus haut responsable de l'organisme (ou du secteur concerné).

Objet et domaine d'application
On indiquera sous cette rubrique, suivant sa nature (manuel qualité, manuel assurance qualité, manuel qualité et sécurité, manuel qualité et environnement, général ou sectoriel,), que ce manuel décrit les dispositions prises en matière de qualité - et éntuellement ses aspects connexes : sécurité, environnement, coûts, délais - qu'il est A  usage interne, contractuel, etc., et l'on précisera son champ d'application : activités (produits, services, autres fonctions) et secteurs concernés de l'organisme.

Terminologie et abréviations

Dans cette rubrique on précisera la signification des termes spécifiques A  l'organisme ou au secteur d'activité et les abréviations et symboles urant dans le manuel en utilisant autant que possible les termes déjA  définis dans des documents A  caractère normatif.
On pourra notamment y inclure un petit glossaire des principaux termes relatifs A  la qualité utilisés dans le manuel qualité et dans les principaux documents auquel il fait appel, ainsi que les sources normatis correspondantes.

Références

Cette rubrique est utile dans les exemples de cas suivants :
- Manuel sectoriel : on fait référence au manuel du niau supérieur dont il constitue un document d'application.
- La politique qualité est fondée sur l'application d'une réglementation, de directis au niau d'un groupe industriel ou d'une administration, de codes ou normes, etc. : on fait référence A  ces documents.
- Il y a lieu de rappeler une situation antérieure : décision de noulle orientation, changement de structure documentaire, etc.

Présentation de l'organisme

Il est souhaile de donner dans cette rubrique des renseignements généraux et concis sur l'organisme, sans entrer dans le détail de l'organisation qui est A  traiter dans le cadre des responsabilités de la direction (cf. chapitre 5) :
- désignation, forme juridique, capital et siège social ou place dans une structure industrielle ou administrati, etc. ;
- principales imtations, adresses et moyens de communication ;
- domaines d'activité de l'organisme (produits et prestations fournies, fonctions techniques ou administratis, éntuellement techniques mises en ouvre) ;
- capacité de production, d'essais, de contrôle ;
- capacité humaine (pourcentage de cadres, de spécialistes qualifiés, etc.) ; - s'il y a lieu, référence A  des agréments obtenus de certains clients (SIAR ' par exemple), A  une certification de système qualité (AFAQ 2 par exemple), A  des produits certifiés, etc.
On pourra aussi faire référence A  une fiche de présentation élie par ailleurs ou A  une notice commerciale et encore inclure un schéma simplifié d'organisation ou d'imtation.

Gestion du manuel qualité
On précisera dans cette rubrique les dispositions prises pour la création, la mise A  jour, la diffusion et l'archivage du manuel qualité ou d'une partie de celui-ci. Ces dispositions comprennent :
- pour la création ou les modifications, la désignation du responsable et la définition des modalités de concertation et d'approbation engageant les différents services concernés de l'organisme (rôle éntuel d'un comité de rédaction ou d'un comité qualité) ;
- pour la diffusion et l'archivage, la désignation d'un gestionnaire responsable notamment : ,
» de la tenue de feuilles de mises A  jour (si la e de garde du manuel et/ou d'un chapitre ne comporte pas la trace des éditions et indices correspondants successifs, il convient que cela ure sur une feuille tenue A  part, ac la preu de la bonne diffusion des noulles rsions aux destinataires prévus) ;
» de la diffusion maitrisée (sount dite - contrôlée -, ou encore - gérée -) : en ce cas chaque manuel possède un numéro, affecté suivant une liste de diffusion jointe, ac accusé de réception, et la mise A  jour est assurée (le manuel qualité reste en général, sauf avis contraire, propriété de l'organisme émetteur qui peut en demander la destruction ou le retour) ;
» ou de la diffusion non maitrisée : en ce cas il est précisé sur l'exemplaire du manuel que la mise A  jour n'est pas assurée ;
» de l'archivage, qui doit conserr l'historique des évolutions du manuel ou des parties de celui-ci.
La rédaction de cette rubrique peut AStre abrégée par référence A  une procédure existante.

Documents en annexes
Il est souhaile de reporter dans des annexes tous les documents détaillés qui ne sont pas essentiels afin que le texte principal reste clair et concis, par exemple :
- documents de référence, chartes et directis de groupe,

- les de sigles et glossaires,

- schémas détaillés d'imtation,

- listes de procédures et instructions,

- modèles de documents ou formulaires, etc.