Selon le Forum économique mondial, la Finlande est devenue l'un des pays les plus compétitifs au monde. Faiblement peuplée mais plus grande que l'Italie, la Finlande est l'un des plus grands exportateurs de bois et de papier. En une décennie, elle a su diversifier sa production dans les domaines les plus pointus. Un téléphone mobile sur trois vendu dans le monde est un Nokia. Le leader mondial des télécommunications représente 20 % des exportations finlandaises et 70 % de la capitalisation boursière. Autant dire que les retombées ne sont pas minces pour les créateurs de ce petit pays. Les start-up bénéficient d'une formidable manne financière a le TEKES, l'équivalent de l'ANVAR, et le SITRA, le fonds national de capital-risque. Des microcrédits sont accordés au démarrage par le FINNVERA. Des incubateurs accueillent les projets en gestation au sein des 14 parcs technologiques du pays. Cinq ans plus tard, le taux de sure des entreprises créées sur le parc d'Ontaniemi est de 95 % !

Une fiscalité douce

Au-delA  du secteur des NTIC et des biotechnologies, des créneaux sont A  occuper dans le domaine des biens de consommation : les ns, les produits alimentaires originaux, le design. Au pays des mille lacs, le secteur du tourisme et des loisirs est également très porteur : sports nautiques, patins sur glace, safaris en traineaux.
Quinze guichets uniques appelés Te-Keskus facilitent les démarches des créateurs d'entreprises. Le coût d'un business est pris en charge par l'état A  hauteur de 80 %. L'impôt sur les sociétés est de 29 %, l'impôt sur le revenu reste modéré (tranche maximale A  36 %) et les charges sociales s'élèvent A  25,6 %. Autre atout majeur : les PECO sont A  la porte de la Finlande. D'ici A  2010, le commerce avec les pays de la mer Baltique devrait AStre multiplié par dix.

Quelle réglementation des investissements ?

Les sociétés étrangères peuvent librement faire des investissements directs en Finlande. Elles peuvent acquérir librement des entreprises d'origine finlandaise, excepté dans des cas limités.
Pour exercer une actité notamment dans les secteurs de la banque, des assurances, de la diffusion de programmes télésés, il conent d'obtenir une licence ou une autorisation spécifique.
Les sociétés étrangères peuvent librement acquérir des biens immobiliers.
Toutefois, une autorisation de la préfecture est nécessaire pour l'acquisition de biens immobiliers se situant dans des zones frontalières ou protégées.

Quelles formes juridiques de sociétés ?

Si l'on est déjA  éli dans un autre pays, on peut ouvrir un bureau représentation, une succursale ou une filiale. Pour constituer une filiale ou démarrer ex-nihib, il conent de choisir l'une des structures juridiques du pays.
En Finlande, il existe une structure juridique principale, l'OY.
On distingue les sociétés au capital minimum de 8 000 euros et les sociétés qui font appel public A  l'épargne et se constituent alors avec un capital minimum de 80 000 euros.

OSAKEYHTIA” (OY)

Caractéristiques de l'OY :

» i fondateur minimum, personne physique ou morale ;

» capital social minimum de 8 ooo euros, entièrement souscrit et libéré A  hauteur de 50 % ou 80 000 euros pour les sociétés faisant appel public A  l'épargne ;

» formalités relativement simples ;

» son fonctionnement est assez souple : un conseil d'administration composé d'un membre minimum et d'un suppléant si le capital social est inférieur A  80 000 euros (3 membres minimum si le capital est d'au moins 80 000 euros) ; obligation de nommer un directeur général, membre ou non du conseil d'administration, dans les sociétés dont le capital est d'au moins 80 000 euros, facultatif dans (es autres cas ; un conseil de surveillance composé de 5 membres au moins, selon les statuts ;
» un ou plusieurs commissaires aux comptes désignés par les actionnaires suivant la taille de la société ;
» responsabilité des actionnaires limitée au montant de leurs apports.

Quelles autres sociétés ?

Société en nom collectif : Avoinyhtiô Caractéristiques :
» 2 associés minimum, personnes physiques ou morales ;
» responsabilité solidaire et indéfinie des associés s-A -s des tiers. Société en commandite : Kommandiititiyhtio Caractéristiques :

» responsabilité illimitée des commandités ;

» responsabilité limitée des commanditaires au montant de leurs apports.

Quelles formalités administratives ?
Quinze guichets uniques appelés Te-Keskus facilitent la démarche du créateur. Leur mission va bien au-delA  d'un simple accomnement administratif comme le font les Centres de formalités des entreprises (CFE) en France. Il est possible d'acquérir une ready mode company c'est-A -dire une société déjA  enregistrée.
La rédaction des statuts
Une recherche d'antériorité permet de vérifier que la dénomination sociale de la société est disponible.
Les fondateurs préparent l'acte constitutif qui doit AStre daté et signé et versent le capital souscrit sur un compte bancaire.

La tenue de l'assemblée générale

Les fondateurs convoquent une assemblée générale qui décide de la constitution de la société et qui élit les premiers administrateurs et éventuellement d'autres dirigeants.

L'IMMATRICULATION

Une demande d'immatriculation, élie en 2 exemplaires en finois ou suédois, doit AStre adressée au Registre du commerce, dans les 6 mois de la signature des statuts. Il y est joint une attestation de ta banque stipulant que le capital mentionné dans les statuts a été déposé sur un compte bancaire. La société obtient la personnalité morale après immatriculation. Celle-ci deent alors responsable des obligations découlant de l'acte constitutif ou contractées après la tenue de l'assemblée générale constitutive. Le délai d'immatriculation est compris entre 2 et 4 mois.

La publication

Après l'immatriculation de la société, une publication parait dans un journal d'annonces légales.

Principaux frais de constitution

Il faut compter enron 285 euros pour la création d'une OY au capital de 8 000 euros.
Le recours A  un avocat est facultatif. Ses honoraires, négociés avec le client, varient en fonction de la nature et de l'étendue de la prestation : de 2000 A  6 ooo euros pour une OY au capital minimum requis.

Quel contexte social ?

Contrat de travail

Contrat de travail A  durée indéterminée

Document écrit remis par l'employeur avec un minimum d'informations sur la nature et les conditions de travail. Contrat de travail A  durée déterminée
Document écrit remis par l'employeur. D'une durée maximale de 5 ans, A  titre exceptionnel.
Temps de travail

Durée hebdomadaire de travail

Durée légale de 40 heures par semaine mais possibilité de modulation de 35 A  38 heures en fonction des conventions collectives. Heures supplémentaires Elles sont limitées A  :
» 200 heures maximum par an pour les heures supplémentaires pendant la semaine ;
» 120 heures maximum par an pour les heures supplémentaires pendant les week-ends.

Elles sont rémunérées comme suit :

» en semaine et le samedi, rémunération augmentée de 50 % pour les 2 premières heures et 100 % pour les heures suivantes,
» le dimanche et les jours de congés, rémunération augmentée de 150 % pour les 2 premières heures et 200 % pour les heures suivantes. Durée annuelle des congés payés
4 A  5 semaines, suivant l'ancienneté du salarié. Les conventions collectives peuvent prévoir des congés supplémentaires. Jours fériés payés 11 jours.

RéMUNéRATION

Pas de salaire minimum fixé par la loi.
Détermination des salaires par contrat ou selon les conventions collectives en fonction de chaque catégorie. Bonus correspondant A  50 % du salaire dû pendant les vacances soit 2 semaines et demi de salaire mensuel.
Protection sociale des salariés
Les prestations et les risques suivants sont couverts : la maladie-maternité, les allocations familiales, les accidents du travail, l'invalidité, la retraite, le chômage.
Charges sociales
Au total 25,6 % dont 20,8 % pour l'employeur et 4,8 % pour l'employé.
Emploi des salariés étrangers
Les ressortissants de l'EEE peuvent travailler en Finlande sans permis de travail. Le permis de résidence leur est attribué pour une durée de 5 ans.
Les ressortissants des autres pays doivent préalablement A  leur arrivée en Finlande faire la demande d'un permis de résidence et d'un permis de travail auprès de l'Ambassade ou du Consulat finlandais de leur pays de résidence.
Ces deux permis sont en général accordés pour une période d'un an et sont renouvelables sans difficultés.
Les dirigeants et techniciens de haut niveau de sociétés étrangères basées en Finlande obtiennent en général assez facilement les permis requis.
Pour les salariés peu qualifiés, les autorisations sont plus difficiles A  décrocher compte tenu du taux de chômage, bien que la législation ne prévoit pas de restrictions particulières.

Quelle fiscalité ?

Droits d'apport 285 euros.

Impôt sur les sociétés (Yhteisôn tulovero)

Taux de 29 %. Projet 2004 : 25 %.

Impôt sur le revenu

II est composé :
» d'un impôt d'état, taux progressif : o puis 13 % jusqu'A  36 % (6 tranches) ;
» d'un impôt communal de 15 A  19,5 % du revenu imposable (exemple : Helsinki, taux de 16,5 %) ;
» d'un impôt religieux 1 A  2,25 % du revenu imposable (exemple : Helsinki 1 %).
Attention. En Finlande, le poids des charges sociales et des impôts pour les particuliers est l'un des plus élevé des pays de l'Union européenne, juste derrière le Danemark et la Suède. Les prélèvements obligatoires s'élèvent A  45,5 % du PIB.

Impôt sur la fortune : oui

Taxe sur la valeur ajoutée (ArvonlisXvero)
Selon la nature des produits et des serces : taux réduits : 8 %, 17 % ; taux normal : 22 %.
Impôts fonciers (Kiinteistôvero)
0,2 % A  1 % selon les communes. Impôts déductibles de PIS.
Impôt sur le capital : (Varallisuusvero) Les OY ne sont pas assujetties A  cet impôt. Taux de 1 % perA§u uniquement sur l'actif net des succursales sociétés étrangères.

Quelles incitations A  l'imtation ?
Invest in Finland est l'organisme d'accueil des investisseurs étrangers. Il met les entrepreneurs en relation avec les organismes régionaux, identifie les meilleures localisations et recherche d'éventuels partenaires.
Répartis sur l'ensemble du territoire, les quinze Te-Keskus permettent A  tout créateur d'obtenir une première information et des conseils financés A  80 % par l'état.
En Finlande, les aides concernent en priorité les PME s'imtant dans des régions ayant besoin d'un soutien en matière de développement. Elles sont accordées sous la forme de subventions, de prASts, de garanties, de capital-développement, d'avantages fiscaux, de formations.
Les différentes incitations

Les subventions du MTI

A€ travers ses bureaux régionaux, le ministère du Commerce et de l'Industrie (MTI) accorde des subventions aux PME qui font des investissements en matériels, équipements, infrastructures immobilières, améliorent la qualité de leurs produits, optimisent leurs modes de production, de marketing et de management.
Les entreprises éligibles doivent avoir un effectif inférieur A  250 employés et un chiffre d'affaire n'excédant pas 40 millions d'euros ou un actif net de 27 millions d'euros maximum. L'aide ne peut couvrir plus de 15 % de l'investissement. Les petites entreprises peuvent également bénéficier des subventions du MTI. Pour AStre éligibles, elles doivent avoir un effectif inférieur A  50 salariés, un chiffre d'affaires n'excédant pas 7 millions d'euros ou un actif net de 5 millions d'euros maximum et réaliser au moins 15 % de leurs investissements dans la construction d'une usine et ses équipements.
Les créateurs d'entreprises peuvent obtenir une aide pendant les 12 premiers mois qui suivent leur démarrage. Cette subvention peut aller jusqu'A  45 % du montant des salaires versés.
Le MTI subventionne également les études et conseils d'experts destinés au lancement d'une entreprise ou au développement d'actités renles d'une entreprise existante.
Les financements du KERA
Le Fonds KERA est spécialisé dans le financement des créations d'entreprises et des PME ainsi qu'en capital-développement pour les actités high-tech.
Il dispose de 15 bureaux régionaux en Finlande et de filiales de capital-risque. Intermédiaire de la Banque Européenne de Développement, le KERA accorde des microcrédits jusqu'A  17 000 euros A  des entreprises employant au maximum 5 salariés et des prASts A  taux bonifiés A  des femmes entrepreneurs, des actionnaires et des partenaires de jeunes entreprises.

LA RECHERCHE ET LE DéVELOPPEMENT

Les interventions du TEKES
L'Agence de développement technologique (TEKES), l'équivalent finlandais de l'ANVAR, est dotée d'un budget able A  celui de l'agence franA§aise pour une population et un produit intérieur brut finlandais plus de 10 fois inférieurs A  ceux de la France. Son rôle est d'évaluer, conseiller et financer les projets de recherche et développement, quelle que soit la taille de l'entreprise.
Les subventions peuvent atteindre 50 % des dépenses immatérielles et 60 % de l'investissement.
L'agence apporte également des subventions aux universités et aux instituts de recherche.
Les interventions du SITRA
Le Fonds national finlandais pour la recherche et le développement (SITRA) interent en tant que structure publique de capital-risque. Il prend des participations dans des entreprises high-tech, notamment dans les domaines de la biotechnologie, du médical et de la santé. Ses principaux critères d'intervention sont la compétitité technologique, les potentialités du marché au international et la compétence des dirigeants de l'entreprise. A€ la différence des investisseurs privés, le SITRA accepte de prendre des risques en intervenant plus tôt et en faisant preuve de patience pour sortir du capital.
Le MTI accorde également des subventions pour les projets technologiques dans le domaine de l'énergie et de la protection de l'enronnement. Ces subventions peuvent atteindre 50 % des dépenses éligibles.

Les interventions du Finnvera

Le Finnvera, l'équivalent finlandais de la BDPME franA§aise, est une société publique qui assure 5 grandes missions :
» le financement et le développement des actités des PME, des créateurs, des repreneurs d'entreprises et des exportateurs ;
» les garanties A  l'export par le biais de l'Agence d'Assurance Crédit ;
» La gestion de dossiers régionaux sous la forme de prASts A  taux bonifiés et de subventions accordées en zones d'objectifs prioritaires ;
» le Finnevera finance jusqu'A  75 % des besoins de crédit qui varient entre 3 400 et 35 000 euros.
Des microcrédits et des crédits A  taux bonifiés aux femmes entrepreneurs sont accordés.
LES AIDES A€ L'EXPORT
Afin de favoriser les exportations, le MTI accorde des aides aux PME jusqu'A  50 % des coûts éligibles en matière de formation, d'études de marché, de protection internationale de brevets, de marques et modèles, de brochures commerciales, de voyages de prospection et de foires-expositions A  l'étranger. Le Fonds Finlandais pour la Coopération Industrielle (Finfund) prend des participations dans le capital des entreprises, en général A  hauteur de 25 %, et leur accorde des prASts A  moyen et long terme.
LA MAIN-D'Å’UVRE ET LA FORMATION
Le ministère du Travail et ses bureaux régionaux peuvent conseiller les entreprises dans le choix de leur localisation et donner toute information utile concernant la main-d'œuvre disponible, selon son niveau de formation et de qualification. Il peut organiser des formations et prendre en charge une partie ou la totalité des coûts de formation.
LES INCITATIONS RéGIONALES
La Finlande est disée en quatre zones selon lesquelles sont réparties les aides régionales.
La zone I (le nord, l'est et une petite partie du sud-ouest) est la région la plus touchée sur le économique et elle bénéficie, A  ce titre, des subventions les plus importantes.
La zone II couvre le centre de la Finlande, le sud de la zone I et les iles Aland.
La zone III correspond A  des parties de la côte ouest et au centre de la Finlande. Elle bénéficie d'un support moindre du gouvernement.
En dehors de ces zones, les communes qui ont subi de profondes mutations industrielles sont regroupées dans les - zones de reconversion structurelle -. Elles sont principalement localisées dans les pronces de Vaasa, Pirkanmaa, Hame, Satakunta, Varsi-nais-Suomi.
Pour obtenir les aides régionales, les PME (moins de 250 personnes, un chiffre d'affaires n'excédant pas 40 millions d'euros et un actif net n'excédant pas 27 milions d'euros) doivent développer une actité dans le domaine de l'industrie, du tourisme ou des serces.
Les subventions du ministère du Commerce et de l'Industrie (MTI) sont calculées en pourcentage du montant des investissements effectués pour l'achat de terrains, locaux et équipements et en fonction de la localisation :
- Zone 1: 25 A  45 % ; -Zone II : 15 A  30% ; -Zone III : oA  20% ;

- Zones de reconversion stucturelle : o A  20 %.

Les entreprises s'adressent A  l'un des 15 TE-Keskus qui fournit des conseils, de la formation et une aide financière.
Des subventions sont également accordées pour couvrir les coûts de transport.
Elles sont fonction de la zone et de la distance A  parcourir. Les grandes entreprises ne peuvent obtenir que 40 % maximum des aides accordées aux PME.

A€ titre indicatif :

- Zone I : jusqu'A  40 % ;

- Zone II : Jusqu'A  34 % ;

- Zone III : jusqu'A  25 %.

TéMOIGNAGE
- AU BUREAU A€ 9 HEURES, J'EN PARS A€ 17 HEURES - JEAN-FRANçOIS GALTAT, FONDATEUR DE VINDIREKT FINLAND 0Y, A€ HELSINKI
Jean-FranA§ois Galtat a créé sa société d'importateur de ns franA§ais A  Helsinki. Il réalise un chiffre d'affaires de 1,5 million d'euros par an et ne souhaite pas grandir. Pour profiter d'une qualité de e exceptionnelle.
En 1995, la société publique ALKO perd le monopole d'importation des ns en Finlande. Et Jean-FranA§ois Galtat s'engouffre aussitôt dans la brèche pour créer sa société de représentation de ns A  Helsinki. Depuis, trois autres FranA§ais ont sui le mouvement. Mais ce jeune homme dispose d'un atout considérable par rapport A  ses confrères. Ingénieur diplômé de l'ESITPA (Ecole Supérieure d'Ingénieurs et de Techniciens pour l'Agriculture), il s'est spécialisé en ticulture et œnologie. -J'ai d'abord exercé la profession de "Flying Wine Maker" qui m'amenait A  faire de la nification dans l'hémisphère Nord (en France) et dans l'hémisphère Sud (en Australie, Nouvelle-Zélande et Tasma-nie), raconte-t-il. Une situation rASvée car je ne souhaitais pas m'enga-ger immédiatement dans un emploi mais m'enrichir d'expériences A  l'étranger. Ainsi je pouvais voyager avec mon amie finlandaise que j'ai rencontrée A  Montpellier au cours de mes études et qui est aujourd'hui ma femme. -
Fournisseur des 50 meilleurs restaurants
Trois ans plus tard, Jean-FranA§ois Galtat décide de vre en Finlande et d'y créer sa société, Vindirekt Finland OY. - Ici, tout est plus facile qu'en France bien que je ne parle pas finnois. La langue des affaires est l'anglais et les formalités administratives sont réduites au minimum. - L'entreprise représente 70 producteurs et propose plus de 300 références. Avec un statut d'agent commercial, elle est rémunérée par une commission d'enron 10 % du montant des transactions hors taxes. Parmi ses best-sellers, on peut citer le Wild Pig Red (le Rouge du Cochon Sauvage), vendu 7 euros la bouteille : une performance quand on sait que les droits d'accises sont d'enron 2 euros et la TVA de 22 %.
-Je vends mes ns au réseau des 300 magasins d'ALKO et je suis le fournisseur des 50 meilleurs restaurants du pays -, raconte avec un brin de fierté Jean-FranA§ois Galtat. La conjoncture semble avoir contribué A  l'envolée de la demande. En effet, depuis 1995, le pouvoir d'achat s'est nettement amélioré et les jeunes finlandais ont pris l'habitude d'aller au restaurant et de commander de bonnes bouteilles. Mais ce jeune entrepreneur de 34 ans ne s'enivre pas pour autant de son succès. - La société réalise un chiffre d'affaires de 1,5 million d'euros avec trois salariés. Et depuis deux ans, je respire Au bureau A  9 heures, j'en pars A  17 heures. C'est une qualité de e exceptionnelle et je ne souhaite pas que l'entreprise grandisse afin de ne pas la perdre. - Dès le printemps, Jean-FranA§ois Galtat passe ses week-ends en famille dans un chalet en bois A  deux heures d'Helsinki. - C'est le retour A  la nature. Il n'y a ni électricité, ni eau et, bien entendu, je coupe le porle. -

En savoir plus ? www.ndirektfinland.fi