NAVIGATION RAPIDE : » Index » DROIT » LOI GéNéRALE » La coordination des règles juridiques Structure unitaire du droit ou pluralisme juridique
Au sein d'un même système juridique unitaire, l'articulation des dirses règles de droit peut s'opérer assez facilement grace à certains mécanismes de liaison ou de dissociation qui sont inhérents à la technique juridique. Elle est, en revanche, plus difficile quand il faut choisir entre des règles issues de systèmes juridiques différents ou tenter de les concilier. Ce pluralisme juridique est encore plus flagrant dans les États fédéraux où coexistent les droits propres des dirs États fédérés et le droit fédéral. Il est constant dans les droits islamiques, africains ou extrême-orientaux, dans lesquels coexistent généralement un droit traditionnel et un droit d'inspiration occidentale, sount consécutif à une situation de type colonial2. Pour le juriste, cependant, l'articulation d'ordres juridiques différents qui coexistent au sein d'une même société repose essentiellement sur la question de savoir si les dirs systèmes sont intégrés ou non, autrement dit s'ils sont raccordés entre eux ou non1. Dans le premier cas, le pluralisme juridique se noie par dirs procédés dans un même ordre juridique et le « pluralisme » peut paraitre illusoire. Dans la deuxième hypothèse, les règles issues des dirs systèmes peunt se coordonner par des sortes d'interfaces, comme des contrats conformes à un système par lesquels on décide d'appliquer des règles de l'autre système. Ces règles d'origine et de nature différentes peunt également coexister en situation de concurrence, ou s'exclure. |
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