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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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La cohérence du système juridique

La cohérence du système juridique
Pour assurer 1' - ordre social -2 grace A  des règles sûres au sein d'une organisation structurée et équilibrée, l'ordre juridique doit avoir une unité logique suffisante pour éviter, au maximum, les lacunes et les contradictions. Ainsi, le droit doit tendre vers une bonne coordination des éléments innombrables qui le composent, en particulier des textes, au sein d'un système harmonieux et cohérent. Le système juridique correspond alors A  - l'ensemble coordonné en un tout logique des règles contenues explicitement ou implicitement - dans un ordre juridique déterminé3. En d'autres termes, il ne peut AStre un rassemblement fortuit de règles. Les règles de droit doivent AStre compatibles et interdépendantes.
Au-delA  des multiples approches doctrinales dont le système juridique a été l'objet, on peut y distinguer, selon la terminologie de M. Timsit4, 1' - ordre normatif -, c'est-A -dire un - système d'engendrement des normes - et d'articulation entre elles et les instances qui les élissent, et - l'espace normatif- qui correspond A  un enchainement des normes selon leur contenu intrinsèque et leur signification. Cela correspond A  peu près A  la distinction faite par Kelsen entre - la statique du droit -, le droit - au repos comme système de normes en vigueur -, et - la dynamique du droit -, c'est-A -dire - le droit en mouvement, le processus juridique par lequel le droit est créé et appliqué -'. En d'autres termes, on peut distinguer - deux types de structuration du système juridique -, un agencement purement formel consistant en - une relation logique indépendante du contenu des propositions qu'elle relie - et - un agencement matériel ou substantiel - correspondant A  une relation organique ou téléologique en fonction du contenu des éléments qu'elle relie2.
Il ne s'agit nullement de méconnaitre ici les imperfections et les failles de tout système juridique. On ne saurait considérer, non plus, que l'ordre juridique d'un pays donné puisse se limiter aux dispositions de ses lois écrites3. Mais, pour coordonner les textes qu'il comporte, il faut songer A  la cohérence du système juridique. L'articulation des textes doit donc s'inspirer de l'harmonie du système dans lequel ils s'insèrent et la conforter en évitant particulièrement d'y élir ou d'y entretenir des contradictions ou des vides juridiques dont un droit de qualité ne saurait s'accommoder. Il faut alors reprendre la distinction de - la systémati-cité formelle - et de - la systémacité matérielle - qu'ont ancée certains auteurs, mais en la transformant quelque peu. La coordination des textes peut ainsi s'appuyer sur les qualités inhérentes A  la notion de système juridique ou sur les principes fédérateurs du système considéré.



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