La Suède, le plus vaste et le plus peuplé des cinq pays nordiques, est un superbe tremplin pour accéder aux pays de l'élargissement, avec quelque 500 millions de consommateurs. Membre de l'Union européenne depuis seulement 1995, la Suède offre un marché d'opportunités contrairement au Danemark déjA  saturé par l'offre franA§aise. Des créneaux sont A  occuper dans le domaine agro-alimentaire mais aussi dans le secteur de l'habitat et de la décoration. La fiscalité est lourde pour les particuliers avec un taux maximal de 56 % ainsi qu'un impôt sur la fortune. En revanche, l'impôt sur les sociétés (28 %) est parmi les plus bas de l'Union européenne. Les charges sociales sont compétitives (33 %) et le niveau d'éducation et de formation est l'un des meilleurs du monde. Mais l'accroissement des - congés pour maladie - ne facilite pas la vie des employeurs.

Peu d'incitations A  la création d'entreprises

Mariage de raison entre capitalisme et social-démocratie, la Suède a peu de dispositifs incitatifs A  la création d'entreprises, excepté pour les entreprises innovantes. Le capital-risque y est particulièrement actif, avec le nombre d'actionnaires par habitant le plus élevé d'Europe. Une part importante du PIB est consacrée A  la R & D (4 % contre 2,5 % en France) et il existe une vérile coopération entre les entreprises et les universités. Kista Science Park, situé A  12 kilomètres de Stockholm, se présente comme la - Silicon Valley - de la Suède.
L'lnvest in Sweden Agency (ISA) organisme d'accueil des investisseurs étrangers, met en avant le concept de - Wireless Valley - (vallée sans fil) avec l'imtation de sociétés prestigieuses comme Microsoft ou Nortel Networks.
Les Suédois ont dit - non - A  l'euro, en septembre 2003. Ils ont estimés sans intérASt d'abandonner leur couronne en pleine santé pour un euro souffrant. Mais soyons rassurés ! Selon une récente étude de l'ISA, seulement un tiers des investisseurs potentiels se déclaraient près A  augmenter leurs investissements dans le pays s'il entrait dans la zone euro.

Quelles réglementations des investissements ?
La création ou l'acquisition d'une société ne nécessitent aucune autorisation préalable. Les seules restrictions concernent la Défense et les autres secteurs sensibles.
Néanmoins, tout investissement en Suède doit AStre notifié A  la Banque centrale (Riskbank) par l'intermédiaire d'une banque commerciale qui transmet l'information pour enregistrement dans les huit jours, A  des fins statistiques.
L'imtation sur certains sites industriels est soumise A  autorisation en matière de protection de l'environnement, auprès du National Board for Environmental Protection. Les délais peuvent atteindre douze mois pour un projet Greenfield et six mois pour une usine déjA  imtée.

Quelles formes juridiques de sociétés

Si l'on est déjA  éli dans un autre pays, on peut ouvrir un bureau de représentation, une succursale ou une filiale. Pour constituer une filiale ou démarrer ex-nihilo, il convient de choisir l'une des structures juridiques du pays.
Les sociétés étrangères qui s'imtent en Suède optent généralement pour une Aktiebolag (AB).
Aktiebolag -AB

Caractéristiques de l'AB :

» 1 fondateur minimum, personne physique ou morale ;
» possibilité pour les actionnaires étrangers d'acquérir 100 % des parts de fondateur d'où la pratique courante de l'achat d'une société préconstituée (shelf company) afin d'accélérer les démarches ;
» capital social minimum de 100 ooo couronnes (10 867 euros) entièrement souscrit et libéré, 500 000 couronnes (54 337 euros) pour les sociétés faisant appel public A  l'épargne ;

» formalités relativement simples ;

» son fonctionnement est assez souple : un conseil d'administration composé d'au moins 3 membres (une société dont le capital est inférieur A  1 million de couronnes (108 675 euros)peut AStre administrée par 1 ou 2 administrateurs) ; le président et au moins 50 % des membres du conseil d'administration doivent AStre résidents d'un état membre de l'Espace économique européen ; dans les entreprises de plus de 25 salariés : nomination de 2 délégués syndicaux au conseil d'administration par les salariés,

» obligation de nommer un commissaire aux comptes,

» régime fiscal et social des non-salariés pour le directeur général ;
» responsabilité des actionnaires limitée au montant des apports.
Quelles autres sociétés ?
Société en nom collectif : Handelsbolag (HB) Caractéristiques de la HB :
» 2 associés minimum, personnes physiques ou morales ;
» aucune obligation légale concernant le montant du capital et le mode de fonctionnement (A  préir donc dans les statuts) ;
» responsabilité solidaire et illimitée des associés vis-A -vis des tiers. Société en commandite : Kommanditbolag (KB) Caractéristiques de la KG :

» un ou plusieurs associés ;

» responsabilité limitée au montant de leurs apports, en accord avec les autres associés ;
» un associé minimum engage sa responsabilité de manière illimitée.

Quelles formalités administratives ?

Il est possible de fournir A  tous les organismes compétents, en une seule fois, les informations requises pour immatriculer sa société en se connectant sur www.kontakt-n.nu.

La dénomination sociale

Auprès du Bureau central des brevets et des enregistrements, Patent och Registreringsverket (PRV) basé A  Sundsvall, il convient de vérifier que la dénomination sociale n'est pas déjA  utilisée.

La rédaction des statuts

Les fondateurs préparent un acte notarié comprenant un mémorandum et les articles des statuts.
Le mémorandum of Association précise le projet des statuts de la société, (es modalités de souscription au capital, la valeur nominale des actions, la date A  laquelle les actions devront AStre libérées, le mode de concation aux assemblées.
Les articles des statuts indiquent la dénomination sociale de la société, l'adresse du siège social (obligatoirement en Suède), l'objet et les activités de la société, le montant du capital social, ta valeur nominale de chaque action, le nombre des membres du conseil d'administration et la durée de leur mandat, la procédure de concation de l'assemblée générale des actionnaires, la durée de l'exercice comple de la société, le nom des commissaires aux comptes.

Les statuts sont signés devant notaire par les fondateurs.

L'ENREGISTREMENT AU PRV
Une demande d'enregistrement est adressée au PRV (Patent och Registreringsverket), dans les 6 mois de la signature des statuts. Pour cela, le capital social doit AStre entièrement libéré et déposé sur un compte bancaire spécial. Il est bloqué jusqu'A  l'enregistrement.
La société obtient un certificat d'immatriculation {registreringsbe-vis) dans les 3 semaines.

La publication

Les statuts font l'objet d'une publication A  la Gazette suédoise afin d'AStre opposables aux tiers. Certaines immatriculations sont également publiées immédiatement sur le site du registre www.prv.se.

Principaux frais de constitution :

Pour la création d'une AB au capital de 100 000 couronnes (10 867 euros), les frais d'enregistrement sont d'environ 1200 couronnes (130,41 euros).
Les honoraires de l'acat varient en fonction de la nature et de l'étendue de la prestation soit un minimum de 6000 couronnes (652,05 euros).
Acheter un - pack de société -
Acheter une société déjA  constituée, le plus souvent sous la forme d'une AB, est une pratique courante. Il suffit de s'adresser A  un cabinet spécialisé ou A  un élissement bancaire et d'adapter plusieurs clauses des statuts (dénomination sociale, objet, siège). L'investisseur peut engager sans délai des négociations et, démarrer son activité, sous réserve d'obtenir un mandat général des administrateurs initiaux qui jouaient un rôle de prASte-nom.
Il acquiert les droits sociaux A  leur valeur nominale et règle des honoraires qui peuvent s'élever A  environ 8000 couronnes (869,40 euros) pour une AB au capital de 100 000 couronnes (10 867 euros).

Quel contexte social ?

Contrat de travail

Contrat de travail A  durée indéterminée
Document écrit remis par l'employeur avec un minimum d'informations sur la nature et les conditions de travail.
Contrat de travail A  durée déterminée
6 mois maximum dans les cas limitativement énumérés par la loi. Forme écrite obligatoire. A€ défaut, le contrat se transforme en contrat A  durée indéterminée.
Temps de travail

Durée hebdomadaire de travail

Durée légale de 40 heures par semaine mais possibilité de modulation de 35 A  38 heures en fonction des conventions collectives.

Heures supplémentaires

200 heures maximum par an.
Rémunération supérieure de 35 A  70 % et 100 % pour les week-ends.
Durée annuelle des congés payés 25 jours.

Jours fériés payés 10 jours.

RéMUNéRATION

Pas de salaire minimum fixé par la loi.

Détermination des salaires contractuellement ou selon les conventions collectives en fonction de chaque catégorie professionnelle.

Protection sociale des salariés

Le système de protection sociale est très développé. L'indemnisation des risques de maladie-maternité, d'invalidité, de retraite, de chômage et les prestations d'allocations familiales sont prévues.
Les employeurs ont la possibilité d'offrir un système de retraite complémentaire.
Charges sociales
Environ 33 % du salaire brut A  la charge de l'employeur + 5 A  10 % au titre de la retraite complémentaire.
Emploi des salariés étrangers
Les ressortissants de l'Union européenne et de l'EEE (excepté la Suisse) ont seulement besoin d'un titre de séjour pour AStre salarié en Suède.
Les ressortissants des autres pays doivent préalablement A  leur arrivée en Suède faire la demande d'une sectiune de séjour et d'un permis de travail auprès d'une ambassade ou d'un consulat suédois A  l'étranger.
Le permis est refusé si l'employeur n'a pas éli que le candidat présentait des compétences qu'il ne pouvait trouver en Suède. Le Conseil suédois de l'immigration et des naturalisations (AMS) prend une décision après air consulté plusieurs organismes étatiques.
Le permis de travail est valable pendant un an et est renouvelable. Une autorisation de résidence permanente peut AStre obtenue après un an de séjour, renouvelable tous les trois ans.

Quelle fiscalité ?

Impôt sur les sociétés (Bolagsskatt)

Taux de 28 % (bénéfices distribués ou non).

Impôt sur le revenu

31 A  56 % (3 tranches).
Remarque : Les cadres expatriés de haut niveau (experts, scientifiques..) qui séjournent au maximum 5 ans en Suède bénéficient au cours des 3 premières années d'un abattement forfaitaire de 25 %. La demande est A  présenter au bureau fiscal de la recherche (ForskarskattennA«muden) dans les 3 mois qui suivent le début d'activité.
Impôt sur la fortune :
Supprimé pour les personnes morales (non-résidents exclusivement).
Taxe sur la valeur ajoutée (MervXrdeskatt)
Selon (a nature des biens et services : taux réduits : 6%, 12% ; taux normal : 25 %.
Impôts fonciers (Statlig fastighetsskatt)

Taux de 1 % sur la valeur des locaux commerciaux.

Taux de 0,5 % sur la valeur des biens industriels.
Les constructions nouvelles font l'objet d'une exonération les 5 premières années et ne supportent que 50 % de l'impôt les 5 années suivantes. L'Impôt est déductible de PIS.
Remarque : pas de taxe professionnelle.

Quelles incitations A  l'imtation ?
Les candidats A  une création d'entreprises peuvent s'adresser A  l'ISA, l'invest in Swenden Agency comme premier point d'entrée dans le pays. Cette agence offre des informations dans les domaines des télécommunications, de l'informatique, de la santé, des biotechnologies, des call-centers, de l'automobile, de la transformation du bois. Par ailleurs, elle donne des conseils en matière juridique, fiscale, sociale. Elle oriente les investisseurs vers des acats, des experts comples et des sociétés de recrutement et les met en relation avec les collectivités locales et les prestataires publics. Elle les assiste dans leurs négociations avec de futurs partenaires dans le cadre de joint-ventures.
D'une manière générale, les subventions et les prASts consentis en Suède concernent tous les secteurs d'activité. Ils visent en priorité les petites et moyennes entreprises, la création d'emplois, la formation dans les régions les moins farisées, mais aussi la recherche et le développement, les systèmes d'énergie et l'exportation.
La combinaison des subventions et des prASts ne doit pas excéder 70 % du total de l'investissement.
Les entreprises qui bénéficient de ces aides peuvent AStre dans l'obligation de les rembourser partiellement ou totalement si elles ne répondent plus aux critères d'éligibilité, notamment dans le cas d'une cessation d'activité.
Les charges sociales peuvent AStre allégées, en particulier dans le nord du pays, peu peuplé.
En revanche, les incitations fiscales ne constituent pas un mode privilégié d'intervention de l'Etat.
Il est possible de consulter Le Guide de l'entrepreneur sur internet www.foretagarguiden.gov.se qui regroupe de multiples informations.
Les incitations régionales
Les aides régionales visent A  fariser le développement et la compétitivité des petites et moyennes entreprises, en général définies comme ayant moins de 200 salariés, ainsi que la création d'entreprises.
Sur 24 régions, 11 d'entre elles sont considérées comme prioritaires. Les aides qui sont accordées par chacune de ces régions sont fonction du taux de chômage et du nombre de petites entreprises és A  la moyenne nationale.
Les subventions allouées ,
Depuis son adhésion A  l'Union européenne, la Suède bénéficie des subventions des fonds structurels.
Dans la Zone 1 (Nord et intérieur de la Suède), les subventions attribuées pour l'imtation d'usines et l'acquisition de machines sont plafonnées A  35 % de la valeur de l'investissement.
Dans la Zone 2 (régions côtières du Nord et région intérieure de l'Ouest), le taux est de 20 %.
Les Zones prioritaires temporaires sont disséminées du nord au sud, principalement le long de la côte est et les montants sont identiques A  ceux de la zone 2. Ces subventions sont imposables.
La région de Frystad (Objectif 2) permet aux petites et moyennes entreprises qui s'y installent de bénéficier d'un soutien A  leur investissement.
Des subventions stimulant l'investissement immatériel peuvent AStre accordées : ells correspondent A  50 % des dépenses de licences d'exploitation, d'études de marché, de formation. L'embauche de personnel peut se traduire par une subvention jusqu'A  200 000 couronnes (21735 euros) par employé dans la Zone 1 et jusqu'A  120 000 couronnes (18 293 euros) dans la Zone 2. Des subventions sont également accordées afin de compenser les coûts de transport de matières premières et de produits manufacturés des entreprises localisées dans des zones géographiques éloignées. Elles correspondent de 10 A  50 % des coûts en fonction de la localisation de l'entreprise et de la longueur du trajet.
Les prASts bonifiés
Des prASts sont accordés A  un taux inférieur au taux de base bancaire pour l'imtation d'entreprises.
Des prASts bonifiés sont octroyés A  des sociétés de développement régional qui drainent des capitaux privés vers l'investissement régional.

Les charges sociales réduites

Les contributions sociales des employeurs peuvent AStre réduites

dans la Zone 1 et dans la Zone 2.

Dans le Nord de la Suède, près de Kiruna, les charges sociales

patronales sont réduites A  zéro.

LES INCITATIONS GéNéRALES
Les aides financières aux créateurs et aux PME Almi accorde des prASts aux entreprises existantes ainsi que des prASts A  celles en phase de démarrage. Ces crédits facilitent l'octroi de crédits auprès du réseau privé des banques commerciales.
Un microprASt d'un montant maximal de 250 000 couronnes (38112 euros) peut couvrir jusqu'A  50 % de l'investissement total. Il facilite notamment l'accès des femmes et des jeunes A  la création d'entreprises.
D'autres organismes, comme la Fondation Innovationscentrum et le Fonds Norrland, offrent des financements aux PME.
Les interventions en capital-risque
La Suède est en tASte en Europe pour la part du capital-risque si on le rapporte au PIB avec un taux de 0,87 % suivi de la Grande-Bretagne (0,65 %) et des Pays-Bas (0,44 %).
L'association suédoise de capital-risque regroupe 140 sociétés membres, de petites tailles et spécialisées par marché.
Il y a néanmoins peu de Business Angels et les capital-risqueurs investissent plutôt dans les entreprises en phase d'expansion que de démarrage.
Pour plus amples informations : www.vencap.se
En coopération avec le Fonds suédois de développement industriel (Industrifonderi), le Nutek (Narings-och Teknikutveckling-sverket) propose des conseils et du capital d'amorA§age A  hauteur de 50 % maximum du coût total du projet.
La recherche et le développement
Vinnova finance la R&D en et les transferts de technologie aux PME, A  travers 20 instituts de recherche industrielle. On peut consulter la palette de son offre sur www.vinnova.se.
Au européen, Vinnova est le relais suédois des programmes EurASka, Cost, s'programme-cadre et SMINT.

Les aides A  la formation

Toutes les entreprises sont éligibles aux aides A  la formation. Celles-ci peuvent correspondre A  une subvention de salaire de 35 couronnes par heure de formation avec un nombre maximal d'heures déterminé suivant la nature de l'emploi occupé.
Il convient de s'adressser au Bureau du marché de l'emploi pour connaitre toutes les aides au recrutement et A  la formation.

TéMOIGNAGE

- LES SUéDOIS APPRECIENT UN PRODUIT EN PIN DES LANDES - TOM VAN DER BRUGGEN, PDG DE KAPLA, A€ MONTFERRAND
Les jeux pour enfants Kapla se vendent très bien en Suède. Son fondateur explique son succès depuis près de 15 ans sur un marché assez spécifique.
Amoureux des vieilles pierres, ce batisseur d'origine hollandaise raconte : - C'est en fabriquant des modèles réduits pour rénover un chateau dans l'Aveyron que l'idée m'est venue de lancer un jeu de chettes pour enfants -. Sur un total de 3,5 millions d'euros, 30 % du chiffre d'affaires de la société Kapla fondée par Tom Van Der Bruggen, est réalisé A  l'export. Les Suédois ne peuvent plus se passer de ce petit morceau de bois rectangulaire. En 2002, ils ont importé pour 152 450 euros de jeux Kapla, fabriqués A  Saint-Louis-de-Montfer-rand en Gironde où la société s'est installée dans un ancien chai. - Nous ans aussi choisi cette localisation pour AStre A  proximité de nos fournisseurs, imtés dans les Landes -, précise le dirigeant. Ce n'est pas un petit détail Les acheteurs Scandinaves apprécient que la gamme Kapla (chette de lutin en néerlandais) soit fabriquée dans un produit naturel, en l'occurrence le pin.

Vente directe dans les écoles

C'est au salon mondial du jouet de Nuremberg, en 1989, que Tom Van Der Bruggen fait la connaissance son futur importateur suédois. Le coup de foudre ! - Cet ancien professeur de maths est resté té pendant une demi-heure devant des ponts, des maisons et des girafes Kapla, sans prononcer un mot. Puis il m'a dit air découvert le jeu le plus fascinant de sa vie -, se souvient avec fierté et émotion le chef d'entreprise. Une caractéristique bien Scandinave : les Nordiques apprécient tout particulièrement les jeux éducatifs qui développent la logique et la créativité des enfants. On connait le succès mondial de Lego, un jeu d'origine danoise. Quelques jours plus tard, les deux - ames d'affaires - (selon l'expression de Tom) signent un contrat d'exclusivité. Et dans le mois qui suit, Bôrje Borjeson commande 500 jeux. Le distributeur réalise la couverture de sa brochure de vente avec la photo d'un enfant tenant une chette Kapla et affirmant : - This is the best product ofthis catalogue ! - Ce formidable coup de publicité lance - le baril Kapla - de 200 chettes en Suède. Le mode de distribution est atypique. Alors que Kapla est distribué par 800 points de vente en France - notamment dans les magasins Nature et Découverte et TOYS RUS- il est vendu dans les écoles en Suède. - Sur un petit marché de o millions d'habitants, nous pouvions nous passer des réseaux traditionnels de distribution, assure Tom Van DerBruggen. Par ailleurs, en prospectant les enseignants, l'importateur touche directement les parents. Et sans le passage obligé par les magasins de jouets, il perA§oit ainsi des marges plus conforles. Tout le monde est gagnant ! - Mais si je n'avais pas parlé couramment anglais, ajoute Tom Van Der Brug-gen, ma société ne se serait jamais imposée sur le marché suédois -. En effet, le PDG de Kapla est sollicité tous les ans pour donner des cours A  l'université de Gôteborg. C'est en parlant de pédagogie qu'il fait des émules et booste son chiffre d'affaires.

Ses bons pians

Annoncer un prix réaliste
- Les Suédois n'aiment pas négocier d'arrache-pied les conditions de vente. Ils demandent A  leur fournisseur un prix réaliste c'est-A -dire un vrai prix "industriel" et non un prix "marocain", qui suppose de longs pourparlers. -
Livrer le four fixé dans le bon de commande
-Si l'on s'engage A  livrer la marchandise le 16 avril, il faut s'en tenir A  la date précise qui est fixée. Tout retard peut remettre en question la relation d'affaires. -
Son conseil
- Il ne faut pas refuser de faire un tour de patins A  glace si tre interlocuteur suédois souhaite négocier au grand air. -
En sair plus ? www.kapla.com