Le Traité de Rome est A  peine signé, Jean Monnet a l'intuition que des mécanismes monétaires solides, dépassant ce que l'O.E.C.E. a mis sur pied dans l'Union de Paiements, sont le complément évident du marché commun. Il fait appel A  Robert Triffin et A  moi-mASme. Rapidité dans la conception, rigueur dans la présentation, sens du moment : tels sont les traits originaux de cet homme qui agit vite, qui a la patience d'attendre. Le projet était prASt, mais au rebours de ce qui s'est passé pour les traités, Monnet a eu le sentiment que les gournements n'étaient pas mûrs. Il vaut la peine de faire connaitre cette préuration du système monétaire européen, qui ne rra le jour que vingt ans plus tard.

Mémorandum

L'Europe s'est engagée dans la voie de son unité : c'est dans cette voie qu'elle doit trour l'issue de l'immense problème financier auquel il lui faut faire face.
Les instissements, malgré l'ampleur qu'ils ont connue dans les dernières années, devront AStre maintenus ou mASme accrus pour assurer le relèment du niau de vie par la poursuite de l'expansion et l'accélération du progrès technique. Il faudra A  la fois financer la modernisation qu'exige le maintien de la capacité d'exportation et que suscite la concurrence sur le Marché commun, pourvoir A  la courture des besoins rapidement croissants en énergie, faciliter les reconrsions d'entreprises qui permettent de concilier le progrès de la productivité et le maintien de l'emploi.
Le déloppement du Marché commun appelle l'instauration d'un système financier qui assure que tous les pays participants puissent poursuivre ces instissements dans la silité du niau des prix et dans l'équilibre des comptes extérieurs.
Enfin, un ensemble aussi puissant de pays, qui ne se ut pas autarcique, se doit de préparer les conditions d'une conrtibilité fermement élie, non seulement de leurs monnaies entre elles, mais aussi ac les autres monnaies du monde, et du déloppement d'un centre financier de premier ordre, constitué par un réseau de places étroitement reliées entre elles, qui joue un rôle décisif dans le monde : ces conditions ne sont plus A  la mesure des pays européens séparés.
Ces objectifs ne peunt AStre atteints par le dégagement de ressources financières supplémentaires, capables d'assurer la courture des instisssements, la garantie de la conrtibilité des monnaies entre elles, l'équilibre des balances extérieures. Elles résulteront :
' de l'élissement de la conrtibilité des monnaies européennes entre elles par un système de règlement approprié A  la fusion des économies que réalise le Marché commun ;
' d'une confiance dans la silité, qui restaurera le goût de l'épargne et donnera toute leur efficacité aux mesures destinées A  reconstituer un vaste marché des capitaux ;
' de l'utilisation producti d'avoirs aujourd'hui stériles. Ces considérations conduisent les gournements A  proposer
la création immédiate d'un Fonds Européen de Réser alimenté par une fraction des résers des états participants, chargé d'assurer les règlements entre eux et ac le reste du monde, de faciliter la silisation de leurs monnaies, de mobiliser les capitaux aujourd'hui stériles, de préparer la liberté des mouments de capitaux entre les états participants et la conrtibilité de leurs monnaies, d'assurer enfin les bases du financement d'instissements sans précédent.
Le Fonds sera alimenté par des dépôts des états membres destinés A  assurer les règlements entre eux et ac le reste du monde.
Ces dépôts, assortis d'une garantie de change et de conrtibilité, seront libellés en monnaie de compte. Tous ces dépôts bénéficieront d'une garantie de change et de conrtibilité ; ils seront libellés en unités de compte européennes, définies de telle sorte qu'elles soient aussi sles que la plus sle des monnaies des pays participants ou des monnaies actuellement conrtibles.
Le Fonds opérera tous les règlements entre les banques centrales des pays participants par virements effectués sur leur compte auquel elles rseront tous leurs avoirs en monnaie des autres états membres. Les règlements A  l'égard des pays extérieurs seront effectués par débit des comptes intéressés.
Les dépôts seront maintenus au minimum A  20 % des résers de chaque état membre en or ou en monnaies conrtibles, y compris les dépôts auprès du Clearing lui-mASme et ajustés en fonction de l'accroissement ou de la diminution de ces résers globales. Au-delA  d'un volume de résers représentant un pourcentage A  définir des importations annuelles globales de l'Etat membre intéressé, la fraction de ces résers A  maintenir en dépôt auprès du Fonds pourra AStre assujettie A  une échelle progressi.
Un tel système, qui équivaut A  effectuer la totalité des règlements des états membres en compte conrtible, conser A  chacun d'entre eux la disponibilité de ces résers tout en permettant de faire servir les ressources européennes A  la courture des besoins européens.

Le Fonds maintiendra une partie de ses ressources en or et en monnaies conrtibles extérieures pour assurer les règlements ac le reste du monde. Il affectera le reste en créditant les comptes des états membres A  des placements accroissant leurs moyens d'interntion sur le marché des changes et A  des prASts pour la courture de leur déficit extérieur ou pour l'accroissement de leurs résers en vue de faire face A  leurs besoins de financement. Le Fonds aura la liberté d'octroyer ces prASts aux banques centrales ou directement aux gournements qui s'engageront A  ne pas demander le relèment des avances des banques centrales sans avoir préalablement sollicité un concours du Fonds. Il pourra prASter A  la Banque Européenne d'Instissements habilitée A  en élir le compte dans ses livres. Tous les prASts et placements seront assortis des mASmes garanties de change et de conrtibilité que le Fonds assure A  ses déposants.
Les réunions périodiques des ministres des Finances et des gourneurs des banques centrales ac l'organe directeur du Fonds seront consacrées A  une confrontation des politiques budgétaires et de crédit permettant de mettre en lumière les dirgences menaA§antes et d'assurer la coordination nécessaire. Les conditions d'octroi des prASts et les règles fixant le niau des dépôts donneront une prise effecti sur les politiques qui, conduisant A  des positions débitrices ou créancières excessis, risqueraient de provoquer des déséquilibres dangereux ou de faire obstacle A  l'expansion d'ensemble de la Communauté.
Le Fonds sera habilité A  recevoir des dépôts des pays tiers qui désireraient tenir une partie de leurs résers sous cette forme. Il pourra accroitre ces ressources, réduire ses engagements A  l'égard d'un autre Etat membre ou faciliter le rapatriement des capitaux en émettant des emprunts libellés en unités de compte et qui, suivant la situation A  laquelle ils répondent, pourront avoir été souscrits en or. en monnaies conrtibles extérieures ou en monnaie d'un des Etats membres. Le service de ces emprunts, comme la rémunération aux déposants, sera assuré par le produit des prASts et placements. Il sera garanti contre tout défaut des débiteurs du Fonds par le fait que tous les règlements dûs A  un état passent A  trars son compte auprès du Fonds. Accessoirement les états membres donneront leur garantie solidaire en proportion de leur dépôt.
Ainsi sera amorcée une méthode d'emprunts susceptible de reconstituer un vaste marché des capitaux et d'élir le financement des industries européennes sur des bases ables sans que la concurrence soit faussée entre elles par une inégalité dans la sécurité financière qu'elles offrent et par une dévaluation de leurs dettes.
Le Fonds se présentera comme une unité dans l'Union Européenne des Paiements où les droits A  crédit et les engagements de crédit de ses membres résulteront de leur position nette globale. Toutefois, dans le fonctionnement du Fonds lui-mASme, les positions individuelles accumulées par ses membres, de mASme que les positions qui se délopperont entre chacun d'eux et les membres de l'Union des Paiements extérieurs A  la Communauté, feront l'objet d'un compte séparé soumis aux mASmes limites A  la conrtibilité, bénéficiant des crédits reA§us de ses autres membres ou assujettis aux charges A  l'égard de ses autres membres qui résultent des règles de l'Union des Paiements. Les membres du Fonds rélissant la conrtibilité entre eux pourront proposer aux autres membres de l'Union des Paiements d'adopter un système parallèle en vue de faciliter le fonctionnement d'une zone européenne de libre échange.
Le Fonds de réser européen et l'ensemble des dispositions qui en accomneront l'institution assureront les conditions d'équilibre et de silité indispensables au déloppement sans heurt du Marché commun et A  la libération des mouments de capitaux prévue par le Traité de Rome. Il sera attaché A  la Communauté économique européenne.
Les gournements proposent aux pays signataires des traités de Rome d'engager immédiatement des négociations en vue d'atteindre ces objectifs et de mettre en ouvre les procédures énoncées dans ce mémorandum. Ils estiment que ces négociations devraient AStre menées assez rapidement pour AStre conclues au début de 1958, afin d'apporter la contribution du - Fonds - au bon fonctionnement des institutions prévues par les traités de Rome et au déloppement financier de l'Europe.