Nous avons noté dans le chapitre précédent que trois grandes tendances affectaient les économies modernes : la mutation des formes de la concurrence, la tertiairisation de l'économie et son informatisation. Nous avions souligné qu'en résultait un profond moument de dématérialisation de l'activité joint au déloppement de sa -servicialisation-. Or il est clair que ces tendances auront un impact similaire sur le capital, qu'elles vont tendre A  dématérialiser,
- ainsi en est-il des entreprises soumises A  la contrainte de conception : celles-ci accorderont de plus en plus d'importance A  la maitrise des brets individuels et, de faA§on plus générale, A  la connaissance ;
- ainsi en est-il des entreprises de service, puisque la capacité A  gérer l'ensemble des relations nouées ac le client renvoie A  la capacité de gérer sur une très large échelle un très dense échange d'informations et de connaissances. Les bases d'information constituent alors une partie de leur capital ;
- enfin, on voit bien que l'informatique est en passe de denir un actif essentiel, non seulement sous sa dimension technologique, -machinique-, mais surtout sous sa dimension logiciel.
Bref, toutes les tendances A  l'ouvre dans nos économies conrgent pour modifier la nature matérielle des biens capitaux dans les entreprises. On comprend donc que le management des grandes entreprises commence A  accorder une attention significati A  ce sujet. Il n'en reste pas moins, et c'est un point qu'il faut d'abord élucider, que cette prise de conscience s'est opérée - et s'opère ' ac un retard tout A  fait significatif.

Une prise de conscience lente et progressi Les entrepreneurs sont loin d'avoir ignoré l'existence de certaines formes de capital immatériel. On sait notamment l'importance des secrets de fabrique jalousement gardés et qui ont fait la force de nombreuses entreprises très connues. L'industrie franA§aise du luxe, notamment, tient sa longévité de sa capacité A  conserr les mASmes secrets de fabrication. De tels secrets sont bien des facteurs immatériels de production, et de première importance. Toutefois, de telles réalités n'ont été perA§ues, jusqu'A  une période récente, que comme des éléments exceptionnels, existant -A  côté- du -vrai- capital.
La prise de conscience que le capital de la firme n'est pas uniquement matériel est en réalité très récente et s'est effectuée de faA§on lente et indirecte. En fait, les entreprises ont commencé A  s'interroger sur la nature de leur capital au trars de la croissance des dépenses de formation ou, sur un autre registre, au trars des dépenses occasionnées par la conception de produits nouaux, toutes dépenses qui sont en fait des instissements.
Ces dépenses n'étaient cependant pas, au départ, considérées comme des instissements, car elles étaient et sont encore le plus sount considérées par les outils de gestion comme des charges, issues de l'activité quotidienne. Or il est clair qu'elles sont denues de plus en plus importantes ac le temps et ont du se discuter dans l'entreprise comme des instissements. Il s'en est alors déduit une tension croissante entre les modalités officielles de gestion qui niaient leur statut de capital et les fonctionnements implicites qui intégraient la réalité d'instissements immatériels et, de ce fait, d'un capital immatériel. On s'appuiera sur l'encadré ci-après qui précise chacun de ces points.

Cadre comple, capital immatériel et instissement
Le cadre comple est un ensemble de définitions légales qui permettent de structurer et, parlant, d'homogénéiser la compilité des entreprises. Ce cadre qui s'est assis sur près d'un siècle de pratiques, est notoirement en retard sur le moument de dématérialisation du capital.
En effet pour ce qui nous concerne, ne sont reconnus comme instissements, et partant comme capital, que les items suivants :
-frais de recherche/déloppement (pour le compte de l'entreprise exclusiment, et A  l'exclusion de la recherche fondamentale) ;
- brets, licences, marques, procédés et valeurs similaires.
Par contre, d'autres dimensions, pour lesquelles le statut économique de capital est évident, ne peunt actuellement AStre considérées que comme des charges :
- les logiciels,

- la formation des personnels,

- l'instissement commercial (publicité),
- les audits et dépenses liées aux changements organisationnels,
- les instissements stratégiques (comme les systèmes de ille), La liste est naturellement non exhausti.
Cette difficulté prend racine en grande partie dans la difficulté pratique de tracer de faA§on effecti les valeurs enjeu (et la fiscalité qui s'en déduit). Mais on peut parier que le débat sur l'intégration au cadre comple et la mesure des actifs immatériels ne fait que commencer (cf. ci après notre annexe). Rédigé d'après C. Alcouffe in ECOSIP 99.

Un témoignage intéressant de cette situation est le leau que nous transcrivons ci-après. Ce leau, dressé par C. Afriat A  la fin des années 80, est en fait la première tentati connue d'évaluer, au niau national, le capital immatériel.
On notera que ce capital immatériel n'a pu AStre tracé par l'auteur qu'au trars d'une évaluation des dépenses d'instissements, ce qui souligne bien l'écart qui subsistait encore A  ce moment entre la rapidité du déloppement du capital immatériel et la perception qu'en ont eue les entreprises. Cette tension ne fait que s'aggrar aujourd'hui.

Une prise de conscience qui s'accélère
Il faudra attendre la décennie 90 pour que cette prise de conscience se déloppe de faA§on plus significati, aussi bien sous la pression des faits que sous l'impact d'événements extérieurs au management. Un certain nombre de phénomènes peut expliquer cette accélération. Outre le poids de l'évidence, citons :
- la généralisation des démarches de changement managérial, voire aussi celles liées A  la certification, dont on rra l'importance ci-après et qui sont de vrais instissements,
- l'importance des fusions d'entreprise qui mettent le doigt sur les facteurs immatériels,
- ou, sur un autre , les récentes évolutions boursières comme expliqué dans notre annexe.
MASme si ce processus est loin d'AStre achevé, ni mASme majoritaire au sein des milieux managériaux, on peut quand mASme présager que la décennie qui s'annonce amplifiera ce moument et rra l'ensemble du corps managérial reconnaitre l'importance du capital immatériel. Le récent succès de la littérature consacrée au Knowledge Management en est le signe avant-coureur.
Mais cela suffira-t-il A  ler toutes les ambiguïtés ? On peut en douter. On peut mASme craindre que cette difficile prise de conscience ne conduise par contrecoup A  ne raisonner que sur le mode de la pure analogie, comme si le capital immatériel n'était qu'une noulle forme de capital similaire quant au fond au capital -traditionnel-. C'est ainsi, par exemple, qu'un auteur comme J. Kendrick croit pouvoir dire que -le ratio du stock de capital intangible/stock de capital tangible aurait plus, que doublé aux Etats Unis entre 1929 et 1990-4.
Ce serait A  coup sûr une erreur, car, au-delA  de la similitude des fonctions, il subsiste de fortes disparités entre capitaux matériels et immatériels, disparités qui renvoient en premier lieu A  ce que nous avons appelé la dimension juridique du capital. Nous entendons par lA  l'extrASme difficulté d'appréhender le capital immatériel comme un bien -appropriable- et échangeable -A  l'image du capital traditionnel-.

Un capital difficilement -appropriable-

Il s'agit lA  d'une évidence mais qu'il convient de répéter : le déloppement du capital immatériel pose le problème de son appropriation et, nous l'avons déjA  dit, la notion de propriété inclut celle de preu possible de cette propriété face A  la loi. Or, si cette notion est d'un accès assez facile pour un capital matériel, elle est très délicate voire impossible A  appréhender pour un capital immatériel. Tout simplement parce qu'une preu juridique est toujours, en dernière analyse matérielle.
Il y a donc lA  une difficulté majeure, sur le juridique, qui a d'ailleurs été fréquemment remarquée. On a mASme tenté depuis longtemps d'organiser un système de la -propriété intellectuelle-, sur les brets et le copyright par exemple. Cependant, outre le fait que ce système est difficile A  sécuriser, comme en témoigne le phénomène des copies sauvages de logiciels, ces tentatis ne peunt concerner qu'une fraction infime des capitaux immatériels de l'entreprise, ceux, justement, qui sont vraiment identifiables A  partir d'un produit ou d'un procédé spécifiques, c'est-A -dire d'un résultat tangible. Pour le reste, c'est-A -dire l'essentiel, le problème reste entier (cf. sur ce sujet l'encadré sur le droit de l'immatériel).
Au sens premier, propriété et capital immatériel ne sont donc pas directement compatibles.

Internet et droit de l'immatériel
L'utilisation de l'information est en général non régulée dans les sociétés occidentales. Le principe en est que la production intellectuelle relè du débat public et donc se doit d'AStre libre puisque son objet est ' théoriquement ' la recherche de la vérité, scientifique notamment. Il en est de mASme de la réutilisation de la pensée d'autrui. De facto la législation sur la propriété intellectuelle s'est donc construite sur un principe proche de la -Common Law- anglo-saxonne, la loi n'internant qu'A  titre subsidiaire pour réguler certaines formes d'échange et de production intellectuelle. Citons, pour l'essentiel :
- les brets et licences, qui sont des droits A  accès d'informations en général non publiques, et relatiment -délimiles- (l'accès aux connaissances détenues dans un bret peut AStre contrôlé, ce qui n 'est pas le cas général pour la connaissance) ;
- les droits d'auteurs qui sont instaurés pour éviter le déséquilibre entre l'activité marchande portant sur le support et la production du contenu ;
- et certaines formes de régulation d'utilisation de la pensée d'autrui comme celle des plagiats (il s'agit ici d'une forme de systématisation d'une pratique connue dans l'unirs intellectuel qui est celui de la citation des sources).
Cette législation -par exception- repose implicitement sur l'idée selon laquelle l'activité marchande ne concerne que secondairement l'activité intellectuelle. Il est donc probable qu 'elle se rra transformée par l'irruption actuelle de la logique marchande dans le monde de la production intellectuelle (ce qui est la conséquence naturelle de la dématérialisation du travail). De mASme est-il probable que ce phénomène se réalisera dans un premier temps de faA§on anarchique, compte tenu des intérASts enjeu et de la difficulté de générer un cadre juridique adapté.
Internet jouera ici comme dans d'autres domaines un effet d'accélération des processus en cours. Il est mASme probable que de nombreuses questions touchant A  la propriété juridique éclateront assez rapidement, A  partir de problèmes révélés par la pratique du net. C'est ce que l'on entrevoit déjA  au trars de phénomènes tels que :
- le problème des noms de domaine, c 'est-A -dire des intitulés des sites qui doint AStre déposés (c'est une forme de droits d'auteurs). Certaines personnes déposent actuellement, en leur nom propre, des sites rappelant des noms connus, afin de bénéficier de leur notoriété (certaines marques de vin franA§aises ont été victimes de cette pratique) ;
- les copyrights -privés- sur des informations publiques (on a mASme parlé d'un copyright sur le mot -jeux olympiques-). On ne saurait donc trop attirer l'attention du manager sur ces pratiques qui sont A  l'évidence contraires A  l'esprit de la loi. Nous ne pensons pas, cependant, que ces phénomènes puissent A  terme subsister - du fait de l'enjeu philosophique que cela poserait. Mais en de telles matières les délais sont le plus sount longs.

Cette appropriation difficile est alors lourde de conséquences et ce pour deux raisons :
» pour des raisons pratiques d'abord : elle conduit l'entreprise A  instaurer de fait un régime de propriété particulier pour elle-mASme, fait de règles parfois implicites, mais qui permettent d'organiser l'usage de ce bien commun que sont les moyens de production immatériels. Les grands laboratoires, par exemple, ont des règles propres concernant le dépôt des brets par leurs employés.
Ce régime, toutefois, n'est que conntionnel, c'est-A -dire qu'il ne vaut qu'A  l'intérieur de l'entreprise, A  l'intérieur de sa culture si on peut se permettre l'expression. Il ne saurait valoir de la mASme manière -A  son extérieur-, ce qui en complexifie naturellement le traitement. C'est d'ailleurs cette opposition que montrent en négatif les difficultés croissantes des rusions d'entreprise qui butent sur l'impossibilité de traiter -contractuellement- du capital connaissance. Ainsi la fusion entre Deutsche Bank et Dresdner Bank a-t-elle -capoté- sous la menace de personnels de la filiale financière de la Dresdner de quitter la maison mère (qui aurait alors perdu l'essentiel du savoir-faire faisant sa valeur).
» De plus, cette difficulté d'appropriation pèse négatiment sur la possibilité d'organiser un marché fluide du capital, c'est-A -dire un lieu où s'échangeraient facilement contre valeur des quantités croissantes de capital immatériel.
Ces deux points - et nous touchons A  un problème majeur -interdisent alors de considérer le capital immatériel comme une réalité homogène et douée des mASmes propriétés que le capital traditionnel. Et cette difficulté joue en retour, sur la capacité du management A  aborder en termes unifiés le statut interne du capital immatériel, en règles comples par exemple.
Cela ne ut pas dire, bien sûr, que la notion de -capital immatériel- n'ait aucune signification économique : il s'agit de moyens de production dont l'usage a minima est A  la disposition des entreprises. Cependant, cela signifie que la réalité qu'elle recouvre, les objets que le mot -capital immatériel- désigne restent marqués par la complexité. Au sens propre, le capital immatériel ne peut AStre traité de faA§on rigoureuse, c'est-A -dire opératoire pour le management, qu'au trars d'une taxinomie, d'une typologie des -réalités- jouant le rôle de capital.