NAVIGATION RAPIDE : » Index » DROIT » LOI GéNéRALE » La coordination de règles de droit Esquisse de manifestations du dualisme du droit traditionnel et du droit moderneLe droit musulman1 est un droit révélé, fondé sur le Coran. La théologie musulmane comporte, outre les dogmes, le - char - qui prescrit aux croyants - la voie A suivre -, autrement dit ce qu'ils doint faire ou ne pas faire, et qui n'est applicable que dans les rapports entre musulmans. La science du droit musulman, le fiqh, s'est formé et silisé au Xe siècle, si bien qu'elle est inadaptée au monde actuel. Mais le droit musulman, s'il est immuable, laisse une place telle A la coutume, A la conntion des parties, A des - stratagèmes juridiques - (hiyal), A des fictions et mASme A la réglementation des pouvoirs publics, qu'il a pu évoluer considérablement, A condition de ne pas enfreindre les obligations et les interdictions impératis du Coran. Schématiquement, on obser donc, dans les pays musulmans, une juxtaposition du droit traditionnel et du droit moderne qui s'appliquent chacun A un domaine matériel assez bien déterminé. Mais, par ailleurs, les juridictions traditionnelles musulmanes disparaissent de plus en plus et ce sont les mASmes juges, dont la formation juridique est sount très occidentale, qui mettent en oeuvre A la fois le droit musulman et le droit moderne. Cette fusion des juridictions entraine progressiment une certaine osmose du droit traditionnel et du droit moderne. Les droits africains, au-delA de leur dirsité, ont en commun de s'AStre déloppés par application de droits issus de leurs colonisateurs européens sur leurs fonds coutumiers traditionnels. Mais le droit cou-tumier s'y est transformé du fait de la rédaction des coutumes qui les a sount dénaturées, de la restriction de son domaine et d'une dualité de juridictions coutumières et de type européen. Progressiment, le droit coutumier a été cantonné au droit privé de la famille, au régime des terres et aux obligations de pur droit civil. Après leur indépendance, les états africains, malgré d'importants mouments de réforme et des tentatis de réhabilitation du droit traditionnel, ont généralement conservé le droit qui y avait été imté, pendant la période coloniale. De nouaux codes et beaucoup de grandes lois y ont été élis. Les réformes de l'organisation judiciaire ont sount intégré les juridictions indigènes dans un système unitaire, mASme s'il demeure, dans de nombreux pays, une dualité de juridictions. Il y a désormais, dans les systèmes africains, une sorte de stratification des droits coutumiers, des droits locaux et des droits étatiques ac, en fait, des résistances A 1' - acculturation juridique - et, par exemple, une pratique encore intense des conciliations de type traditionnel et une réticence A l'égard des tribunaux étatiques1. |
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