NAVIGATION RAPIDE : » Index » DROIT » LOI GéNéRALE » La coordination de règles de droit Panorama des méthodes de coordinationL'étude des principes et des méthodes de coordination des règles juridiques montre, en définiti, qu'en dépit de leur grande complexité apparente, il s'agit de procédés simples et en nombre limité. En présence de systèmes dualistes ou pluralistes non intégrés, trois cas de ure peunt se présenter : il y a, selon les cas, un choix A faire en fonction de critères déterminés entre les règles en conflit, une juxtaposition de leurs domaines réservés ou un phénomène d'osmose, voire d'absorption, conduisant A l'adoption de l'une d'entre elles ou d'une disposition noulle. Ces procédés sont parfois complétés par des mécanismes d'exclusion, comme l'ordre public ou l'idée de fraude, ou de liaison par des sortes d'interfaces. Ces cas de ure, en droit international ou en cas de dualisme d'un droit traditionnel et d'un droit moderne, permettent généralement de parnir A un ordre juridique harmonieux, malgré son hétérogénité. |
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