NAVIGATION RAPIDE : » Index » MANAGEMENT » ENTERPRISE MANAGEMENT » Retraitement économique comparé des comptes Retraiter les comptes consolidés1. Consolidation et évaluation Les règles, très complexes, de la consolidation peunt AStre éntuellement orientées rs une présentation favorable du groupe concerné. Cependant, de faA§on générale, les Commissaires aux Comptes illent de faA§on de plus en plus stricte A l'application de ces règles. Surtout, comme on l'a déjA évoqué e 64, de noulles règles de consolidation sont applicables en France A compter des exercices débutant au 1er janvier 2000.Ces règles accordent une part importante A la juste valeur, dans l'esprit des normes IASC. D y a donc maintenant une homogénéité obligaroire des méthodes, qui remédie aux disparités constatées antérieurement. En effet, auparavant, beaucoup de groupes tendaient A choisir un référentiel de consolidation A leur goût. Ainsi certaines sociétés franA§aises qui souhaitaient AStre cotées aux Etats-Unis ou seulement y contracter des emprunts, appliquaient les normes américaines qui sont exigées pour pouvoir procéder A ces opérations. Cette faA§on de faire était sount étendue A l'ensemble des documents, y compris ceux diffusés en Europe. Cela évitait la tenue de deux jeux de comptes. D'autres groupes franA§ais tendaient par ailleurs A retenir des règles américaines dans certains domaines. Us les utilisaient conjointement ac d'autres normes appliquées A des rubriques différente. Ce mélange des genres nuisait A la lecture des comptes . 2. Périmètre de consolidation On a déjA évoqué le problème de l'écart d'acquisition relatif aux sociétés consolidées. Un autre problème en cette matière, est celui du périmètre de consolidation. En France, des règles précises fixent les caractéristiques qui rendent impératis la consolidation : filiales détenues A 20% et plus (hormis celles d'importance négligeable) pour les comptes élis jsuqu'au 31 décembre 1999 ; A compter des exercices commenA§ant au 1er janvier 2000, entreprises contrôlées par la maison-mère ou sur lesquelles elle dispose d'une influence nole. Cependant, dans le cadre de l'acquisition d'une société, il sera prudent de faire procéder A la consolidation de la totalité des filiales, y compris celles annoncées comme - non significatis - par le cédant. Cette consolidation intégrale évitera certains artifices de présentation par le ndeur. Le travail de consolidation sera en lui-mASme plein d'enseignements, du fait des questions qu'il amène A se poser sur les comptes réciproques. Ainsi lors de la cession d'un groupe de promotion immobilière, il avait été indiqué qu'aucun bilan consolidé n'était éli, parce que les exercices de la dizaine de sociétés composant le groupe se terminaient chacun A une fin de mois différente : 31 mars, 31 août, etc. En fait, la réalisation de la consolidation permit de constater que les maigres disponibilités du groupe étaient transférées tour A tour A chacune des filiales lors de la clôture de ses comptes pour donner une apparence favorable A la trésorerie de chacune des entités. La contre-partie de ce transfert de disponibilités se trouvait enrobée dans un compte courant mal identifié de la maison mère. Un autre problème fréquent est celui du changement de statut des petites filiales, de taille inférieure A celle du seuil de consolidation. Sous des prétextes dirs, elles entrent et sortent du périmètre, selon qu'elles sont bénéficiaires (intégration) ou en perte (ce qui entraine leur sortie). 3. Classement de certaines rubriques afférentes A l'achat d'une entreprise par une autre firme En Grande-Bretagne, les coûts de restructuration relatifs A une acquisition d'entreprise sont classés en charges, dans le compte de résultat de l'exercice postérieur A cette acquisition. Aux états-Unis, certains de ces coûts sont compilisés dans le prix d'achat. |
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