1. Analyser l'Actif

Selon le mode comple traditionnel, la lorisation des actifs se fait mécaniquement, en prenant en compte les coûts historiques inscrits dans la compilité. Cette manière de procéder est simple sur le pratique, mais ne rend pas compte, de faA§on précise, de la leur réelle des actifs. En particulier, dans le cas des immobilisations qui demeurent plusieurs années (et parfois des dizaines d'années) au bilan, les coûts (minorés des amortissements, eux aussi appliqués de faA§on arithmétique), font apparaitre un solde parfois très arbitraire.
L'inflation, en particulier, n'est pas reflétée dans les comptes, sauf exceptions (cas
des rééluations légales en France et comptes corrigés de l'inflation dans certains
pays).
On cite toujours le cas d'immeubles qui apparaissaient aux bilans dans les années 80
pour une leur unitaire de quelques centaines de milliers de francs, voire moins,
alors que leur prix réel se mesurait en millions ou dizaines de millions.
Une tendance plus récente a été de loriser les actifs (notamment les immobilisations) sur la base de leur coût de remplacement actuel.
Aujourd'hui, de faA§on plus prospective, l'idée est d'éluer, dans la mesure du possible, les éléments d'actif sur la base de l'enrichissement qu'ils peuvent apporter. Bien entendu, cette méthode n'est pas toujours aisée A  mettre en œuvre.
Toutes ces questions vont AStre examinées A  propos des modalités de lorisation de chaque poste de l'Actif.

A. Immobilisations incorporelles

a) Frais d'élissement
Les frais d'élissement sont constitués par les dépenses occasionnées par la création de l'entreprise (frais juridiques, d'enregistrement, etc.). Ces dépenses sont inscrites en immobilisations et amorties sur un certain nombre d'années. Sont également inscrites A  ce poste, les dépenses ultérieures de mASme nature (par exemple frais d'augmentation de capital).
En cas d'achat d'une société, il est évident que la leur effective des frais d'élissement non amortis est très faible. Ceci est encore plus vrai quand l'acquéreur envisage de fusionner sa future acquisition avec son entreprise préexistante. En fait les frais d'élissement ne sont que des traces du passé. Ils ne peuvent pas AStre vendus par l'entreprise A  un tiers et n'ont donc pas de leur marchande.

b) Frais de recherche - développement

Ces frais sont constitués par les dépenses de l'entreprise en matière de recherche et de développements nouveaux. Les dépenses relatives A  des brevets sont traitées hors de cette rubrique.
Les frais de recherche-développement peuvent couvrir de multiples domaines (recherche-développement industrielle, informatique, etc.).
LA  aussi, il convient d'examiner si les sommes accumulées ont une leur pour l'avenir. Dans le cas contraire, les dépenses inscrites en recherche-développement (- R et D -) correspondent A  des frais qui auraient dû AStre imputés immédiatemment sur l'exercice en cours.
En fait, les frais en cause doivent AStre amortis partiellement chaque année. Cet amortissement entre dans le prix de revient du produit qui a été l'objet des frais de recherche. Le solde comple de frais de R et D non amortis n'a une leur réaliste que si son montant peut AStre amorti sur la durée de vie prévisible du produit généré, sur la base des annuités déjA  enregistrées.
Préalablement A  cette étude estimative, il est donc nécessaire d'affecter les frais de R et D aux différents objets de ces recherches, au cas où la compilité analytique ne donnerait pas ces renseignements.

c) Brevets Cette rubrique est alimentée par :

- l'immobilisation de dépenses internes relatives A  des brevets pris par l'entreprise, A  la suite de traux menés en son sein ;

- l'acquisition de brevets extérieurs.

LA  encore, il convient d'examiner de manière très prudente, si les brevets en portefeuille et inscrits dans les comptes, sont toujours utiles A  l'entreprise et quelle renilité elle peut en tirer.
Le calcul se fera A  partir du profit net dégagé par le brevet. Ce profit sera capitalisé sur la période de vie restante estimée du brevet pour déterminer la leur économique de celui-ci.
par exemple, si l'on estime que le bénéfice apporté par le brevet sera de 1 million en francs constants pendant 5 ans, la leur de ce brevet peut AStre estimée A  5 millions ant actualisation.
Une actualisation classique avec un taux d'intérASt de 2% et une prime de risque de 5% ramène la leur de ce brevet A  4,39 millions.
Si aucun produit ne peut AStre tiré de ce brevet, il faut examiner s'il y a une possibilité de vente A  un tiers ou de rétrocession au détenteur exclusif initial. La leur attribuée au brevet sera sa leur probable de cession (leur d'ailleurs bien difficile A  chiffrer).
d) Marques Le Code de Commerce franA§ais interdit l'enregistrement de dépenses pour la création en interne d'une marque. Il n'en est pas de mASme dans les réglementations des pays anglo-saxons.
Par contre, il est possible d'immobiliser une marque acquise A  l'extérieur, tant en France que dans les pays anglo-saxons.
En fait, les marques peuvent atteindre des leurs très considérables.
Comment est-on parvenu A  ces chiffres et comment estimer une marque ?
Les coûts historiques de - fabrication - de la marque ne reflètent que les dépenses du passé et sont très difficiles A  isoler. Ils ne peuvent donc servir A  la lorisation économique.
En ce qui concerne les marques acquises A  l'extérieur, leur leur historique au bilan ne correspond en général plus A  leur leur actuelle.
D semble que la leur d'une marque se fonde sur l'augmentation de prix consentie par l'acheteur du produit couvert par la marque, du fait de la notoriété de cette marque.
Autrement dit, on mesure l'écart entre le prix du produit sous marque et celui d'un produit générique équilent. Cet écart constitue une marge complémentaire, dont il convient de déduire les frais supportés pour le maintien et l'amélioration de l'image de la marque.

Un exemple chiffré permettra d'illustrer ce calcul.

Soit le cas des vendeurs de paquets de pain grillé A  la suédoise. A€ qualité égale, un fabricant non connu vend chaque paquet S francs. Un fabricant très connu pourra les vendre 13 francs. S'il vend chaque année 600 000 paquets, cela représente un complément de prix de :

600 000 x (13 - 8) = 3 millions

Toutefois, il faut déduire les frais de publicité et les frais d'enregistrement et de défense juridique de la marque. Tous ces frais sont estimés A  50 centimes par paquet. La marge nette générée par la marque est donc de :

600 000 x (13 - 8,5) = 2,7 millions

n ne reste qu'A  donner une leur actualisée A  cette marge nette. Si l'on estime que la consommation sera sle et que la durée du produit est d'au moins dix ans, la leur de la marque sera (avec un taux d'actualisation de 6%) :

19,9 millions (2,7 x 10) - actualisation

Il convient de noter la grande longévité de certaines marques de premier dans certains secteurs où l'évolution des techniques ne joue pas un rôle majeur. On a ainsi pu relever l'age moyen des principales marques pour les produits alimentaires suints1 :

Cognacs 190 ans

Liqueurs 150 ans

Pates alimentaires 80 ans

Biscuits 80 ans

Chocolat en lettes 75 ans

Entremets 70 ans

Charcuterie 60 ans

Cafés 50 ans

Crèmes glacées 45 ans

Conserves 40 ans

Aliments pour enfants 40 ans

Yaourts 30 ans

Biscottes 25 ans

Surgelés 25 ans

Toniques 15 ans

Laits 10 ans
Cette étendue de vie très longue justifie une leur élevée. Toutefois, il convient de ne pas généraliser cette grande durée, notamment dans les domaines où l'évolution technique est forte et peut remettre en cause, dans des délais brefs, une marque dont le détenteur n'a pas su mettre A  jour le produit sous-jacent.
e) Fonds de commerce Le fonds de commerce correspondait au XIXe siècle, A  la contrepartie comple des < apports en industrie - rémunérés par des actions ou par des parts de fondateur.
En France, c'est aussi lA  qu'est inscrite, éventuellement, la prise en compte de la clientèle. Cependant, depuis 1983, les fonds commerciaux non acquis A  l'extérieur (achat ou apport), devraient avoir disparu des bilans franA§ais.
La clientèle constitutive du fonds peut AStre liée par des contrats (cas des sociétés de services) ou seulement par des habitudes.
Le fonds de commerce est une surleur1. Mais seule, une analyse économique permet de dire :
- si le fonds de commerce a une leur effective au moment de l'éluation ;
- si cette leur n'est pas sous-estimée ou surestimée dans les chiffres comples.
Comment mesurer le prix d'un fonds de commerce ? L'exercice ne doit pas dupliquer ce qui a déjA  pu AStre calculé A  propos de la marque.
Autrement dit, un chiffrage éventuel de la leur du fonds serait A  effectuer s'il n'y a pas eu de calcul réalisé au titre des marques. Dans cette dernière hypothèse, ce chiffrage de la leur du fonds de commerce sera de mASme nature que la lorisation de la marque. Pour une boutique, par exemple, il faudra estimer ce que les clients acceptent de payer en plus au lieu d'acheter A  meilleur prix chez des concurrents.
Ce sera le cas par exemple d'une épicerie de détail, proche de ses clients, par rapport A  une grande surface plus éloignée. Le fonds de commerce est constitué par la proximité et la personnalisation des relations. Ces facteurs peuvent permettre des écarts de prix en faveur du petit commerce.
Soit une épicerie réalisant un chiffre d'affaires annuel de 3 millions. Si elle peut se permettre des prix supérieurs, en moyenne de 10% A  ceux de la grande surface la plus proche, le surprix constaté est ainsi de 300 milliers de FRF. Mais le petit commerce achète dans des conditions moins intéressantes que les grandes surfaces. La marge complémentaire peut AStre ramenée par exemple, A  60 milliers de FRF.
Sur la base d'un taux d'actualisation de 8%, la leur du fonds de commerce, relative A  la seule clientèle, serait théoriquement de 0,24 million (calcul fait sur une longévité de 5 ans).
En fait, dans beaucoup de cas, la marge générée par le surprix serait égale A  zéro ou mASme négative, dans la mesure où les coûts d'achat supplémentaires supportés par le petit commerce, annulent cette marge.
f) écarts d'acquisition
Cette rubrique ne concerne que les comptes consolidés. Elle n'existe donc que pour des groupes et par conséquent, pour des entités ayant une certaine importance.
On sait que l'écart d'acquisition représente la différence entre le coût d'acquisition d'une participation et la leur comple des fonds propres de cette participation. Lorsque cette leur réelle est inférieure au coût d'acquisition, l'écart du mASme nom se situe A  l'Actif. Il est placé au Passif dans le cas contraire (qui est beaucoup plus rare).
Quelle est la leur réelle des écarts d'acquisition ? Faut-il les compter pour zéro ?
En fait, un premier retraitement est A  faire au niveau du bilan des filiales concernées. Ce retraitement conduit A  calculer un nouvel écart d'acquisition, inférieur ou supérieur A  celui qui était constaté, selon que les fonds propres de la filiale ont été réélués de faA§on positive ou négative. La rééluation des fonds propres se fait elle-mASme en fonction des retraitements des autres rubriques du bilan, comme on l'a vu plus haut.
Cette question étant réglée, le problème de l'écart d'acquisition relève de l'approche retenue : au titre des comptes annuels, les Anglais ont considéré pendant longtemps qu'aucun amortissement n'est A  effectuer A  son sujet1. Les Américains l'amortissent en quarante ans. Les Européens du continent, dont les FranA§ais, sont plus stricts et les durées d'amortissement retenues sont plus brèves. Enfin, A  l'échelon mondial, l'IASC prévoit un amortissement entre cinq et vingt ans.
En fait, l'écart d'acquisition est une notion purement comple et ne semble pas devoir interférer sur les calculs économiques envisagés ici.
D'ailleurs, les analystes financiers de tous pays ont tendance A  raisonner sur les résultats nets ant amortissement annuel de l'écart d'acquisition. La gestion courante des groupes est également pensée hors un tel amortissement. Ainsi, lors d'une Assemblée générale, Didier Pineau-Valencienne, Président de SCHNEIDER demandait A  AStre jugé, non sans raison, sur un résultat net ant amortissement de l'écart d'acquisition.
L'écart d'acquisition n'est donc pas, en principe, une non-leur. Il est A  faire urer pour le nouveau montant auquel conduit le retraitement des actifs économiques propre aux filiales consolidées. Ce montant est ensuite A  éluer en fonction de l'enrichissement qui sera procuré par les filiales, en sus des produits générés par leurs actifs retraités. La part d'écart d'acquisition non porteuse de résultats futurs sera alors comptée pour zéro et imputée sur les réserves.
De manière générale et spécialement dans les pays anglo-saxons, l'idée est maintenant que la lorisation d'une immobilisation incorporelle (et aussi corporelle) doit s'effectuer sur la base de ce que l'entreprise reA§oit en retour en antages économiques.
Cette idée est A  retenir dans le cadre des éluations d'entreprises. Cependant, sur le comple, cette notion est mise en pratique de faA§on différente selon les réglementations nationales.
Les bilans économiques doivent donc comprendre le retraitement des postes d'immobilisations incorporelles retraités A  partir des chiffres déjA  existants du fait de la législation locale.

B. Immobilisations corporelles a) Généralités

Si l'éluation des immobilisations incorporelles conduit A  des positions comples extrASmes (il est toujours difficile de dire si une donnée invisible a une leur matérielle ou pas), l'éluation des immobilisations corporelles semble un exercice plus aisé.
Cependant lA  aussi, les choses se sont compliquées. Alors que l'on a longtemps imaginé que la compilité donnait une idée juste de la leur des biens (leur prix de revient, ajusté d'une dépréciation), la tendance moderne est de s'attacher plus A  l'avenir qu'au passé et de dire qu'un bien ut - ce qu'il peut apporter - et non plus - ce qu'il a coûté -.
De manière générale, la leur d'un bien peut AStre élie selon quatre définitions :
- leur vénale 1 ce que le bien peut rapporter
- leur d'utilité /

- leur de remplacement ce que le bien coûte

- leur comple ajustée ) ou a coûté
1A° La leur vénale d'un bien est égale au prix que l'on pourrait tirer en le mettant en vente. Il s'agit donc d'un - prix de marché -.
Aussi, la leur du bien sera calculée A  partir des documentations qui fournissent de telles leurs, par exemple, l'- Argus - pour le prix des voitures automobiles. Il faut de plus prévoir les frais de vente qui sont A  déduire des montants relevés, pour obtenir la vérile leur vénale.
La leur vénale doit AStre utilisée pour le calcul du prix des actifs que le repreneur n'envisage pas de conserver, soit qu'ils soient sans rapport avec l'exploitation de l'entreprise cible1 et de la firme qui la rachète, soit que ces biens n'entrent pas dans l'orientation future que veut donner le repreneur.
Par exemple, une entreprise de BTP en achète une autre. Elle prévoit :
- de mettre en sommeil une partie des activités de la firme rachetée (vente de certains matériels) ;
- de vendre des actifs immobiliers étrangers A  l'exploitation.
Tous ces biens sont A  éluer sur la base de la leur vénale car ils sortent du champ de la continuité de l'exploitation.
Les autres biens seront utilisés par l'acquéreur et leur éluation se fera sur des bases différentes.
Au passage, il convient de remarquer que la leur des actifs est, en partie, fonction du point de vue de l'acquéreur sur le sort futur de l'entreprise A  acheter. Nous retrouverons ce point de vue A  plusieurs reprises.
2A° La leur d'utilité d'un bien est un concept difficile A  mettre en oeuvre. Selon la définition, la leur d'utilité d'un bien serait le prix de ce bien éli en fonction du rendement que l'on peut en attendre.
Par exemple, la leur d'utilité de l'automobile d'un chauffeur de taxi se calculerait
ainsi :
Soit une voiture qui permet A  ce chauffeur de gagner en brut 180 000 FRF en une
année.
Si le chauffeur déduit un salaire et des charges fictifs pour 120 000 FRF et des frais
d'essence et réparations pour 40 000 FRF, sa voiture proprement dite lui rapporte

20 000 FRF en un an.

S'il pense la garder encore trois ans, la leur d'utilité de l'automobile est, hors calcul actuariel1, de : 20 000 x 3 = 60 000 FRF.
Bien entendu, un tel calcul est souvent beaucoup plus difficile A  élir dans une entreprise plus importante qu'une affaire individuelle de taxi. Les chiffres obtenus sont souvent beaucoup plus incertains.
3A° La leur de remplacement représente l'ensemble des coûts A  mettre en œuvre pour obtenir un bien de mASme nature que celui dont on procède A  l'estimation.
Ce peut AStre tout simplement la leur vénale, si le bien est facile A  trouver sur le marché. Ce peut AStre aussi les frais de fabrication, si le bien a été mis au point par l'entreprise elle-mASme (par exemple, une machine industrielle spécifique).
La difficulté est de prendre en compte la vétusté plus ou moins grande du bien existant. Cette vétusté est difficile A  intégrer dans le coût de remplacement d'un bien vieilli. Ce coût ne doit pas AStre pris dans son intégralité. En effet, il est logique de considérer que remplacer un vieil engin par un engin neuf, apporte un plus A  l'entreprise, indépendamment de la leur de l'ancien matériel.

Un exemple chiffré illustrera le problème

Soit une machine fabriquée pour l'entreprise et dont le prix de revient s'éleit A  380 000 FRF. Le fournisseur de l'époque a disparu et une nouvelle machine rendant les mASmes services reviendrait A  440 000 FRF.
Par ailleurs, la machine initiale a une durée de vie de dix ans et est amortissable sur toute cette durée. Elle est déjA  amortie sur six ans et a donc une leur nette comple de 40% de la leur initiale en coût historique, égale 152 000 FRF.
En pareille hypothèse, la leur de remplacement n'atteint pas le chiffre de 440 000 FRF puisque la machine actuelle a déjA  une certaine vétusté. Elle n'est pas A  remplacer dans son entièreté puisqu'elle a déjA  beaucoup servi. Si cette machine deit AStre changée sur le champ, la firme débourserait bien 440 000 FRF mais ne perdrait que 152 000 FRF sur la machine ancienne.
4A° La leur nette comple qui ure au bilan ne correspond pas, le plus souvent, A  la leur réelle du bien. Cette leur nette est égale, dans la plupart des compilités A  la leur brute en coût historique du bien, diminuée des amortissements cumulés.
Mais ces amortissements peuvent AStre dégressifs ou linéaires. La leur nette est donc le résultat d'un calcul quelque peu arbitraire et souvent orienté en fonction de considérations fiscales.
Par ailleurs, l'inflation n'est pas prise en compte dans le coût historique. Pour une immobilisation ancienne (notamment pour les terrains et constructions), l'inflation peut avoir une incidence importante.
Ainsi de nombreuses sociétés anciennes portent dans leurs bilans, des immeubles acquis depuis plusieurs dizaines d'années qui ont pu ne jamais AStre réélués. U est bien évident que le prix inscrit pour ces immeubles n'a plus rien A  voir avec leur leur réelle. Ceci est d'autant plus vrai qu'un grand nombre d'annuités d'amortissement constatées ont encore réduit la leur comple historique .
Le coût net affiché doit donc AStre réélué. Cette rééluation doit porter A  la fois sur le niveau du montant brut des immobilisations et sur celui des amortissements cumulés qui est venu en déduction.
Le point de départ de ces calculs est constitué par les données comples. Il est donc nécessaire d'examiner les modalités d'élaboration de celles-ci.
Naturellement, le traitement des immobilisations corporelles rie selon les pays. Voici les normes utilisées dans les principaux systèmes comples.
b) Biens immobiliers
Tous les problèmes de leur évoqués plus haut se retrouvent au niveau des biens immobiliers.
La leur économique d'un bien immobilier peut AStre déterminée A  partir de son coût, de sa leur de remplacement, de sa leur vénale. Cette dernière, fixée par le marché, est la plus fréquemment retenue.
On essaiera de déterminer ci-dessous, la mécanique utilisée plus ou moins consciemment par le marché, pour parvenir A  cette dernière leur.
Compte tenu du fait que ce type de raisonnement se retrouve souvent, le développement qui suit est assez détaillé. Pour AStre très concret, il sera présenté sous la forme d'un exemple chiffré.
Soit un patrimoine immobilier d'une leur considérée comme égale A  100 millions de FRF.
Une idée simple consiste A  dire que le propriétaire encaissera des revenus au titre de ce patrimoine et pourra toujours le vendre. La leur réelle du patrimoine est donc, toutes choses égales par ailleurs, équilente A  l'addition de la masse des revenus nets actualisés, engrangés sur une certaine période et de la leur vénale actualisée A  la fin de cette période (moment de la revente).
Dans l'exemple choisi, on retiendra successivement un rendement net de 2% et un autre, égal A  2,5% ant un amortissement éventuel mais après impôt. II s'agit de taux peu élevés mais le rendement net de l'immobilier ancien est faible.
Ont été exclus des calculs, tant au niveau des recettes, qu'A  celui de l'actualisation, toute incidence de l'inflation. Ce raisonnement en monnaie constante suppose une indexation des loyers proche du taux d'inflation.
par ailleurs, on a retenu une durée de vie maximale de 100 ans pour l'immeuble A  éluer. Certes, la durée de vie d'un batiment peut AStre très inférieure (cas d'un local industriel) ou très supérieure (monument historique) A  un siècle. L'exemple choisi se rattache donc plutôt A  un cas d'immeuble de type classique. Pour un tel immeuble, une longévité séculaire est possible. Par contre, au-delA  (A  partir de 120 ans, par exemple), il faut en général envisager une réhabilitation tellement importante qu'elle s'apparente A  une reconstruction. Au titre de la leur patrimoniale ne subsiste alors que le prix du terrain. Bien entendu, le raisonnement ci-dessus n'est pas lable si un amortissement correct est appliqué, puisque cet amortissement permet de reconstituer les fonds nécessaires A  une reconstruction.
Mais l'amortissement est rarement utilisé de manière rigoureuse en matière immobilière : soit, il n'est pas pratiqué (Grande-Bretagne), soit il est calculé sur le coût historique (France), ce qui revient A  le minorer au bout d'un certain temps. VoilA  pourquoi, les présents calculs ont été élis ant amortissement.
Un certain nombre de paramètres retenus méritent une explication : 1A° - Actualisation du patrimoine :
- Croissance annuelle : on a supposé que la leur du patrimoine n'augmentait ni ne diminuait en francs constants. Cela est inexact sur une période courte mais plus proche de la réalité sur longue période.
- Prime de risque : on peut supposer qu'il y a un léger aléa positif d'augmentation de la leur des biens fonciers, ne serait-ce que parce que la croissance démographique mondiale générera une pression accrue sur les surfaces disponibles et donc leur renchérissement. Mais cette possibilité peut AStre contrebalancée par la mise en place de certaines contraintes légales. Aussi la prime a été portée pour zéro.
2A° - Actualisation des bénéfices :
- Croissance annuelle : on a supposé qu'en monnaie constante, le bénéfice tiré des immeubles n'augmentait, ni ne diminuait. Bien entendu, la législation tant en matière de loyers que fiscale, peut modifier cet aspect des choses.
- Pour tenir compte de ce risque de diminution des revenus nets, on a donc introduit une légère prime de risque.
Au total, il apparait donc que la leur théorique future du patrimoine immobilier considéré n'est pas très éloignée, dans l'un et l'autre cas de sa leur vénale actuelle, estimée de faA§on empirique. En fin de période, cette leur économique future est essentiellement formée de revenus nets actualisés, la leur de revente, elle aussi actualisée, ayant un poids de plus en plus négligeable.
La coïncidence entre leur vénale actuelle et leur future théorique est due au taux de rendement appliqué dans l'exemple. Si le rendement était autre (par exemple plus élevé), la convergence entre les deux termes de leur pourrait AStre beaucoup moins forte.
Mais un rendement net constant de 4% sur une très longue période parait peu probable. Une prime de risque serait introduite dans la formule. Le marché immobilier le donc probablement, par tatonnements, sur un rendement de l'ordre de 2% pour les immeubles classiques (par exemple de type haussmannien).
Pour les immeubles A  durée de vie plus courte et pour lesquels la leur patrimoniale baisse rapidement, un rendement plus élevé est exigé.
La longévité de l'immobilier classique explique qu'un faible rendement assure néanmoins sa renilité et que leur vénale et leur théorique se recoupent avec une renilité dépassant A  peine 2%. Par ailleurs, le fait que la prime de risque sur les revenus est faible, permet A  l'immobilier de garder une renilité acceple, alors mASme que les taux de rendement sont faibles.
Comme indiqué plus haut, nous retrouverons cette méthode ultérieurement.

c) Autres immobilisations corporelles

Ces immobilisations sont essentiellement constituées par les équipements industriels immobilisés et les engins mobiles et véhicules.
La méthode d'éluation ci-dessus est évidemment plus difficile A  mettre en œuvre pour la plupart de ces matériels. En effet, la diversité possible et le nombre de ces actifs rendent les calculs plus complexes que pour les immeubles. Paradoxalement, ce phénomène conduit parfois A  des simplifications dans les calculs et A  un quasi-alignement sur les leurs comples.

C. Immobilisations financières a) Titres de participation Sont A  prendre sous cette rubrique tous les titres ayant une utilité opérationnelle et pas seulement ceux pour lesquels l'entreprise possède un minimum de détention de 10% des actions formant le capital. Ce dernier critère est fréquemment retenu dans les bilans franA§ais. On rappellera les autres pourcentages significatifs retenus en compilité franA§aise :
- Majorité ( > 50% des droits de vote) : société contrôlée.
- Entre 20% et 50% des droits de vote : société sous influence nole.
Dans le cadre d'une acquisition, les sociétés représentées par les titres de participation doivent faire l'objet d'un examen identique A  celui consacré A  la firme principale, s'ils sont rachetés et représentatifs d'une masse significative.
Si ce n'est pas le cas, il convient néanmoins de s'assurer de la leur réelle de ces titres, soit sous l'angle de leur utilité pour la firme propriétaire, soit sous celui d'une leur de revente.
b) Créances rattachées A  des titres de participation
II est fréquent que des ances faites A  des filiales revAStent en pratique un caractère permanent. Si, au fil des années, ces ances ne cessent d'augmenter, il y a lA  un aspect inquiétant. H faut s'assurer qu'elles ne correspondent pas en réalité au financement de pertes occultées et non encore dégagées par la filiale.
c) Dépôts et cautionnements
Il faut vérifier que les dépôts et cautionnements sont effectivement récupérables.
Dans cette rubrique, ure le droit au bail qui n'a de leur que si le repreneur envisage de conserver les locaux de la firme A  acquérir.
En général, le droit au bail n'est pas amorti mais il peut l'AStre.

D. Stocks

L'éluation d'une entreprise suppose un inventaire spécial des stocks réalisé au moment de l'acquisition (théoriquement, au cours de l'- audit - dont il a été question au chapitre I, ant la détermination du prix d'acquisition et donc ant la prise de décision relative A  cette acquisition). Toutefois, pour des raisons matérielles (plusieurs candidats A  l'achat de l'entreprise, personnel de base non au courant du projet d'acquisition, etc.), il peut AStre convenu que cet inventaire ne sera réalisé qu'immédia-temment après la cession. Les écarts constatés entre la leur réelle des stocks et leur leur théorique ayant servi de base A  l'éluation, pourront AStre portés en plus ou en moins de ce prix d'éluation, en fonction de leur importance relative.

En-cours de production
Il s'agit des biens ou services en cours de réalisation au travers d'un processus de production.
Les en-cours sont A  examiner de très près, notamment pour les contrats A  long terme (cf. entre autres le cas des entreprises d'ingénierie). Les remarques ci-après font référence A  ce type d'activités.
Le dégagement des résultats sur les affaires qui dépassent le cycle d'un exercice est en effet un processus très complexe. Cette situation conduit en particulier A  conserver au titre des postes d'en-cours, des charges et des produits de l'exercice ou d'exercices antérieurs. Ce report neutralise donc ces charges et produits au titre du résultat de l'exercice en cours.
On imagine facilement que des dérives puissent se produire et que, mASme de bonne foi, le résultat réel d'un exercice puisse ne pas se trouver reflété par les comptes, du fait de reports un peu orientés.
L'incertitude, fréquente en ce domaine, complique d'ailleurs le pilotage du système. Il est souvent difficile de dire pendant longtemps si l'on dégager un bénéfice ou une perte sur un grand contrat.
L'examen des en-cours nécessite un audit technique des contrats en vigueur. Il faut s'assurer que quel que soit le mode de clôture des affaires (arrASts A  l'achèvement ou arrASt A  l'ancement), les affaires en perte sont provisionnées pour un montant convenable.
A€ l'actif, il existe toujours un risque que les montants d'en-cours comprennent des sommes qui ne correspondent pas A  des affaires effectivement encore en cours mais que ces montants soient en fait des pertes non arrAStées.
Au passif, il faut s'assurer que les ances facturées sont effectivement facturables et encaissables. Autrement dit, il convient de vérifier que cette facturation est adossée A  des documents contractuels signés par les clients.

E. Créances

a) Créances clients

Les créances constituent normalement un poste où le chiffre comple est plus proche de la réalité économique que pour les rubriques précédemment examinées.

L'examen des créances doit porter sur leur leur réelle.

Les créances sont A  classer selon leur exigibilité ou non-exigibilité. Les créances exigibles mais non réglées doivent faire l'objet d'un examen particulier. Un premier classement consiste A  les trier selon la durée de dépassement de leur échéance de paiement.

Par exemple, factures exigibles depuis moins de 3 mois

plus de 3 mois, etc.
Elles sont récapitulées dans une balance - agée - (terme en provenance de la compilité anglo-saxonne : aged balancé).
Les créances anciennes exigibles sont A  provisionner. La règle franA§aise de provision-nement au bout de deux ans de maturité est sans doute insuffisante dans beaucoup de cas. En fait, les créances exigibles importantes doivent faire l'objet d'un examen approfondi, cas par cas. Une dépréciation économique partielle ou totale peut en résulter. Du reste, le fisc franA§ais admet, sous certaines conditions1, la déductibilité de provisions dites statistiques qui portent sur des créances dont l'antériorité est supérieure A  x mois (x étant inférieur A  24 mois).
A noter que les créances sont exprimées en francs courants non actualisés. Lorsque l'échéance des créances est très lointaine, il est sans doute nécessaire de procéder A  leur actualisation, dans le cadre de l'éluation économique des actifs.
Par exemple, un règlement de 1 million A  l'échéance de deux ans et sans intérASt moratoire, a une leur immédiate de :

1 000 000/1,166 = 857 339 FRF

avec un taux d'intérASt proprement dit de 2%
une prime de risque de 4%
et une inflation annuelle de 2%
soit, un taux d'actualisation de 8% d'où 1,082 =1,166
b) Autres créances
Très diverses (créances vis-A -vis de l'état, d'autres sociétés, débiteurs divers), ce poste doit aussi faire l'objet d'un examen attentif. En particulier, dans les petites et moyennes entreprises, il n'est pas rare de trouver des prASts accordés au personnel, dont la recouvrabilité n'est pas certaine.

F. Trésorerie disponible

La trésorerie disponible est constituée par les leurs de placement et l'argent immé-diatemment disponible (comptes en banque, caisses).
a) Valeurs déplacement Les leurs de placement proprement dites2 ne sont que les titres investis dans un but de lorisation de la trésorerie et sans lien avec l'exploitation. En pratique, il s'agit bien souvent des SICAV et fonds communs de trésorerie.
b) Disponible ou liquidités
En principe, les leurs comples et économiques sont identiques. Il convient toutefois de rapprocher les relevés bancaires des écritures comples de la firme considérée. De mASme, les espèces en caisse sont A  vérifier.
Les comptes en devises doivent faire l'objet d'une dépréciation si la conversion initiale a été faite A  un taux plus élevé que celui applicable le jour de l'éluation. Le cas inverse est également vrai.

G. Actif a régulariser
Les actifs A  régulariser représentent la part de charges relatives A  plusieurs exercices, non encore passée en dépenses sur le compte de résultat (donc relative aux exercices A  venir).
Ce poste est A  examiner soigneusement. En effet, il peut comporter des écritures qui normalement auraient dû AStre prises en charge précédemment et qui constituent donc des pertes non arrAStées, ou tout au moins des charges qui n'auraient pas dû venir détériorer les résultats A  venir.

H. Comptes d'attente
Ces comptes doivent normalement AStre soldés en fin d'exercice. S'ils subsistent au bilan, il convient de s'interroger sur leur nature.
A l'actif, il peut s'agir de pertes (mal) camouflées. Au passif, ce peut AStre des bénéfices reportés mais bien d'autres réalités sont possibles.
Au total, le retraitement de l'actif du bilan est essentiel, puisqu'il consiste A  revoir la consistance effective de tous les avoirs de l'entreprise.

2. Analyser le Passif

Le Passif constitue les ressources de l'entreprise destinées A  financer les emplois urant A  l'Actif. Il se subdivise entre ressources internes (capitaux propres et provisions) et ressources externes (dettes commerciales et financières).

A. Capitaux propres

Les capitaux propres sont en fait égaux A  l'écart existant entre les avoirs de l'entreprise (c'est-A -dire tout son actif) et ses dettes (cf. e 62).
Le montant économique des capitaux propres sera donc déterminé par différence, lorsque la totalité des autres postes du bilan aura été retraitée et que l'on pourra élir l'écart réel existant entre actif et dettes, en leur économique.
De ce fait, le montant obtenu sera appelé, de faA§on tout A  fait justifiée, - actif net réélué -, parallèlement au terme - capitaux propres réélués -. La première expression, plus parlante, indique bien le vérile Actif de l'entreprise (après retrait des dettes), alors que le second terme évoque plutôt le Passif.

B. Provisions
Les provisions constituent un des postes du bilan où les différences entre chiffres comples et chiffres économiques peuvent AStre les plus sensibles.
Une revue très complète des provisions existantes et souhailes doit AStre effectuée. En particulier, il convient de relever dans les engagements hors bilan, tout ce qui mériterait une provision. En ce qui concerne les retraites et indemnités de départ, il est nécessaire de constituer la provision sous un angle économique.
En général, les sociétés prospères ont tendance A  surprovisionner et c'est le cas inverse pour les sociétés en situation plus tendue.
Les provisions peuvent concerner :
- des couvertures de Passif : provisions pour charges A  venir ou pour risques (dont service après-ventes, risques professionnels, fiscaux) ;
- des diminutions de leurs d'actif (provisions pour dépréciation sur immobilisations, titres, créances, en-cours). Ce problème a été évoqué ci-dessus.
A priori, l'inscription d'une provision pour dépréciation sur un actif est plus précise et sans doute plus réaliste qu'une provision de mASme montant constituée au Passif. En effet cette dernière est en général calculée de faA§on moins ajustée que la provision pour dépréciation, qui est dédiée A  un actif déterminé. Certaines sociétés peuvent ainsi afficher des provisions dont le montant est insuffisant par rapport aux risques A  couvrir. Cette insuffisance peut revAStir parfois la forme d'une provision unique destinée A  de multiples usages.
La nécessité de couvertures A  constituer sur un économique, si elles n'ont pas été effectuées sur le comple, peut d'ailleurs AStre liée A  la présence de l'acquéreur lui-mASme. Son arrivée est éventuellement susceptible de déclencher certains risques.
Ainsi, une firme américaine de BTP, en difficulté, ait de nombreux contentieux en sommeil, avec des clients ou des tiers. Un acheteur potentiel étranger se rendit compte qu'un rachat pouit réveiller ces contentieux, du fait d'un retour de solbilité de la firme, lié A  son rattachement envisagé A  un groupe puissant. Il fallait donc faire provisionner ces litiges dormants ant la transaction, ou renoncer A  l'acquisition (cf. p. 22).
Comment fera-t-on pour inscrire une provision supplémentaire au bilan économique ? Il y a plusieurs points A  voir A  ce sujet :

1A° - la probabilité de la survenance du risque ;

2A° - le montant A  inscrire en provision.
L'éluation des provisions A  constituer réellement, par rapport A  celles qui existent, peut se faire selon les échelles suintes :
Probabilité de survenance :
1A° Risques certains ou quasi certains 95% A  100%
Risques probables1 50% A  95%
2A° Risques possibles1 5% A  50%
3A° Risques improbables1 0% A  5%
Cette échelle est celle de la compilité américaine. A€ partir de cette différenciation, on peut :
- soit provisionner seulement les trois premières lignes de risques pour leur montant probable total (système retenu aux états-Unis).
- soit provisionner la totalité des risques mais en multipliant chacun d'eux par son pourcentage probable de survenance.
On examinera maintenant les problèmes de retraitement propres A  chaque catégorie de provisions.

a) Provisions pour charges

Les provisions pour charges correspondent A  des dépenses A  venir dont la survenance est certaine ou quasi certaine. Leur montant peut normalement AStre élué avec une assez grande précision.
Ainsi, la provision relative A  l'inscription de la TVA A  payer sur les factures émises n'est guère sujette A  erreur. Les omissions constatées en matière de provisions pour charges sont donc l'indice probable d'une situation financière très difficile. L'entreprise n'a plus les moyens d'appliquer des règles peu discules.
b) Provisions pour risques La situation est assez différente en ce qui concerne les provisions pour risques. L'appréciation de leur nécessité et du montant A  leur attribuer est beaucoup plus subjective.
En se reportant aux définitions données dans l'encadré ci-dessus (p. 96), l'acheteur vérifiera que tous les risques potentiels ont été provisionnés et que cette provision représente un montant suffisant.
c) Provisions pour retraites
Selon les régimes de retraites nationaux, ces provisions se présentent sous divers aspects (cf. leau e 95) et sont donc A  rééluer différemment.
Comme indiqué précédemment, en France, les retraites ne sont pas versées par les entreprises auxquelles échappent donc les capitaux afférents (c'est-A -dire les faibles réserves constituées par les caisses de retraite, dans le cas des retraites par répartition et les capitaux importants A  venir dans le cadre éventuel des fonds de pension).
Seuls quelques cadres bénéficient de régimes particuliers de complément de retraite, aux frais des firmes qui ont institué de tels régimes.
De faA§on générale, ne restent A  la charge des entreprises franA§aises que les montants de primes attribuées aux salariés qui quittent cette entreprise dans certaines conditions (départ normal en retraite).
Ces charges A  venir doivent AStre estimées sur la base des droits déjA  acquis par les salariés (en fonction de leur ancienneté), en tenant compte d'un taux d'actualisation intégrant A  la fois les hausses prévisionnelles de salaires et un taux d'intérASt. Les montants correspondants doivent AStre provisionnés sur un économique.
Le calcul est A  faire, en principe, salarié par salarié (ou sur des moyennes dans les grandes entreprises).
Par exemple, dans une entreprise, les montants relatifs A  un cadre seront estimés de la faA§on suinte :
M. AUBER agé de 40 ans, gagne sur une base annuelle 400 000 FRF. Etant donné que la coutume est de donner aux cadres partant en retraite 6 mois de salaire, l'indemnité de départ de M. AUBER serait, sur la base de son traitement actuel, égale A  200 000 FRF, majorée d'un certain pourcentage de charges sociales estimé A  40%, soit au total une charge de 280 000 FRF. L'entreprise suppose que M. AUBER partira A  60 ans, donc dans 20 ans.
La leur actualisée des 280 000 FRF dans 20 ans, sera calculée en tenant compte :
- d'un taux d'actualisation de 6%, ce qui minore la leur actuelle du montant ;
- d'une hausse des salaires de 2% par an, ce qui A  l'inverse, entraine une majoration.
La résultante des deux termes ci-dessus correspond pratiquement A  une actualisation de 4% par an.
Au total, la leur actualisée de l'indemnité de départ en retraite de M. AUBER est de :
280 000/ 1,0420 = 127 788
Cette leur doit ensuite AStre ajustée pour tenir compte de la probabilité que M. AUBER reste dans l'entreprise jusqu'A  l'age de la retraite. Si cette probabilité est de 90%, la provision considérée sera de 115 010.
Signalons qu'en Allemagne, les fonds de pension sont inclus en général dans les bilans des entreprises et représentent une part importante des fonds propres (52% en moyenne pour les sociétés industrielles en 1991, selon un calcul de la Deutsche Bank).

d) Subventions

En ce qui concerne les subventions reA§ues qui sont inscrites en capitaux propres, il convient de vérifier que tout ou partie de ces subventions n'est pas A  rembourser, sous certaines conditions. S'il en était ainsi et que les conditions paraissent devoir AStre remplies dans l'avenir, il faudrait créer une provision, ou sur un économique, considérer la subvention comme une provision, pour la part A  reverser.

C Dettes commerciales
Comme les autres postes, l'exhaustivité des dettes (fournisseurs, personnel, état, etc.) doit AStre vérifiée, tant en items qu'en montants.

D. Dettes financières

a) Dettes financières classiques En général, aucun retraitement n'est A  effectuer sur ce poste. Certains auteurs ont cependant proposé que l'on actualise les dettes financières, en tenant compte d'une part de la date de l'échéance et d'autre part des taux d'intérASt.
Ainsi, en prenant l'exemple d'une société ayant une dette financière de 1 000 000, l'analyse de cette dette donnera les résultats suints :
1A° Actualisation en fonction du taux au jour le jour
On peut éventuellement ne considérer que le surcoût entrainé par l'emprunt A  long terme, par rapport aux dettes financières au jour le jour qui n'ont pas A  AStre actualisées, du fait de l'absence de prévisibilité de leur existence.
Emprunt A  remboursement anticipé non possible
Au taux de : 11% 550 000
Durée restant A  courir : 4 ans 1 000 000
Découvert au jour le jour 450 000
Au taux de : 7,5%
Sur la base du taux au jour le jour, la leur actuarielle de la dette financière est de : Emprunt 550 000 x (1,11/1,075)4 = 625 203-
La dette actualisée de la société est donc de :

Emprunt 625 203

Découvert 450 000

Dette financière totale 1 075 203 au lieu de 1 000 000

2A° Actualisation en leur absolue
On peut aussi considérer que les intérASts sont pris en compte dans les résultats prévisionnels, quels que soit leur taux et que par conséquent, l'actualisation des dettes A  long terme doit se faire sur le taux d'intérASt des obligations sans risque de mASme durée que celle restant A  courir pour l'emprunt et non sur le différentiel taux d'intérASt de l'emprunt/taux au jour le jour.
Emprunt A  remboursement anticipé non possible
Au taux d'emprunt sans risque : 6% 550 000
Durée restant A  courir : 4 ans 1000 000
Découvert au jour le jour 450 000
1000 000
Sur la base du taux au jour le jour, la leur actuarielle de la dette financière est de : Emprunt 550 000 x (1,06)4 = 435 652.
La dette actualisée de la société est donc de :

Emprunt Découvert

Dette financière totale

435 652 450 000

885 652

au lieu de 1 000 000

Ce second raisonnement semble mieux correspondre A  la réalité économique.
Kemarque
Un tel calcul est aussi envisageable pour les dettes commerciales mais en général, les échéances sont courtes en pareil cas. Cette brièveté retire tout intérASt au calcul.

b) Crédit-bail Voir plus bas.

E Passif A  régulariser

Comme l'Actif A  régulariser, le Passif de mASme nom comporte des opérations relatives A  plusieurs exercices. Dans certains cas, il peut s'agir éventuellement de bénéfices latents, non encore extériorisés.
A€ l'inverse, ce compte peut comporter des produits A  recevoir dont il convient de vérifier la fiabilité. Chacune des lignes libellée - produit A  venir - correspond-elle A  une leur certaine ? S'agit-il, au contraire, de demandes vers des clients, non acceptées par ceux-ci ?

F. Comptes d'attente

La remarque de départ est la mASme que pour les comptes d'attente placés A  l'actif. Ces comptes doivent normalement avoir disparu A  fin d'exercice.

3. Retraitements relatifs au - Hors bilan -

A. Généralités
On a déjA  évoque ce problème A  propos des provisions. De manière générale, les engagements hors bilan, reA§us et donnés sont A  compléter et amender au fur et A  mesure des investigations réalisées.

B. Crédit-bail

Dans les comptes sociaux franA§ais, les opérations de crédit-bail sont, en principe, hors bilan, comme on l'a vu dans le leau de la e 83. Un retraitement nole est A  faire en ce domaine du crédit-bail. En effet, sur le économique, il semble correct d'intégrer les opérations de crédit-bail dans le bilan.
Cette faA§on de procéder donne, en effet, une vue réaliste de la situation de l'endettement financier de l'entreprise. Le rapport Dettes financières/Fonds propres peut AStre complètement modifié par cette nouvelle présentation. L'entrée du crédit-bail dans le bilan se fera de la manière suinte :
- A€ l'Actif, on enregistre en immobilisations les chiffres du matériel et/ou de l'immobilier qui font l'objet du crédit-bail. Ce matériel est pris pour une leur de reste A  amortir calculée selon les mASmes principes que pour les autres immobilisations.