Sens de la démocratie politique
On peut distinguer dans l'histoire dirses formes de répartition du pouvoir politique, qui sont schématiquement de deux types : démocratique ou oligarchique. Dans les premières, le pouvoir politique est partagé A  égalité entre tous ceux qui jouissent pleinement des droits civiques (exemple type : l'ekklèsia athénienne). Dans les secondes, le pouvoir politique est concentré, A  dirs degrés, entre les mains de dirses élites.
Dans le champ politique, il ne peut y avoir qu'une seule forme de démocratie : appelons-la démocratie politique ou directe. Le pouvoir politique y est partagé A  égalité entre tous les citoyens. La démocratie politique est fondée sur cette répartition égalitaire du pouvoir, l'auto-institution de la société. Voici les conditions qu'une société doit satisfaire pour AStre définie comme démocratie politique :
1. La démocratie est fondée sur le choix conscient, par les citoyens, de l'autonomie individuelle et collecti, et non sur des dogmes et préjugés religieux ou mystiques, ni sur des systèmes théoriques clos comprenant des - lois - sociales/naturelles ou des évolutions tendancielles déterminant le changement social.
2. Aucun processus politique institutionnalisé de nature oligarchique. Ce qui suppose que toutes les décisions politiques (dont celles qui concernent l'élaboration et l'exécution des lois) sont prises par le corps civique collectiment et sans représentation.
3. Aucune structure politique institutionnalisée incarnant des rapports de pouvoir inégaux. Cela signifie, par exemple, que s'il y a délégation d'autorité A  des éléments du corps civique pour l'accomplissement de taches spécifiques (siéger aux tribunaux populaires, aux conseils régionaux et confédéraux, etc.), cette délégation est attribuée, en principe, par tirage au sort sur la base d'une rotation, et reste A  tout moment révocable par les citoyens. De plus, pour les délégués aux corps régionaux et confédéraux, les mandats doint AStre spécifiés. C'est une mesure efficace pour abolir les rapports hiérarchiques, puisque aujourd'hui ils sont très largement fondés sur le mythe des - experts - supposés capables de tout contrôler, de la nature A  la société. Mais, outre que le savoir de ces prétendus experts est douteux (du moins sur les phénomènes sociaux, économiques et politiques), les décisions politiques, dans une société démocratique, n'incombent pas aux experts mais aux usagers, au corps des citoyens. Un principe appliqué ac constance par les Athéniens : - Tous les citoyens étaient censés prendre part, s'ils le voulaient, A  la marche de l'état, mais toujours en amateurs [] : professionnalisme et démocratie étaient tenus pour fondamentalement contradictoires. -
4. Tous les résidents d'une aire géographique distincte et constituant une unité démographique viable, qui ont dépassé l'age de raison (A  définir par le corps des citoyens lui-mASme), et sans distinction de sexe, d'ethnie ou de culture, sont membres du corps civique et prennent part directement au processus de prise de décision.
Manifestement, ces conditions ne sont remplies ni par la - démocratie - représentati (telle qu'elle fonctionne A  l'Ouest), ni par la - démocratie - soviétique (telle qu'elle a fonctionné A  l'Est), ni par les dirs régimes fondamentalistes ou semi-militaires du Sud. Tous ces régimes sont donc des formes d'oligarchie, où le pouvoir politique est concentré entre les mains de dirses élites (professionnels de la politique, bureaucrates des partis, prAStres, militaires, etc.). De mASme, dans l'histoire, dirses formes d'oligarchie ont dominé le champ politique chaque fois que des empereurs, des rois et leur cour, ac ou sans la coopération d'une chevalerie, d'un clergé, etc., ont concentré le pouvoir politique entre leurs mains.
Dans l'autre sens, dirses tentatis ont été faites au cours de l'histoire pour institutionnaliser des formes de démocratie directe, en particulier pendant les périodes révolutionnaires (les sections parisiennes du début des années 1790, les collectifs de la guerre d'Esne, etc.). Mais la plupart ont été de courte durée, et, en général, elles n'ont pas institué la démocratie en tant que nouau régime politique : leurs conseils ne remplaA§aient pas l'état, ils le complétaient. Parfois, des mécanismes démocratiques ont été introduits - un ensemble de procédures pour la prise de décision locale. L'unique système vraiment able A  la démocratie athénienne, obser Hansen, a peut-AStre été celui de quatre cantons et quatre demi-cantons suisses : ils étaient gournés par des assemblées du peuple (Landsgemeinden) et, A  l'époque, étaient des états sourains2.
Donc, le seul grand exemple historique de démocratie directe institutionnalisée, où, pendant près de deux siècles (508/7 A  322/1 av. J.-G), l'état s'est fondu dans la forme démocratique d'organisation sociale, c'est la démocratie athénienne, qui toutefois, nous l'avons dit, était une démocratie politique partielle. De plus, si je parle de démocratie directe - institutionnalisée -, c'est pour souligner clairement la distinction entre institutions démocratiques et pratique démocratique : la pratique peut rester non démocratique mASme quand les institutions sont démocratiques. Disons-le clairement : l'institutionnalisation de la démocratie directe n'est que la condition nécessaire de l'élissement de la démocratie. Comme l'écrit Castoriadis, - l'existence d'un espace public [c'est-A -dire d'un champ politique appartenant A  tous] n'est pas une simple affaire de dispositions juridiques garantissant A  tous la mASme liberté de propos, etc. Ces clauses ne sont jamais qu'une condition de l'existence d'un espace public3-. Les citoyens d'Athènes, par exemple, avant et après leurs délibérations en assemblée, parlaient politique entre eux sur l'agora4. Et un autre facteur comptait beaucoup dans la formation des citoyens : la paideia. Ac la paideia, il ne s'agissait pas seulement de les éduquer, mais de tremper leur caractère et de leur inculquer de solides connaissances et compétences, seule cette éducation de l'individu comme citoyen pouvant - donner un authentique et vérile contenu A  I'"espace public"5 -. Hansen insiste sur ce rôle crucial de la paideia :
Dans la mentalité grecque [], c'étaient bien les institutions politiques qui faA§onnaient l'homme et la vie démocratiques, pas l'inrse: les institutions de la polis éduquaient les citoyens et constituaient pour leur faA§on de vivre une sorte de moule ; pour avoir la vie la plus heureuse, il fallait avoir les meilleures institutions et un système d'éducation qui leur fût conforme6.

La démocratie confédérale
L'unité fondamentale de prise de décision dans une démocratie générale est l'assemblée démotique, c'est-A -dire celle du démos, le corps des citoyens d'une zone géographique donnée, qui délègue des pouvoirs A  des tribunaux démotiques, A  des milices démotiques, etc. Mais, outre celles qu'il convient de prendre au niau local, beaucoup de décisions importantes doint AStre prises au niau régional ou confédéral, et sur le lieu de travail. Une démocratie générale aujourd'hui ne peut donc revAStir qu'une forme confédérale : elle doit AStre fondée sur un réseau de conseils administratifs, dont les membres, ou délégués, sont élus dans le face-A -face des assemblées démocratiques populaires des dèmoi (territorialement, un démos peut regrouper une ville et les villages environnants, voire, dans les très grandes villes, quelques quartiers). Les membres de ces conseils confédéraux ont un mandat très précis, ils sont révocables, ils sont responsables devant les assemblées qui les ont choisis dans le seul but de coordonner et d'administrer les politiques formulées par les assemblées elles-mASmes. Leur fonction est donc purement administrati et pratique, ce n'est pas une fonction de prise de décision politique comme celle des - représentants du peuple - dans la - démocratie - représentati7.
Quant aux décisions A  prendre sur les lieux de travail, le dispositif proposé, comme on le rra sur le diagramme de la section suivante, prévoit un double système d'assemblées, les assemblées démotiques et celles des lieux de travail, auxquelles on participe en qualité de citoyen et de travailleur respectiment. Enfin, des délégués des assemblées démotiques prennent part aux assemblées régionales et A  l'assemblée confédérale.
Premier problème que soulè l'idée de démocratie confédérale : étant donné les dimensions des sociétés modernes, la démocratie directe est-elle réalisable aujourd'hui ? Question qui amène A  en poser une autre, très proche : comment peut-on empAScher les conseils régionaux et confédéral de se muer en noulles structures de pouvoir qui vont commencer A  - représenter - les assemblées démotiques ?
Sur la faisabilité en général, Mogens Herman Hansen, résumant les résultats de la recherche récente A  ce sujet, répond : - La technique moderne a rendu tout A  fait possible un retour A  la démocratie directe - que ce soit souhaile ou non est une autre question8. -
Concernant le second problème - comment éviter la dégénérescence des conseils confédéraux en noulles structures de pouvoir -, la technologie modeme peut jouer aussi un rôle important. Il est possible, en connectant par réseau électronique les assemblées démotiques au niau régional ou confédéral, de constituer une immense - assemblée des assemblées -. Ce qui rendrait encore plus facile de confiner les membres des conseils régionaux ou confédéraux A  des taches purement administratis : la coordination et l'exécution des mesures adoptées par les assemblées démotiques. De plus, au niau institutionnel, on pourrait équiper le système de dirses soupapes de sûreté qui assureraient le fonctionnement effectif de la démocratie. Mais, en dernière analyse, seule la pai-deia peut vraiment garantir la pratique démocratique.
Autre objection courante contre la prise de décision démocratique : on dit qu'elle pourrait aisément conduire A  la - tyrannie de la majorité -, que dirses minorités - culturelles, ethniques ou mASme politiques - risqueraient d'AStre opprimées par la majorité, tout simplement. Certains libertaires soutiennent que - la majorité n'a pas plus le droit de dicter sa volonté A  la minorité - fût-elle réduite A  une seule personne - que la minorité A  la majorité9 -.
D'autres soulignent que - le gournement démocratique reste un gournement []. Il suppose toujours, par définition, la répression de la volonté de certains10 -. Je pense qu'il y a ici deux problèmes, A  examiner séparément. Le premier : la démocratie est-elle encore un - gournement - ? Le second : comment peut-on protéger les minorités - fussent-elles réduites A  un seul individu ?
Pour la première question, il est clair que ceux qui postulent A  tort que la démocratie est une forme de - gournement - confondent la démocratie non étatiste et ses formes étatistes. Les libertaires qui font ce type d'objections A  la démocratie ignorent le simple fait que, dans une conception non étatiste de la démocratie, il n'y a aucun conflit entre démocratie et liberté de l'individu social, puisque tous les individus sociaux partagent le pouvoir A  égalité et peunt participer au processus de prise de décision. En outre, comme le souligne Bookchin, la solution de rechange qu'ils proposent, le consensus, constitue - l'alternati individualiste A  la démocratie " - - mais c'est une alternati qui, de fait, évacue la dirsité individuelle que, selon eux, la démocratie opprimait !
Quant A  la seconde question - comment protéger les minorités, mASme d'une seule personne, contre les majorités, et en particulier comment saugarder certaines libertés individuelles fondamentales contre des décisions prises démocratiquement par la majorité -, elle pose un vrai problème. On connait la réponse que lui ont donnée, historiquement, les partisans de la démocratie étatiste : les - droits de l'homme -.
C'est la conception libérale de ces droits qui a été élaborée par les philosophes libéraux des xviie et xvin siècles (John Locke, Montesquieu, Voltaire, Rousseau) et les révolutions anglaise, franA§aise et américaine qu'on associe A  leur pensée. L'individualisme libéral, la doctrine économique du laisser-faire et la définition libérale de la liberté comme - non-contrainte - (freedom from) sont les piliers sur lesquels reposent ces droits. Puis est nue la - seconde génération - des droits de l'homme : les droits économiques et sociaux, nés dans la tradition socialiste (c'est-A -dire chez les penseurs socialistes et dans les mouments de masse et révoltes des xixe et XXe siècles). Conformément A  la conception socialiste de la liberté, qui est positi, les droits économiques et sociaux de cette catégorie sont, eux aussi, définis positiment. Leur objectif est l'égalité sociale, essentiellement sous la forme d'une participation équile A  la production et A  la répartition du produit social, assurée par l'interntion de l'état. Ces droits sont donc - collectifs -, au sens où ils appartiennent davantage A  des communautés ou A  des sociétés entières qu'A  des individus (droit au travail, aux congés payés, A  la sécurité sociale, A  l'éducation, etc.).
Néanmoins, les conceptions libérale et socialiste se rejoignent pour considérer les droits politiques et socio-économiques comme clairement distincts. Cette position, a dit un militant rt, est un sous-produit de la vision générale d'une vie sociale tronquée en sphères séparées - la politique et l'économie,2. Mais il y a un point commun plus fondamental entre les conceptions libérale et socialiste des droits : toutes deux présupposent une forme étatiste de démocratie. Les droits de l'homme sont essentiellement des droits contre l'état. C'est seulement dans les formes d'organisation sociale où le pouvoir politique et économique est concentré entre les mains de certaines élites que beaucoup de ces droits prennent un sens ; et ils le perdent dans une démocratie non étatiste qui, par définition, suppose le partage égalitaire du pouvoir. Telle est, par exemple, la position qu'adopte Karl Hess quand il écrit : - Les droits sont du pouvoir, le pouvoir d'un individu ou d'un groupe sur un autre. [] Les droits sont des dérivés des institutions de pouvoir13. - Donc, en principe, le problème des droits de l'homme ne devrait pas du tout se poser dans une démocratie non étatiste telle que nous la définissons ici.
Pourtant, mASme dans une démocratie générale, la question demeure : comment protéger au mieux des décisions collectis des assemblées la liberté de l'individu isolé ? Pour réguler les relations interindividuelles dans une société non étatiste, les anarchistes classiques, tels Proudhon et Kropotkine, ou modernes, comme Karl Hess, envisagent le recours au contrat, sous forme d'accord volontaire. Mais il me semble que la protection des libertés individuelles contre les décisions de la majorité ne peut reposer uniquement sur des accords volontaires, qui risquent d'AStre aisément rompus. C'est une question très importante, qui, comme toute question importante, doit AStre tranchée démocratiquement. Si exiger le consensus pour instaurer (ou abolir) ces libertés risque fort d'AStre une solution impraticable, voire moralement condamnable, il ne s'ensuit pas qu'un enjeu aussi crucial doi dépendre de la majorité simple d'une assemblée locale ou régionale. C'est un domaine où les décisions doint AStre prises par les assemblées confédérales, et ac des exigences exceptionnelles de quorum et de majorité.
Mais, pour AStre tolérable, la démocratie exige une certaine homogénéité culturelle. Les clivages culturels peunt engendrer de la rancour contre la domination de la majorité ou de l'intolérance A  l'égard des droits des minorités. Donc, malgré les garde-fous que nous nons d'évoquer, des problèmes d'oppression de minorités ethniques par des majorités peunt persister. Howard Hawkins14, pensant A  la situation des états-Unis, suggère une solution : instituer des dèmoi des minorités, voire des confédérations de communautés s'autogoumant, chaque fois que les minorités sont territorialement séparées. Quand il n'y a pas ségrégation géographique, il faut probablement introduire d'autres dispositifs institutionnels en leur faur : des assemblées distinctes au sein de la confédération, ou peut-AStre un droit de to (une - minorité de blocage -). Certes, les mécanismes institutionnels ne créent que les conditions préalables de la liberté. En définiti, l'autonomie individuelle et collecti repose sur l'intériorisation des valeurs démocratiques par chaque citoyen. La paideia joue, lA  encore, un rôle crucial : ac le haut niau de conscience civique que la participation A  une société démocratique devrait créer, elle apportera une contribution décisi A  l'instauration d'un nouau code moral du comportement humain. Il ne sera guère difficile de prour, je pense, que les valeurs morales qui s'harmonisent ac l'autonomie individuelle et collecti dans une société reposant sur le démos ont pour fondements la coopération, l'entraide et la solidarité.
La démocratie directe a récemment été attaquée de dirs côtés, mASme par des auteurs classés comme libertaires15, et, bien sûr, par des étatistes du courant - société civile -, tels André Gorz et Nor-berto Bobbio. L'un des grands arguments de Gorz contre ce type de société est surprenant : il serait nécessairement contraire A  l'autonomie individuelle16, parce que, dit-il, il instaurerait encore un système, alors que l'objectif devrait AStre l'abolition de tout ce qui fait de la société un système. Mais, en tenant de tels propos, Gorz reconnait clairement qu'il tient pour naturel le système de l'économie de marché et de l'Etat. Il souligne d'ailleurs, obser Finn Bowring, que la visée socialiste ne doit pas AStre d'éliminer le système ou le champ de l'hétéronomie, mais de le restreindre aux domaines où l'on ne peut s'en passer17 ! Quant A  Bobbio, il adopte la définition négati de la liberté comme - non-contrainte -, et qualifie la démocratie libérale de - seule forme possible de démocratie réelle -, capable de protéger les citoyens des empiétements de l'état18. Au cours de sa démonstration, il attaque ce qu'il appelle le - fétiche - de la démocratie directe, ac l'argument classique, l'échelle démographique (en ignorant les propositions des confédéralistes), et aussi en rappelant l'expérience négati du moument étudiant (sans voir que la démocratie n'est pas seulement une procédure mais un régime, une forme d'organisation sociale). Fondamentalement, donc, ce que ut Bobbio, ainsi que Miliband19 et d'autres auteurs du mASme espace idéologique, c'est une forme de démocratie économique qui compléterait la démocratie libérale.
Une autre objection est couramment soulevée contre la démocratie directe : la - complexité - et la taille des sociétés actuelles en feraient un rAS utopique. Ainsi, André Gorz - encore lui - soutient qu'une société décentralisée est impossible parce qu'elle suppose l'-élimination radicale- des techniques industrielles, des fonctions spécialisées et de la division du travail, et le retour A  des communautés autarciques ou A  une société-kibboutz20. Or la démocratie confédérale n'exige rien de tel. Non seulement la technologie moderne est parfaitement compatible ac elle, comme l'a montré Murray Bookchin21, mais encore parler de renir A  des communautés autarciques ou A  une société-kibboutz, c'est faire un contresens total sur l'organisation économique envisagée. Comme je m'efforcerai de le démontrer dans la section suivante, la démocratie confédérale n'exclut pas la spécialisation et la division du travail, et ne repose pas sur un système de communautés autarciques - qui aujourd'hui, de toute manière, n'est plus possible. Ce que le système proposé ici exclut, c'est l'économie de marché et la - démocratie - représentati, institutions dont la pensée - radicale - de théoriciens comme André Gorz ne peut se passer !