Les notions de création et de détournement de trafic

Pour analyser les effets de l'union douanière, on ensage une situation A  trois : le pays importateur potentiel (la France), le partenaire de l'union douanière (Portugal) et un pays tiers (la Tunisie). On distingue la création de trafic et le détournement de trafic.
La création de trafic proent de ce que l'abaissement d'un tarif douanier fait naitre un courant commercial qui n'existait pas auparavant : une partie de la dépense nationale est désormais couverte par une production étrangère moins coûteuse : un courant d'échange se crée du fait de l'approsionnement de la France en produits portugais (au détriment de produits franA§ais plus chers). - La création de trafic accroit le bien-AStre, tant que les offres dômestiques sont remplacées par des importations d'un partenaire dont les coûts sont plus faibles et qui étaient auparavant exclues du marché par les droits de douane '. -
Le détournement de trafic proent de la discrimination qui s'instaure au détriment du reste du monde et au profit du partenaire de l'union. Le pays de l'union qui s'adressait antérieurement au pays tiers modifie ses flux d'échange, en important désormais des produits provenant du partenaire de l'union. La France s'adressait pour certains produits A  la Tunisie parce que les droits de douane rendaient les produits portugais plus chers que les produits tunisiens ; l'union douanière fait disparaitre les droits de douane entre la France et le Portugal, mais maintient un obstacle A  la pénétration des produits tunisiens : les acheteurs substituent A  des produits tunisiens (frappés de taxes) des produits portugais qui accèdent librement au marché franA§ais. Il en résulte que les pertes (pertes nettes de recettes douanières) peuvent dépasser les gains (gains nets de consommateurs). - Le détournement de trafic a un coût en termes de bien-AStre, puisque les discriminations A  l'égard des non-membres aboutissent au remplacement de ressources dont les coûts sont plus faibles par des ressources dont les coûts sont plus élevés 2. -
Nous allons développer notre propos en ensageant, successivement, le pur détournement de trafic, la pure création de trafic et l'association création et détournement de trafic.

Pur détournement de trafic

Il y a détournement de trafic dans la mesure où les importations communautaires se substituent exactement aux importations en provenance du reste du monde. On part d'une situation - celle que l'on peut qualifier de - protectionnisme pénalisant - (voir . 11)-dans laquelle, initialement, le pays importateur s'adresse au reste du monde : les importations donnent lieu A  versement de droits de douane. La création de l'union douanière a pour résultat de remplacer des importations du reste du monde (de Tunisie) - génératrices de droits de douane - par des importations communautaires (Portugal) - produites A  un coût plus élevé et non génératrices de recettes douanières.
La ure 14 illustre la notion de - pur détournement de trafic -. Avant la création de l'union douanière (entre le Portugal et la France), la France s'approsionnait auprès d'un pays tiers (la Tunisie) : le prix du pays tiers est Pt (sans droits de douane), et Pt (droits de douane inclus). L'union douanière se traduit par la suppression des droits de douane dans l'union (entre la France et le Portugal) et par le maintien avec le reste du monde (la Tunisie). On suppose que le prix portugais est égal au prix tunisien plus le droit de douane : Pp = Pt . Le détournement de trafic s'opère au détriment de la Tunisie et au profit du Portugal : les acheteurs franA§ais achètent la mASme quantité de biens au mASme prix, mais la provenance est différente et le prix correspond désormais au prix du produit portugais et non au prix tunisien additionné d'un droit de douane. Dans ce cas, le partenaire de l'union (Portugal) substitue ses exportations A  celles du pays tiers (Tunisie) et fournit la quantité SC au prix Pp. Le prix des produits et le volume des importations sont inchangés, seule la provenance est différente. Pour les consommateurs, l'opération est neutre : le prix et le volume restent les mASmes. Mais les douanes perdent des recettes correspondant au rectangle I : ce prélèvement sur les dépenses des consommateurs nationaux, qui alimentait le Trésor public, est désormais détourné vers les producteurs du pays partenaire, moins productifs que les producteurs mondiaux (leur prix est de Pp au lieu de Pt).
Le détournement de trafic est triplement néfaste. Pour les pays tiers, il a un effet externe négatif par la perte de débouchés et donc de recettes qu'il provoque. Du point de vue du pays considéré, il entraine plus de pertes que de gains : les douanes perdent des recettes qui ne correspondent A  aucun gain pour le pays importateur. Du point de vue de l'efficacité du système mondial et du - bien-AStre mondial -, le pays importateur ne s'approsionne pas dans le pays le plus compétitif.

Pure création de trafic

On reprend l'exemple de la libéralisation des échanges (voir . 12). Ici, le pays importateur est initialement au point B : comme il applique A  tous les produits importés un droit de douane dd, les produits importés sont plus chers que les produits nationaux, il n'y a pas d'importations. Dans un deuxième temps, il supprime les droits de douane A  l'égard du partenaire (dont le prix est Pp) mais il le maintient A  l'égard du pays tiers (dont le prix est Pr). Le courant d'échange qui se crée s'opère au détriment de la production nationale mais aucunement au détriment du pays tiers, dont le prix est plus élevé. C'est un cas de pure création de trafic (. 15). Ici, l'union douanière n'a que des effets bénéfiques : elle n'a aucun effet sur le pays tiers et permet au pays importateur de s'approsionner dans le pays le plus productif. Ainsi, le reste du monde reste en dehors de ces courants commerciaux parce qu'il n'est pas compétitif : l'union douanière est alors bénéfique parce que ces effets ne sont pas différents de ce que l'on obtiendrait dans le cas d'un libre-échange généralisé. L'abaissement des droits de douane entre la France et le Portugal n'a pas d'influence sur les importations franA§aises de produits tunisiens parce qu'il n'existe pas de produits tunisiens concurrenA§ant les produits portugais.
En se situant dans une perspective où le libre-échange mondial est une situation optimale, le contraste est net entre les deux cas ensagés : dans le cas d'une création de trafic, l'intensification des échanges ne s'accomne pas d'une modification des flux avec le reste du monde, on se rapproche du libre-échange mondial ; en revanche, le détournement de trafic s'accomne d'un recul des échanges avec le reste du monde, on s'éloigne plutôt du libre-échange mondial.

Combinaison de création et de détournement de trafic

La suppression des droits de douane entre les partenaires induit un double résultat : une substitution des produits du reste du monde par des produits du partenaire de l'union douanière et l'apparition de nouveaux courants d'échange par la baisse du prix dans le pays importateur. On ensage ici l'effet sur le pays importateur (en annexe sont présentés des cas plus délicats faisant intervenir aussi l'exportateur).
La ure 16 ensage le cas d'un pays producteur, et importateur, d'un bien, qui passe d'une situation dans laquelle il existe un droit de douane identique A  l'égard du partenaire (P) et du pays tiers (T) A  une situation d'union douanière avec maintien du droit de douane avec le pays tiers et disparition pour le pays partenaire.
Le prix communautaire qui se forme (Pp) est inférieur au prix antérieur (Pt'). Dès lors, l'union douanière n'engendre pas seulement une substitution de courants d'échange (détournement), mais aussi une création de trafic, puisque le pays importateur achète plus et produit moins en raison de la baisse du prix d'équilibre. Après l'intégration, le prix communautaire baissant, les produits communautaires suptent les produits du reste du monde devenus trop chers : le tarif extérieur dd, ajouté au prix du pays tiers (P,), donne un prix (Pt') supérieur au prix communautaire.
Désormais, l'équilibre se trouve sur l'horizontale passant par Pp (le prix communautaire) : le prix passe de Pt< A  Pp, la consommation passe de AC A  A' C, la production nationale de AB A  A' B', les importations passent de BC (en provenance du reste du monde) A  B' C (en provenance de la Communauté). L'union douanière a pour résultat une réallocation des ressources A  l'intérieur de l'union : la demande de chaque pays est satisfaite davantage par la production externe que par la production interne ; l'offre de chaque pays tend donc A  s'accroitre dans les productions pour lesquelles il est le plus efficace et A  se réduire dans celles pour lesquelles il est le moins efficace.
Les producteurs subissent une perte de I, cette zone I correspondant A  un transfert des producteurs vers les consommateurs nationaux.
Les consommateurs bénéficient d'un avantage en raison de la baisse des prix : le gain des consommateurs est de I + II + III + IV.
Les droits de douane payés auparavant par le reste du monde ont désormais disparu : les importations communautaires (sans droits de douane) ont été substituées aux importations en provenance du reste du monde, moins chères mais taxées. Ces droits de douane correspondaient A  la surface III + V.
Le jeu s'opère donc entre le Trésor public et les consommateurs nationaux. Trois parts doivent AStre distinguées :
- une part est transférée des douanes vers les consommateurs (rectangle III) ;
- une part constitue une perte sèche pour l'économie, une perte pour les douanes qui n'a pas pour contrepartie un gain pour les consommateurs (rectangle V). Le pays perd les recettes provenant de la taxation de produits peu chers importés du reste du monde ;
- les triangles II et IV correspondent A  des gains des consommateurs qui ne sont pas des pertes pour les douanes.
Au total, tout dépend de la taille relative des gains nets des consommateurs (III + IV) et des pertes sèches des douanes (V). Si les premières sont supérieures aux secondes, l'union douanière est bénéfique pour l'importateur ; dans le cas contraire, elle engendre des pertes. A€ nouveau, on constate que le détournement présente trois caractéristiques : une perte pour les pays tiers ; une situation non optimale du point de vue du - bien-AStre mondial -, puisque le pays s'approsionne dans un pays qui n'est pas le plus compétitif ; un bilan global qui peut AStre négatif.

Les facteurs rendant une union douanière plus avantageuse

Selon la théorie, on ne peut pas savoir a priori si la création d'une union douanière va ou non apporter un supplément de bienAStre '. Toutefois, un certain nombre de facteurs, mis en relief en particulier par R.G. Lipsey (1960), rendent une union douanière plus ou moins avantageuse.
- Structure du commerce : plus grande est la part des biens produits nationalement (la création de trafic potentielle est forte) et plus faible est la part des biens importés du reste du monde (le détournement potentiel de trafic est faible), plus grande est la probabilité d'amélioration du bien-AStre consécutif A  la mise en œuvre de l'union.
- Taille de l'union (Tinbergen, 1957) : l'accroissement de la taille de l'union douanière augmente la probabilité des effets favorables de l'union ; A  la limite, l'union douanière comporte le monde entier, ce qui est équivalent au libre-échange.
- Concurrence et complémentarité : plus la structure de production des membres est concurrente (moins ils sont complémentaires), plus forte est la chance que l'union douanière apporte du bien-AStre. L'union douanière crée alors de nouvelles spécialisations. Cette proposition reflète l'hypothèse que les pays avec des structures de production similaires tendent A  remplacer les biens domestiques par des produits importés en provenance des partenaires (sauf si l'union inclut les pays A  bas coûts). L'union douanière a peu d'impact si les économies sont initialement très complémentaires et très spécialisées : soit les spécialisations antérieures ne sont pas affectées, soit les différences dans la structure de production A  l'intérieur de l'union aboutissent A  une substitution des produits en provenance des partenaires aux produits des pays du reste du monde et A  bas coûts. La similitude actuelle et la complémentarité potentielle constituent des facteurs favorables A  l'efficacité réal-locative de l'union.
- Coût de transport : plus le coût de transport est faible, plus forts sont les gains de l'intégration économique. Ainsi la participation de pays voisins dans une union avec de plus grandes possibilités de création de commerce A  travers les frontières offre des avantages par rapport A  la participation de pays lointains qui tend A  engendrer des détournements de trafic.
- Droits de douane : le niveau des droits affecte aussi les gains potentiels et les pertes dérivées de l'union douanière. Des tarifs élevés contre les futurs membres de l'union accroissent les possibilités de création de trafic et donc les gains de bien-AStre, alors que des droits faibles A  l'égard de non-membres vont réduire les risques de détournement.
Ainsi, cette approche voit dans l'union régionale un second best : tout ce qui rapproche l'union régionale du libre-échange généralisé est considéré comme positif. L'union est d'autant plus favorable que la protection initiale était élevée - l'effet de réduction des droits est plus massif ; que le tarif commun est faible - on se rapproche du libre-échange mondial ; que les échanges avec les partenaires sont intenses par rapport A  ceux avec le reste du monde, car les risques de détournement sont d'autant plus faibles ; que les pays membres de l'union douanière sont concurrents et potentiellement complémentaires - en effet, l'union douanière crée peu de flux commerciaux nouveaux entre des économies déjA  complémentaires.
Au total, la statique concurrentielle présente un cadre d'analyse séduisant de l'union douanière, en définissant une méthode d'analyse des gains des différentes parties prenantes et en mettant l'accent sur les détournements de trafic possibles. Toutefois, la rigueur de ses hypothèses limite sérieusement la portée des conclusions : le dynamisme de la formation des économies est fortement réduit par l'hypothèse statique, alors que l'hypothèse concurrentielle fait l'impasse sur l'impact des structures oligopolis-tiques sur les échanges internationaux. Plus concrètement, l'importance des échanges intra-branche tend A  démentir une analyse reposant sur les avantages atifs. Enfin, les modèles de libre-échange mettent en édence les bienfaits de la spécialisation sans faire apparaitre les coûts de la réallocation des richesses, les coûts de la transition ; en effet, le déplacement de la main-d'ôeuvre, le développement du capital des actités en recul vers les actités en progrès représentent un coût.