LA LOI éCRITE DANS LE TEMPS
Dworkin, L'Empire du droit, trad. E. Soubrenie, PUF, 1994, p. 378-381.

La loi est un objet signifiant qui perdure dans le temps et la question se pose donc de la fixité de son sens, plus originellement de la localisation de ce sens. L'intégrité définie dans le texte précédent accorde A  la collectivité et A  ses institutions judiciaires une constance, une persévérance dans la défense de principes qui suppose leur personnification. Cette personnification est assumée par Dworkin et utilisée comme moyen d'appliquer l'intégrité : pour justifier une décision juridique dans un cas délicat, il faut AStre en mesure de produite une histoite de la collectivité dans laquelle cette décision est prise et dans laquelle elle s'insère comme confirmant des choix principiels antérieurs. C'est le meilleur moyen de respecter les choix antérieurs sans qu'ils entrant l'action future, car les textes denus gASnants peunt AStre rénovés, remaniés, ou réinterprétés A  la lumière d'objectifs évoluant eux aussi. Agir au nom des principes donne une souplesse A  l'activité judiciaire sans la condamner A  l'imprévisibilité totale du pragmatisme. Si l'on ne sait pas exactement ce qui sera décidé, on sait quel principe d'égalité ou de liberté propre A  une collectivité ne doit pas AStre enfreint. La rigidité (quasi bAStifiante) de l'interprétation con-ntionnaliste est aussi exclue.
L'orphelinat des textes juridiques les condamne A  devoir ne pas AStre interprétés comme si le législateur était encore présent : il ne s'agit pas de les interpréter comme nous le faisons dans la conrsation, en recherchant l'intention de l'interlocuteur, mais de procéder A  une interprétation - constructi - qui donne un sens aux textes d'après ce que ceux-ci professent explicitement.
Hercule désigne dans ce texte le juge fictif qui adopterait la méthode d'intégrité dans sa rigueur exhausti. Il n'est certes qu'un mythe, mais s'approche peu A  peu de ce que les juges pratiquent en réalité de faA§on inconsciente.

La théorie de l'intention du locuteur prend racine dans l'idée qui, je l'ai dit, fut l'origine de ses ennuis : la législation est un acte de communication qu'il faut comprendre sur le modèle simple du locuteur et des auditeurs, si bien que la question qui s'impose dans l'interprétation législati est la - signification - donnée par un locuteur ou un groupe particuliers aux paroles canoniques qu'ils prononcent. D'où le catalogue des mystères que j'ai passés en revue au début. Qui est le locuteur ? Quand a-t-il parlé ? Quel état d'esprit sous-tendait son intention ? Ces mystères sont engendrés par une seule hypothèse prédominante : il faut que leur solution conrge A  un moment particulier de l'histoire, le moment où l'on fixe le sens de la loi une fois pour toutes, le moment de la naissance de la loi. Cette hypothèse a une conséquence : comme le temps passe et qu'il faut appliquer la loi dans des circonstances qui ont changé, les juges sont confrontés A  un dilemme : appliquer la loi d'origine ac le sens qu'elle a depuis toujours, ou bien l'amender secrètement pour la mettre au goût du jour. Telle est l'alternati que l'on prASte sount aux lois anciennes : les juges doint choisir, dit-on, entre le guide mort mais légitime du passé et l'attrait nettement illicite du progrès.
La méthode d'Hercule défie cet aspect de la théorie de l'intention du locuteur ac tout le reste. Elle rejette l'hypothèse d'un moment canonique où la loi a pris naissance et a revAStu la signification entière et unique qu'elle aura A  tout jamais. Hercule interprète non seulement le texte de la loi, mais son évolution, son processus avant sa promulgation comme loi et son extension au-delA  de ce moment. Il cherche A  tirer le meilleur parti possible de cette histoire continue, et c'est pourquoi son interprétation évolue au fur et A  mesure du déloppement de l'histoire. Il n'identifie pas des personnes distinctes comme - auteurs - exclusifs d'une loi, et ne se penche pas simplement sur leurs espoirs ou leurs attentes ou leurs convictions concrètes, ou leurs déclarations ou leurs réactions. Chacune des considérations politiques dont il ut faire porter l'influence sur sa question d'ensemble ' rendre l'histoire de la loi du mieux possible ' identifie une quantité de gens et de groupes dont les déclarations et les convictions pourraient AStre utiles A  bien des égards.
Considérons l'argument du point de vue de l'équité, qui lui fit porter son attention sur les convictions législatis concrètes, dans la mesute où il pouvait les découvrir, mASme si elles étaient en désaccord ac les siennes. Cet argument n'exige pas d'Hercule qu'il qualifie d'essentiels des législateurs distincts, ou bien de fixer son choix sur les opinions de n'importe quel nombre décisif de législateurs, comme si les convictions se comptaient comme des votes. L'équité recommande A  Hercule de iller A  ce que toute expression de vues politiques semble utile pour décider de l'équité d'une loi particulière élaborée selon l'interprétation qu'il envisage, étant donné la nature et la diffusion de l'opinion publique. Dans ce contexte le discours télévisé d'un homme politique important pourrait avoir plus d'importance que les beaux caractères d'imprimerie d'un rapport de commission.
Considérons maintenant comment le cours du temps affecte cet argument tiré de l'équité. La théorie de l'intention du locuteur a le regard fixé sur les convictions de l'époque qui furent exprimées au moment du vote de la loi, et elle ne tient pas compte des changements ultérieurs. Seules les intentions - originelles - peunt avoir trait A  la décourte du sens de la loi A  sa naissance ; faire appel A  un changement d'opinion doit AStre un anachronisme, une excuse logiquement absurde pour un amendement judiciaire. L'attitude d'Hercule est très différente. Supposons que la loi sur les espèces menacées ait été votée dans un climat d'opinion publique très différent de celui qu'il rencontre au moment où il doit prononcer un rdict dans l'affaire du toxote. Il se demande quelle interprétation explique le mieux l'histoire politique qui, maintenant, non seulement comporte la loi, mais montre aussi l'absence de rejet ou d'amendement de cette loi par la suite, et il s'intéressera donc non pas A  l'opinion publique au début, alors que florissait la défense de l'environnement, mais maintenant, au moment de décider si le ministre peut gaspiller d'importants fonds publics pour le salut d'une espèce mineure. L'argument tiré de l'équité aura un retentissement très différent de ce qu'il aurait été si l'affaire était nue devant lui bien avant.
L'argument tiré de l'intégrité textuelle sera également sensible au temps parce qu'elle tiendra compte d'autres décisions qu'auront prises le Congrès et les tribunaux pendant ce temps ; s'il y a eu de grands changements dans l'opinion publique ou dans la conjoncture économique ou écologique, l'interntion de ces décisions politiques aura eu lieu dans un état d'esprit très différent ; aussi est-il probable qu'une interprétation d'ensemble et la loi seront différentes d'une interprétation A  laquelle on demande de s'adapter A  la loi seule. L'argument tiré de l'histoire de la législation sera encore sensible au temps, mais autrement. Cet argument est l'inrse de l'argument tiré de l'équité : il ignore les convicrions privées ; il assigne cette qualité de déclarations de la collectivité elle-mASme aux énoncés formels d'ordre public. Ces déclarations ne font néanmoins pas partie de la loi ; ce sont des rapports du projet et de la conviction publics, aussi sont-ils naturellement exposés A  une réévaluation.
L'on a moins de raisons de faire confiance A  ces déclarations, alors que la loi date parce qu'elles auront été complétées, et peut-AStre remplacées, en tant qu'interprétations formelles d'engagement public, par d'autres explications interprétatis liées aux lois ultérieures sur des questions apparentées. Ces dernières déclarations expliquent, d'une manière plus proche des contemporains, comment les responsables de collectivités comprennent ses engagements de principe permanents et ses stratégies opérationnelles de politique. Aussi Hercule fera-t-il de moins en moins attention A  l'histoire législati originelle, et, lA  encore, sa méthode s'oppose A  la théorie d'intention du locuteur, qui s'occupe seulement des déclarations contemporaines de la promulgation d'une loi. Hercule interprète l'histoire en moument, parce que l'histoire qu'il doit rendre aussi bonne que possible est l'histoire entière vue A  trars son jugement, et au-delA . Il n'amende pas des lois démodées pour les adapter aux temps nouaux, selon la suggestion faite par la métaphysique de l'intention du locuteur. Il reconnait ce que sont denues, depuis lors, les lois anciennes.