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DROIT

Le droit est l'ensemble des règles générales et abstraites indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l'organisation et le déroulement des relations sociales et dont le respect est en principe assuré par des moyens de contrainte organisés par l'État.


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La naissance de la science politique

Les écrivains grecs (historiens, poètes et surtout philosophes), sont les innteurs de la science politique : A  l'origine, ils se contentent de décrire et de commenter les systèmes politiques qu'ils voient fonctionner. Par la suite et surtout pendant le Ve siècle, A  l'apogée d'Athènes, ils s'enhardissent et sans cesser de porter un jugement ' parfois sévère ' sur les institutions de leur temps, ils construisent de toutes pièces des systèmes théoriques, s'effor-A§ant de dégager les traits essentiels de la constitution idéale.

A) Les premiers pas : la critique historique
On trou chez les premiers historiens grecs quelques jugements politiques ; mais les poèmes homériques ou la morale d'Hésiode ne présentent, les premiers, que quelques maximes contre la démagogie, la seconde, que quelques réflexions contre les sentences abusis des rois. Faute de bien connaitre par ailleurs les civibsations auxquelles se réfèrent ces auteurs anciens, on s'exposerait en les commentant ou en les résumant A  des interprétations erronées.
La première formulation des trois grands types de gournement ure dans l'œuvre d'Hérodote ; elle a dû AStre composée rs le milieu du Ve siècle mais - elle se présente ac assez de rigueur dans l'exposé et la critique pour AStre le fruit d'une tradition déjA  largement éprouvée -. Hérodote (484-425 av. J.-C), est le premier A  imaginer un dialogue où trois seigneurs perses discutent des qualités respectis et des défauts de la tyrannie, de la démocratie et de l'oligarchie.
Le tyran (1) est naturellement conduit par l'exercice arbitraire du pouvoir A  l'insolence et A  l'orgueil : il en viendra nécessairement A  renrser les vieux modes de vie, A  violer les femmes et A  mettre les hommes A  mort sans procès. C'est pourquoi le premier seigneur, Otanès, propose que le pouvoir sourain soit confié au peuple : toutes les décisions importantes lui seront soumises et le personnel gournemental sera choisi par le sort entre tous les citoyens selon une stricte égalité, - terme si séduisant -. Le régime d'- isonomie - (1) préconisé par Otanès ressemble assez A  la démocratie telle que la conA§oint les Athéniens de l'époque classique.
Mais, proteste le second interlocuteur, la masse est sans éducation et ignore les mesures A  prendre ; mieux vaut confier le gournement A  des hommes de savoir et d'éducation : - Les meilleures décisions proviennent naturellement des hommes les meilleurs. - Mégabyze propose donc le gournement du petit nombre en oligarchie (de oligoi, quelques-uns et arkhé, commandement).
Le système idéal est enfin proposé par le troisième seigneur : le meilleur gournement est celui du meilleur homme tout seul. Il soutient la supériorité de la monarchie (monos : seul ; arkhé : commandement) en précisant qu'il faut bien indiquer pour chaque régime sa forme correcte et ses déviations. Conclusion parfaitement conforme A  l'histoire, car après la suppression de la tyrannie du mage usurpateur par les chefs perses en 522 av. J.-C, le pouvoir revint non aux mains de la démocratie ou de l'oligarchie, mais du monarque Darius. Sous le voile de l'histoire (très sujette A  caution) et de la discussion, Hérodote met en évidence, de faA§on imagée, les données désormais constantes de la pensée politique grecque, et présente le premier embryon de la théorie politique et d'une systématisation tripartite qui devait AStre reprise par nombre de ses successeurs.


B) L'éTUDE THéORIQUE DE LA LOI

Dans les poèmes homériques, il n'est pas fait mention de la loi ; on y rencontre deux notions très vastes, très compréhensis, qui se maintiendront ac des interprétations variables tout au long de l'histoire politique grecque : Thémis et DikAS. Le concept de Thémis est très large, englobant A  la fois la volonté des dieux s'exprimant dans la nature, la règle sociale, la norme juridique. Dans le sens proprement juridique, la notion de Thémis est progressiment effacée devant celle de Dite, qui désigne ce qui revient A  chacun en rtu de la norme juridique, d'où jugement puis norme juridique au sens large, ou principe de droit.
Ac Hésiode apparait la notion de loi (nomos) ignorée d'Homère. La loi, comme la justice, est prescrite par les dieux mais elle est le propre des hommes. - Toute la vie des hommes, lit-on chez un écrivain postérieur A  Hésiode (1), qu'ils habitent une grande cité ou une petite, est régie par la nature et par les lois. Tandis que la nature est sans règle et variable selon les individus, les lois sont une chose commune, réglée, identique pour tous Elles ulent le juste, le beau et l'utile : c'est lA  ce qu'elles cherchent. Une fois trouvé, c'est lA  ce qui est érigé en disposition générale égale pour tous et uniforme ; c'est lA  ce qui s'appelle la Loi. -
Certes, la loi ne conser pas pour tous les penseurs grecs ultérieurs ce caractère divin et général que nous reflète cette citation. Protagoras (490-420 ac J.-C), laisse A  penser que la loi n'est ni unirselle ni éternelle, mais il lui garde toute sa valeur primordiale, A  l'intérieur du cadre de la Cité : - Quelles que soient les choses qui apparaissent A  chaque Cité comme justes et bonnes, elles demeurent justes et bonnes pour la cité aussi longtemps que celle-ci conser son opinion. - En effet la loi reste essentiellement aux yeux des Grecs le moyen de limiter le pouvoir ' en soi illimité ' de l'autorité : la liberté politique est avant tout définie par les Grecs comme le droit de n'obéir qu'A  la loi seule. C'est cette pensée qui permet de comprendre mieux la fameuse formule de Pindare (520-440 av. J.-C.) : - La loi est reine de toute chose. -
Satisfaisante du point de vue politique, la définition de la loi proposée et vantée par les penseurs grecs l'est beaucoup moins du point de vue juridique : le droit n'est pas systématisé et dans les œuvres des plus grands philosophes de la Grèce antique, on ne distingue pas nettement le droit de ses sources : loi, jugements, coutumes. Nomos par exemple, désigne aussi bien la loi que la coutume, et ce sera le mérite ultérieur des juristes romains que de dégager les notions plus précises qui nous sont aujourd'hui familières.


C) L'éTUDE THéORIQUE DE VA. POLITIQUE

Les deux grands philosophes dont les doctrines ont marqué le plus profondément l'histoire et la terminologie des sciences politiques ' Platon et Aristote ' ont été fortement influencés par le cadre dans lequel ils vivaient. Le nom mASme qu'ils donnent A  leurs études traduit cette préoccupation : - politique -, comme nous l'avons déjA  signalé, c'est essentiellement l'examen des règles qui doint conduire la polis, la Cité grecque, et J.-J. Chevallier a récemment insisté, ac une remarquable logique, sur ce facteur - dimensionnel - des idées politiques émises par les auteurs de la Grèce dite classique.
1. Platon. ' Platon appartenait par sa famille A  la haute société athénienne ; aristocrate de naissance, il devait le rester toujours d'esprit et de tendance générale. Sa pensée a cependant beaucoup évolué au fur et A  mesure de l'expérience personnelle des dirs régimes qu'il a connus : démocratie athénienne, oligarchie des Trente qui renrsa cette démocratie, tyrannie de Denys l'Ancien, aristocratie Spartiate.
Le Gorgias. ' Sans élaborer dans cet ouvrage un vérile système politique cohérent, Platon s'en prend viment A  la démocratie. Les démocrates recherchent trop la puissance matérielle de la Cité, au lieu d'enseigner aux citoyens la justice et la modération. L'homme d'Etat devrait AStre un éducateur du peuple et, dans ce but, connaitre la vérile sagesse : cette exigence ne peut AStre réalisée dans un régime démocratique.
La République. ' Le gournement, pour répondre A  l'idée générale que Platon a exposée dans le Gorgias, ne peut appartenir qu'A  des professionnels ayant les capacités d'intelligence et de sagesse voulues. Cette préoccupation explique que, dans le leau de la Cité idéale que l'auteur nous décrit, la société soit divisée en trois classes : les gournants, les - gardiens - et le peuple. N'accordant que peu d'attention A  la troisième classe qui englobe aussi bien les patrons, les ouvriers que la masse des laboureurs et artisans et qui ne détient aucun pouvoir, Platon s'attarde sur les deux premières.
Les a gardiens - sont voués au seul métier des armes. Ils sont recrutés dans la catégorie inférieure, parmi ceux qui manifestent des dispositions particulières. Inrsement, les enfants de gardiens, dont l'ame n'a pas reA§u de la nature les qualités nécessaires, en seront exclus et relégués dans la classe des laboureurs et artisans. Cette élite des - gardiens - vivra sous la tente et sera nourrie par les autres citoyens qui pourvoiront A  leurs besoins par une contribution annuelle ; les gardiens ne pourront posséder ni terre ni maison, il leur sera interdit non seulement de détenir de l'or ou de l'argent, mais mASme d'y toucher ! Ainsi, n'ayant rien A  convoiter, ils n'auront entre eux aucune discussion et l'Etat restera en paix. Ce communisme de Platon s'étend non seulement A  l'interdiction de la propriété privée, mais aussi A  la famille. En une disposition qui lui a valu d'amers reproches, Platon précise que - les femmes des gardiens seront communes A  tous ; aucune d'elles n'habitera en particulier ac aucun d'eux et les parents ne connaitront pas leurs enfants ni ceux-ci leurs parents -. Immense avantage, selon Platon, car tous les enfants d'un certain age diront - mon père - A  tous les hommes : de lA  un resserrement inévile des liens d'affection et de dévouement !
C'est dans cette classe de gardiens-guerriers que seront recrutés les gournants. Par des épreus appropriées, il sera possible de sélectionner ceux qui sont les moins oublieux, les moins sujets A  se laisser tromper, les plus forts contre la séduction ou la douleur, les plus aptes au travail scientifique : A  l'age de trente ans, quand on aura pu distinguer les plus capables des gardiens, on les invitera A  la dialectique. Puis, de trente-cinq A  cinquante ans, ils exerceront les charges publiques gournant l'Etat grace A  la sagesse acquise antérieurement. Ils s'adonneront ensuite A  la philosophie, tout en restant A  la disposition de l'Etat pour le servir en cas de besoin et contribuer A  la formation de leurs successeurs. Au total, il s'agit moins pour Platon de trour de bonnes lois que de bons gournants.
Après avoir ainsi décrit le régime politique idéal, Platon nous montre comment, par dégradations successis, peut s'élir le régime de l'injustice intégrale. Cette partie critique de La République présente un intérASt certain, car la terminologie employée par Platon pour décrire les dirs systèmes politiques devait AStre reprise par nombre de théoriciens ultérieurs. Au régime idéal qu'il a décrit, Platon donne le nom d'aristocratie puisqu'il est, dans le sens plein du mot, le gournement (kratos) des meilleurs (aristoij. A la suite de négligences dans le rythme des conceptions et dans les méthodes d'éducation, la classe des gardiens s'altère, et l'instinct guerrier prévaut sur la modération. Le citoyen devient alors ambitieux, aspire A  se distinguer de ses semblables par sa richesse et par son courage ; ce qui caractérise ce nouau régime, c'est le désir des honneurs, on le désignera donc du nom de timocratie (de timé = richesse ou honneur, et kratos = pouvoir).
L'accumulation des richesses individuelles provoque l'avidité. L'accès des charges et des honneurs est réservé aux grandes fortunes ; nulle considération désormais A  l'égard de la capacité. L'homme est tout absorbé par le souci de gagner de l'argent ; peu lui importe de cultir son ame. Dans ce gournement, seul compte l'intérASt propre de la classe riche qui ferme l'accès du pouvoir aux moins riches par un cens minimum, et qui opprime les citoyens pauvres : c'est l'oligarchie.
Descendons encore d'un degré, de l'oligarchie A  la démocratie. Les riches vivant dans la mollesse perdent toute énergie : les gens du peuple se sentant supérieurs A  eux en force physique et en valeur morale mettent A  mort ou exilent ceux qui dominaient la ville et élissent l'égalité, ainsi que le tirage au sort des fonctions gournementales. Le démocrate, dès lors, ne rAS que liberté et plaisirs ; - l'insilité perpétuelle, le goût du changement, voilA  ce qu'il aime -.
La démocratie, folle de liberté, se dissout par l'abus qu'elle en fait : dans ce désordre unirsel, les riches défendent leurs biens contre les partages que ulent leur imposer les pauvres, et ces derniers, se voyant opprimés, confient leur salut A  un ambitieux. Une fois en place, celui-ci sera amené, pour rester au pouvoir, A  pressurer le peuple qui s'aperA§oit trop tard qu'il est passé de la licence la plus complète A  l'esclavage le plus amer. Le tyran lui-mASme ne sera pas plus heureux que ses sujets opprimés : sans cesse sur ses gardes, il n'a plus d'amis, plus de confidents et ne se sent nulle part en sécurité. - Le plus perrs, le plus injuste et par conséquent le plus malheureux, c'est celui qui après s'AStre fait tyran de son ame, tyrannise le plus complètement sa Cité. -
Le Politique. ' L'expérience politique a appris A  Platon que rien n'est plus pernicieux pour une Cité que d'AStre gournée par des hommes qui croient savoir et qui en réalité ne sant pas. C'est pourquoi dans Le Politique, Platon insiste sur une rigoureuse soumission aux lois, mASme et surtout de la part des gournants.
Les Lois. ' A la fin de sa vie, Platon ne présente plus ' du moins l'affirme-t-il ' de système idéal, mais s'efforce de décrire une forme de gournement réalisable, le meilleur que l'on puisse construire en pratique. Comme dans Le Politique, la Cité sera dominée par les lois et Platon précise sa pensée A  ce sujet : les lois ne doint avoir pour objet que le seul bien commun ; elles sont d'origine divine et l'Etat sera fondé sur la religion (l'athéisme sera rigoureusement proscrit) ; tous les citoyens connaitront les lois et comprendront les motifs qui les ont inspirées.
L'Etat théocratique de Platon est également totalitaire. Les citoyens y sont en nombre fixe : 5 040 (1x2x3x4x5x6x7 = 5 040), tous propriétaires et exercent tous les mASmes droits politiques. Pour maintenir l'équilibre et la cohésion de la Cité, le mariage est obligatoire, les repas sont pris en commun, la propriété privée est limitée, les titulaires de lots de terre ne pouvant augmenter leurs biens au delA  d'une mesure déterminée. La dénonciation est imposée A  tout citoyen qui a connaissance d'un manquement A  la loi ; pas de voyages A  l'étranger, sauf pour une mission officielle ! Théocratique et totalitaire, la Cité de Platon est cependant par certains aspects, démocratique. C'est ainsi que le directeur général de l'éducation, considéré comme le premier magistrat de la Gté sera élu ; et pour assurer le choix du candidat moralement le plus digne, Platon préconise un mode d'élection pratiquement ignoré en Grèce : le scrutin secret ; il ésectiune le tirage au sort, résultat d'une égalité trompeuse et injuste, et le vote A  mains levées, essentiellement passager et contesle, car il n'engage pas suffisamment la responsabilité des électeurs. Mais les pouvoirs exorbitants confiés A  ce directeur de l'éducation, aux dirs corps de fonctionnaires qui contrôlent l'existence privée des citoyens, au - Conseil nocturne - tout-puissant qui dirige la vie morale et matérielle de la cité font de cet Etat une aristocratie sévèrement régie, et l'on a pu dire que dans Les Lois, Platon avait construit - le schéma de toute Cité totalitaire, du passé ou de l'anir -.

B) Aristote (1) (384-322 av. J.-C.)- ' Dans le domaine de la science politique, Aristote a suivi une méthode différente de celle de Platon. Il s'est d'abord documenté : aide de ses élès, il a dénombré et analysé les Constitutions de 158 Cités ou peuples grecs et barbares. Après cette fructueuse enquASte, il a donné dans Le Politique le fruit de ses réflexions théoriques : d'une part, il étudie la - mécanique - des dirs gournements, en présente une classification objecti et en détermine la structure ; d'autre part, il s'efforce de décrire non pas l'Etat idéal mais celui qui est le plus praticable selon les conditions matérielles et historiques dans lesquelles la Constitution doit jouer.
1) L'étude des formes de gournement. ' Aristote part, comme ses prédécesseurs, d'une classification tripartite ; selon le nombre des gournants, il distingue trois sortes de constitutions : monarchique, aristocratique, et démocratique (2) ; chacune peut dégénérer en une forme corrompue : tyrannique, oligarchique et démagogique. Ces divisions purement logiques et formelles ne satisfont pas pleinement Aristote qui sait très bien par exemple qu'une timocratie A  cens très faible peut cacher une vérile démocratie ou qu'une démocratie où le peuple est rtueux pourrait se dénommer aristocratie. Les combinaisons les plus dirses peunt AStre réalisées et les formes constitutionnelles réelles sont en fait beaucoup plus nombreuses que ne le laisse soupA§onner la division tripartite originelle. Vers quelle forme de gournement vont les préférences d'Aristote ? Il n'en choisit aucune dans l'absolu, car sa clairvoyance le conduit A  la relativité qui, jusque-lA , avait tant fait défaut aux théoriciens grecs ; chaque forme peut AStre bonne ou mauvaise relatiment A  telle ou telle Cité, aucune n'est bonne ou mauvaise intrinsèquement. Plus qu'A  un type déterminé, son choix se porte donc rs un genre mixte, fondé sur la - classe moyenne -, dans une Cité où l'on s'oppose A  l'excès de richesse et où l'on empASche l'excès de pauvreté. Sa constitution préférée tente de concilier le principe démocratique et le principe aristocratique ; démocratique, car - la masse, bien qu'elle puisse ne pas AStre composée d'hommes individuellement bons, peut pourtant, rassemblée, posséder une supériorité collecti - ; aristocratique, car l'égalité ne doit pas AStre arithmétique mais proportionnée et les fonctions publiques doint AStre attribuées selon le mérite.
2) L'étude de la structure du gournement. ' Quelle que soit la forme du gournement on y retroura, signale Aristote, trois problèmes A  résoudre : la délibération sur les affaires publiques (pouvoir délibératif) ; le recrutement et l'organisation des magistratures (pouvoir exécutif) ; enfin, le pouvoir judiciaire. Chacun de ces pouvoirs sera organisé différemment selon la forme de gournement ; c'est ainsi qu'en démocratie absolue, les magistrats ne pourront rien décider et se contenteront d'émettre un avis préparatoire soumis au pouvoir délibératif, alors qu'en démocratie tempérée, la masse des citoyens ne se réunira que pour élire les magistrats et traiter des problèmes vitaux de l'Etat, laissant aux magistrats le soin de décider des affaires quotidiennes.
Cette division tripartite des pouvoirs devait connaitre un grand succès, surtout depuis que Montesquieu a vulgarisé l'idée que tout régime de liberté supposait une séparation des pouvoirs, chacun d'entre eux devant AStre confié A  un organisme indépendant des autres. L'analyse qu'en a présentée Aristote est peut-AStre plus nuancée et plus subtile que celle de Montesquieu, car elle tient compte des multiples formes que peunt revAStir les systèmes constitutionnels dont le schéma classique ' monarchie, aristocratie, démocratie ' ne donne qu'une idée très imparfaite.
3) L'étude du meilleur Etat possible. ' Ici, Aristote étend le domaine traditionnel de la politique. Sans renir sur les problèmes gournementaux qu'il a traités ailleurs, il insiste sur les caractères techniques que doit présenter tout Etat cohérent. Bien entendu, il reste prisonnier des formules traditionnelles : la Cité est incluse dans un territoire réduit, sa position géographique est fonction des relations commerciales, les citoyens n'accomplissent aucun travail manuel et se consacrent uniquement A  la conduite des affaires publiques ou A  la religion. Mais il a le mérite nouau d'insister sur les facteurs indispensables A  toute vie en société : ses considérations sur l'urbanisme montrent un grand souci de l'organisation pratique ; il utilise les doctrines médicales de son temps pour les introduire dans la pensée politique. Sans doute, quelques-unes de ces réflexions sur la Cité - nous éloignent-elles de nos préoccupations actuelles, mais par nombre de définitions d'ordre général et de théories applicables A  tous les lieux -, Aristote a posé les grands principes - qui dominent dans le monde la politique de tous les temps et qui, s'ils sont respectés, favorisent l'édification de ces Cités où l'homme peut enfin connaitre un peu mieux le bonheur - (1).

D) L'éTUDE THéORIQUE DU COSMOPOLITISME
Les poèmes homériques retraA§aient les principes pobtiques de la royauté originelle ; Hérodote avait traduit l'opposition entre les dirs systèmes pobtiques de son temps ; Platon et Aristote avaient bati les premières théories politiques en se fondant sur des bases philosophiques (la justice égahtaire et communautaire pour Platon ; le bonheur des citoyens de la classe moyenne pour Aristote). Tous cependant étaient restés confinés dans le cadre de l'antique Cité grecque. Or, ce cadre disparait ac les conquAStes de Philippe et d'Alexandre qui renoullent les bases de la pensée pobtique.
Du vivant mASme d'Aristote, Diogène le Cynique prétend que seules comptent les qualités personnelles, sans distinction de rang ni de citoyenneté. Pour mieux marquer ce reniement de la Cité superflue, il forge le terme de cosmopolite (2), se proclamant ainsi vrai - citoyen du monde -. Lorsque Thèbes, sa cité natale, fut reconstruite rs 315, le cynique Cratès refusa d'y retourner : - Je n'ai pas une cité, proclama-t-il, mais le monde entier pour y mener ma vie. -
Cette doctrine de l'unirsalisme cosmopolite fut déloppée par les Stoïciens : a Nous devrions nous considérer tous comme membres d'une seule cité, d'un seul peuple, ne possédant qu'une vie et qu'un ordre. - Chrysippe, qui vécut au IIe siècle av, J.-C, forge une expression qui devait connaitre un grand retentissement : reprenant une idée exprimée par Socrate, Platon et Aristote, l'idée d'une loi commune A  tous les AStres, il parle d'une loi de par nature, loi A  la fois divine et humaine, unirselle et applicable A  chacun. Le cosmos, soumis A  cette mASme loi de par nature, englobe tous les hommes : les esclas comme les libres sont membres de cette Cité unirselle. Plus proches des réalités historiques de leur temps, certains théoriciens (tel Panétius de Rhodes) professent une doctrine plus nuancée ; sans répudier la Cité, ils lui consernt une place mais de second rang, en l'intégrant dans la - communauté unirselle du genre humain -.
Cosmopolites, les philosophes sont également monarchistes. Les Pythagoriciens reprennent les doctrines orientales du roi divinisé ; mais cette idée se répand plus en Egypte et en Asie qu'en Grèce mASme. Ac plus de force encore et surtout ac plus de succès, les Stoïciens affirment que la monarchie est la meilleure forme de gournement. Le monarque doit AStre absolu mais guidé par la raison unirselle dont il est l'expression vivante sur la terre. Pour bien remplir son rôle, il est éclairé par les philosophes : ce n'est plus le surhomme, le sage-roi rASvé par Platon et Aristote, c'est le roi des Sages.

Le large éntail de pensée politique que présentent les philosophes grecs explique le succès de leurs doctrines : les penseurs romains, les théologiens médiévaux leur font de larges emprunts. Depuis la Renaissance jusqu'A  nos jours, les éditions et les traductions se sont multipliées, et il n'est pas d'auteur étudiant les systèmes politiques ou en suggérant de nouaux qui ne se réfère expressément ou tacitement aux termes, aux catégories, parfois mASme aux enthousiasmes ou aux critiques des penseurs politiques de la Grèce antique.



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