La fin de la guerre de 1914 voit s'affirmer, ac la déclaration soviétique des - droits du peuple travailleur et exploité -, la conception marxiste des droits de l'homme, qui aboutit, en rupture totale ac la conception libérale, A  l'énoncé des droits fondamentaux consacrés par la Constitution soviétique de 1936 et confirmés par celle de 1977.
D'autre part, les Etats issus de la guerre ou transformés par elle donnent, dans leurs constitutions, une rsion atténuée de l'inspiration socialiste.
Enfin, les principes fondamentaux des droits de l'homme font l'objet d'une contestation radicale de la part des régimes fasciste et national-socialiste.

On étudiera successiment ces trois aspects de l'évolution.

1 | LA CONCEPTION MARXISTE DES DROITS DE L'HOMME

L'objet de cette étude n'est pas la pensée de Marx lui-mASme, susceptible, sur le thème des libertés, d'exégèses multiples, étant donné la richesse et la complexité de son ouvre, mais la schématisation qui en a été donnée par ses héritiers officiels, et qui a été fortement marquée par la personnalité de Lénine. Telle quelle, elle a inspiré, A  trars l'expression qu'elle avait reA§ue en URSS, l'ensemble des constitutions des démocraties populaires. Les boulersements qui, A  partir de 1988, ont entrainé le repli de la mise en ouvre de cette conception, et aujourd'hui son abandon, mASme en urss (août 1991), n'ôtent rien A  l'importance qu'elle a eue dans l'évolution historique de l'idéologie des droits de l'homme, objet de ce chapitre.

a-s La critique de la conception libérale

» Le marxisme est un matérialisme. Dès lors, l'existence d'une - nature de l'homme -, transcendante, abstraite, et métaphysique, se heurte nécessairement A  son refus, dans la mesure où elle échappe A  toute constatation scientifique.
De plus, le marxisme est un matérialisme historique. Il considère que l'homme et la société sont, A  chaque moment, le reflet et le produit de l'histoire et du moument dialectique qui l'anime. Dans cette perspecti, l'existence de droits permanents, donnés une fois pour toutes, et soustraits au moument de l'histoire, est évidemment inacceple. Comme tout l'appareil juridique, les - droits de l'homme - ne sont que le reflet des infrastructures économiques, l'expression du pouvoir de la classe dirigeante, et le moyen pour elle d'imposer sa domination aux classes exploitées.
» Cette conception conduit nécessairement A  la condamnation de celle qui s'affirme dans la Déclaration de 1789. Selon l'analyse marxiste, les droits de l'homme de la Révolution ne sont que le reflet de l'avènement de la classe bourgeoise. Sous le voile de l'unirsalisme, ils sont un moment de l'histoire, les armes dont se dote la bourgeoisie pour arracher le pouvoir A  l'ancienne aristocratie, et asseoir sa domination sur le peuple.
D'où l'hypocrisie fondamentale qui affecte la Déclaration. L'unirsalisme des formules, en effet, peut donner, A  ceux qui sont économiquement en état d'oppression, l'illusion qu'ils sont libres et, par lA , leur ôter la conscience de leur servitude. En réalité, les droits théoriquement reconnus A  tous n'ont de contenu réel que pour les possédants, qui disposent des moyens économiques de les mettre en ouvre. Pour les autres, ils définissent des pouvoirs purement abstraits, dont, faute de ressources, ils ne peunt se servir. Les libertés traditionnelles ne sont donc, selon le marxisme, que des libertés formelles, privées, pour le plus grand nombre, de tout contenu réel et, par lA , des privilèges de classe.
Cette condamnation a cependant une contrepartie. Dans la perspecti dialectique, en effet, les droits de l'homme marquent un progrès par rapport A  la période précédente : en prenant au mot l'unirsalisme dont la bourgeoisie a coloré sa Déclaration, les prolétaires peunt trour, dans les droits qui leur sont théoriquement reconnus, des armes qui facilitent leur lutte et préparent leur émancipation. C'est la formule de Lénine : - La république démocratique est le chemin le plus court menant A  la dictature du prolétariat. - Par lA , la révolution de 1789 trou place dans le processus de libération des opprimés.

a-s La liberté : une valeur A  conquérir
1A° Après s'AStre ainsi située par rapport aux principes de 1789, la conception marxiste déloppe sa propre analyse. Si la liberté n'est pas, A  ses yeux, une donnée inhérente A  une hypothétique nature humaine, elle n'en est pas moins une valeur. Mais c'est une valeur A  conquérir. Illusoires dans la société bourgeoise et capitaliste, les droits de l'homme peunt denir une réalité dans une société sans classes, libérée de l'aliénation inhérente A  l'appropriation privée des moyens de production. Dans l'Etat socialiste, les moyens matériels qui donnent un contenu A  la liberté seront A  la disposition de tous, et le progrès technique en permettra la multiplication. Ainsi, l'homme accédera A  la liberté, qui s'épanouira, après le dépérissement de l'Etat, dans la société communiste, purgée de toute trace d'aliénation. La liberté n'est donc pas au point de départ des sociétés, dans 1' - état de nature -, mais au point d'arrivée : non un bien A  préserr, mais une valeur A  conquérir. » Cette conquASte suppose trois étapes.
a) La première est la dictature du prolétariat, celle de la lutte pour l'élissement du socialisme. A ce stade, les - droits de l'homme - ne sauraient AStre invoqués pour limiter l'action révolutionnaire, puisqu'ils ne sont, en réalité, que les privilèges de la classe A  abattre. La - Déclaration des droits du peuple travailleur et exploité - de 1918 affirme, en ce sens, la nécessité du - désarmement total des classes possédantes -, sans s'arrASter aux prétendus droits naturels dont leurs membres tenteraient de se prévaloir : - Il ne peut y avoir de place pour eux dans aucun des organismes du pouvoir -, et le devoir du peuple est d' - écraser impitoyablement les exploiteurs -.
b) Une fois le socialisme construit, et la société sans classes réalisée, VEtat socialiste peut reconnaitre aux citoyens des droits qui, cette fois, seront effectifs pour tous, puisque tous jouiront des moyens concrets de les mettre en ouvre grace A  l'organisation socialiste du travail et de la production. C'est A  ce stade que correspondait le chapitre X de la Constitution de 1936, qui énonA§ait les droits et devoirs fondamentaux des citoyens soviétiques. La Constitution du 7 octobre 1977 entend marquer une noulle étape, en consacrant le passage de - l'Etat socialiste des ouvriers et des paysans - A  - l'Etat sociament de l'histoire, est évidemment inacceple. Comme tout l'appareil juridique, les - droits de l'homme - ne sont que le reflet des infrastructures économiques, l'expression du pouvoir de la classe dirigeante, et le moyen pour elle d'imposer sa domination aux classes exploitées.
» Cette conception conduit nécessairement A  la condamnation de celle qui s'affirme dans la Déclaration de 1789. Selon l'analyse marxiste, les droits de l'homme de la Révolution ne sont que le reflet de l'avènement de la classe bourgeoise. Sous le voile de l'unirsalisme, ils sont un moment de l'histoire, les armes dont se dote la bourgeoisie pour arracher le pouvoir A  l'ancienne aristocratie, et asseoir sa domination sur le peuple.
D'où l'hypocrisie fondamentale qui affecte la Déclaration. L'unirsalisme des formules, en effet, peut donner, A  ceux qui sont économiquement en état d'oppression, l'illusion qu'ils sont libres et, par lA , leur ôter la conscience de leur servitude. En réalité, les droits théoriquement reconnus A  tous n'ont de contenu réel que pour les possédants, qui disposent des moyens économiques de les mettre en ouvre. Pour les autres, ils définissent des pouvoirs purement abstraits, dont, faute de ressources, ils ne peunt se servir. Les libertés traditionnelles ne sont donc, selon le marxisme, que des libertés formelles, privées, pour le plus grand nombre, de tout contenu réel et, par lA , des privilèges de classe.
Cette condamnation a cependant une contrepartie. Dans la perspecti dialectique, en effet, les droits de l'homme marquent un progrès par rapport A  la période précédente : en prenant au mot l'unirsalisme dont la bourgeoisie a coloré sa Déclaration, les prolétaires peunt trour, dans les droits qui leur sont théoriquement reconnus, des armes qui facilitent leur lutte et préparent leur émancipation. C'est la formule de Lénine : - La république démocratique est le chemin le plus court menant A  la dictature du prolétariat. - Par lA , la révolution de 1789 trou place dans le processus de libération des opprimés.

a-s La liberté : une valeur A  conquérir
1A° Après s'AStre ainsi située par rapport aux principes de 1789, la conception marxiste déloppe sa propre analyse. Si la liberté n'est pas, A  ses yeux, une donnée inhérente A  une hypothétique nature humaine, elle n'en est pas moins une valeur. Mais c'est une valeur A  conquérir. Illusoires dans la société bourgeoise et capitaliste, les droits de l'homme peunt denir une réalité dans une société sans classes, libérée de l'aliénation inhérente A  l'appropriation privée des moyens de production. Dans l'Etat socialiste, les moyens matériels qui donnent un contenu A  la liberté seront A  la disposition de tous, et le progrès technique en permettra la multiplication. Ainsi, l'homme accédera A  la liberté, qui s'épanouira, après le dépérissement de l'Etat, dans la société communiste, purgée de toute trace d'aliénation. La liberté n'est donc pas au point de départ des sociétés, dans 1' - état de nature -, mais au point d'arrivée : non un bien A  préserr, mais une valeur A  conquérir.
» Cette conquASte suppose trois étapes.
a) La première est la dictature du prolétariat, celle de la lutte pour l'élissement du socialisme. A ce stade, les - droits de l'homme - ne sauraient AStre invoqués pour limiter l'action révolutionnaire, puisqu'ils ne sont, en réalité, que les privilèges de la classe A  abattre. La - Déclaration des droits du peuple travailleur et exploité - de 1918 affirme, en ce sens, la nécessité du - désarmement total des classes possédantes -, sans s'arrASter aux prétendus droits naturels dont leurs membres tenteraient de se prévaloir : - Il ne peut y avoir de place pour eux dans aucun des organismes du pouvoir -, et le devoir du peuple est d' - écraser impitoyablement les exploiteurs -.
b) Une fois le sociafisme construit, et la société sans classes réalisée, VEtat socialiste peut reconnaitre aux citoyens des droits qui, cette fois, seront effectifs pour tous, puisque tous jouiront des moyens concrets de les mettre en ouvre grace A  l'organisation socialiste du travail et de la production. C'est A  ce stade que correspondait le chapitre X de la Constitution de 1936, qui énonA§ait les droits et devoirs fondamentaux des citoyens soviétiques. La Constitution du 7 octobre 1977 entend marquer une noulle étape, en consacrant le passage de - l'Etat socialiste des ouvriers et des paysans - A  - l'Etat socialiste du peuple tout entier -. Les droits, les libertés et les devoirs fondamentaux des citoyens de I'urss font l'objet du chapitre 7.
c) L'Etat socialiste n'est encore qu'une étape. Son but final est la construction de la société communiste, dans laquelle le dépérissement de l'Etat et de la contrainte qu'il implique, l'abondance de la production, la régulation spontanée des comportements individuels dans le sens de l'intérASt commun permettront enfin l'épanouissement de la liberté et la disparition de toutes les aliénations : les droits de l'homme seront pleinement vécus par tous sans mASme qu'il soit nécessaire de les organiser juridiquement.

a-s Les droits de l'homme dans les Constitutions de l'URSS

Le passage au communisme n'est encore qu'une espérance, qui évoque - les nouaux cieux et la noulle terre - annoncés par la vision chrétienne du dernier état de la création. Mais les droits de l'homme, dans l'Etat socialiste, sont déjA  affirmés dans les textes. La Constitution de 1936 en avait donné une première rsion que celle de 1977 a confirmée dans ses grandes lignes.
La Constitution de 1977 a connu, depuis l'arrivée au pouvoir de M. Gorbatchev, d'importantes réformes (lois du 1er décembre 1988, du 14 mars 1990) ; d'autres sont en cours. Mais si elles ont modifié les institutions, elles n'avaient pas remis en cause les principes du chapitre VII qui définit les droits, les libertés, et les obligations des citoyens. Ce chapitre, que la Déclaration des droits adoptée le 5 septembre 1991 semble avoir abrogé, restera l'expression achevée de la conception marxiste-léniniste des droits de l'homme. Il garde donc sa valeur historique.
» Le . ' Dans les constitutions occidentales, l'affirmation des droits de l'homme se place au début du texte : traduction concrète de leur préexistence, par rapport aux institutions étatiques. La constitution soviétique de 1936, elle, commenA§ait par la définition des bases économiques de l'Etat, c'est-A -dire du système socialiste de l'économie et de la propriété socialiste des instruments et moyens de production. Les droits et libertés, conséquences de ce système, fruits des structures de l'Etat socialiste, n'étaient énoncés, très logiquement, qu'A  la fin du texte, au chapitre X. La Constitution de 1977 les fait apparaitre plus tôt, dès son chapitre VII, peut-AStre pour marquer que, dès maintenant, les conditions matérielles qui les rendent possibles sont réalisées.
Mais, dans ce chapitre comme dans l'ancien chapitre X, si les libertés classiques (liberté de conscience, liberté des manifestations de la pensée, liberté de la personne, du domicile, etc.) sont affirmées, elles ne viennent qu'en second, après les droits d'ordre économique et social : droit au travail, au repos, A  la sécurité matérielle, A  l'instruction. Ainsi apparait-il clairement qu'elles ne sont que le prolongement de la satisfaction donnée aux besoins concrets de l'homme.
» L'indication des moyens. ' Libertés classiques et droits A  des prestations économiques se présentent de la mASme faA§on : l'énoncé du droit, puis, pour souligner son contenu réel et non formel, l'indication des moyens destinés A  le satisfaire.

Exemples :

Art. 41. ' - Les citoyens de I'urss ont droit au repos. Ce droit est assuré par l'élissement pour les ouvriers et les employés d'une semaine de travail ne dépassant pas 41 heures, par la journée de travail réduite pour toute une série de professions et de productions, par la durée réduite du travail de nuit, par l'octroi de congés payés annuels, de jours de repos hebdomadaire, ainsi que par l'extension du réseau des élissements culturels, éducatifs et de santé, le déloppement du sport de masse, de l'éducation physique et du tourisme, par la création de possibilités de détente sur les lieux de résidence, et d'autres conditions permettant une utilisation judicieuse des loisirs.
Art. 50. ' - les libertés de parole, de la presse, de réunion, de meeting, de défilé et de manifestation de rue sont garanties aux citoyens de I'urss. L'exercice de ces libertés politiques est assuré par la mise A  la disposition des travailleurs et de leurs organisations, des édifices publics, des rues et des places, par une large diffusion de l'information, par la possibilité d'utiliser la presse, la télévision et la radio.
» La liaison des droits et libertés au système socialiste. ' Cette liaison, fondamentale dans la conception marxiste, puisque c'est l'organisation socialiste de l'économie qui permet seule l'existence des droits, se manifeste par plusieurs traits essentiels.
a) Tout d'abord, droits et libertés sont subordonnés A  une certaine finalité qui définit leurs limites. L'article 50 est typique : la liberté de la parole, de la presse, des réunions, des cortèges, est garantie - afin de consolider et de délopper le régime socialiste - ; c'est dire qu'elle est refusée A  ceux qui le contesteraient. De mASme, le droit de - se grouper dans les organisations sociales les plus variées - reconnu par l'article 51 est accordé - conformément aux objectifs de l'édification du communisme -, et le Parti communiste, - force qui dirige et oriente la société soviétique -, est - le noyau - de toutes ces organisations, en mASme temps que le gardien de la doctrine marxiste-léniniste (art. 6). Les libertés ne sont donc concevables qu'au service de la construction du socialisme, solution logique, dans ce système de pensée, puisqu'elles n'ont de réalité que grace A  lui. Leur exercice ne doit donc pas - porter préjudice aux intérASts de la société et de l'Etat - (art. 39).
b) Droits et libertés sont - inséparables de l'exécution des devoirs des citoyens - (supra, p. 75). Les devoirs ou, plus exactement, les obligations (art. 59 A  69) sont définis ac précision, et rattachés pour la plupart au régime socialiste : obserr la discipline du travail, accomplir son devoir social, respecter les règles de la vie en société socialiste, saugarder et affermir la propriété socialiste, - préserr les intérASts de l'Etat ; contribuer au renforcement de sa puissance et de son prestige -, AStre - intransigeant A  l'égard des manquements anti-sociaux, prASter tout le concours possible au maintien de l'ordre public, etc. -.
c) Il en résulte logiquement que ceux qui prétendraient se mettre en marge du régime ne peunt prétendre A  l'exercice des droits et libertés, inséparable de l'exécution des obligations. Il n'y a pas de place, dans la société socialiste, pour ceux qui en remettent en cause, en théorie ou en pratique, les principes fondamentaux en se retranchant derrière la liberté : comment en serait-il autrement, dès lors que la liberté n'existe que dans et par le système, et que celui-ci est - scientifiquement fondé - (art. 6) et échappe dès lors A  toute discussion ?
Ainsi, malgré l'analogie des formules ac celles des constitutions libérales ' liberté de la parole, liberté de la presse, inviolabilité du domicile, etc. ', les libertés affirmées par la Constitution de l'URSS n'ont de commun que le nom ac les libertés de 1789 : celles-ci sont des libertés de choix, les libertés soviétiques excluent le choix ; elles ne peunt s'exercer qu'A  l'intérieur et au service de l'ordre imposé par le pouvoir. Le mASme mot désigne deux réalités différentes, et mASme opposées puisque, dans la logique du système soviétique, l'option en faur d'une doctrine autre que celle du pouvoir fait ure d'acte antisocial, et entraine pour le dissident le Goulag, l'asile psychiatrique ou l'expulsion. Le vocabulaire de la liberté recouvre la réalité d'un totalitarisme. D'où l'équivoque du dialogue entre les pays occidentaux et l'URSS sur les droits de l'homme, que souligne la partie des accords d'Helsinki de 1975 qui leur est consacrée : les mASmes mots, pour les uns et pour les autres, n'avaient pas le mASme contenu, et les citoyens soviétiques que ont tenté de se prévaloir de ces accords pour accéder A  plus de liberté au sens occidental du terme ont connu les rigueurs du régime.
Sans doute, la liberté de choix se heurte-t-elle, mASme en Occident, A  certaines limites. Toute société a besoin pour vivre d'un minimum de valeurs communes autour desquelles s'élit un consensus (infra, p. 203). Mais, lorsque la principale de ces valeurs est, précisément, le respect de la personne et de ses options, la situation est évidemment sans rapport ac celle des Etats où la vérité soustraite A  la contestation englobe l'ensemble de la vie personnelle, sociale, économique, et constitue un système total d'explication du monde : la pratique de l'URSS A  l'égard de ceux qui prétendaient A  une pensée personnelle s'écartant de l'orthodoxie officielle, la situation faite A  l'intelligentsia contestataire dans la plupart des démocraties populaires en ont longtemps fourni une démonstration sans cesse renoulée. Elles étaient la conséquence logique, non la perrsion, des postulats sur lesquels elles se fondaient. La politique de - transparence - (glasnost) poursuivie par M. Gorbatchev depuis 1986, les réformes législatis qui ont modifié dans un sens libéral le régime de quelques libertés (manifestations, circulation A  l'intérieur de l*URSS, et surtout liberté religieuse) ne pouvaient se délopper dans le sens d'une authentique libéralisation sans remettre en cause ces postulats. La Déclaration des droits et libertés du 5 septembre 1991 semble les avoir rejetés et choisi la conception libérale. Sur la Constitution de 1977, D. G. Lavroff, et F. Comte, RDP, 1978, p. 679, ac le texte. Sur les réformes récentes cf. P. Gélard et M. Lesage, RDP, 1989, p. 271, et M. Lesage, Le contrôle de la légalité des actes administratifs en urss, A  paraitre, EDCF, 1991.

2 | LES DéCLARATIONS DE - L'EUROPE NOUVELLE-

Europe noulle : telle était la formule par laquelle l'optimisme, vite démenti, des lendemains de la victoire de 1918 désignait l'ensemble des Etats qui en étaient issus (Pologne, Yougoslavie, Tchécoslovaquie), et de ceux qu'elle avait renoulés dans un sens démocratique (Allemagne, Autriche). Les constitutions dont ils se dotent font une large place aux droits de l'homme. La plus remarquable est celle de l'Allemagne républicaine (Constitution de Weimar du 11 août 1919). La plupart d'entre elles furent sans lendemain. Mais elles n'en marquent pas moins un jalon dans l'évolution des idées, dans la mesure où elles s'efforcent de concilier la tradition libérale des vainqueurs de 1918 et l'inspiration socialiste. Elles préurent ainsi les tendances qui l'emporteront après la seconde guerre mondiale.
Ce renoullement se manifeste par les traits suivants :
1A° Certaines libertés traditionnelles, notamment dans l'ordre économique, sont limitées : elles ne peunt s'exercer qu'au service de certaines finalités. Ainsi de la propriété (Constitution de Weimar, art. 153 : - La propriété entraine des obligations. Son usage doit AStre conforme A  l'intérASt général -) et de la liberté du commerce et de l'industrie, respectée - dans la limite des buts assignés A  la vie économique - (ibid., art. 151).
2A° Elles sont, d'autre part, complétées, tant par l'affirmation des droits des collectivités (famille, groupements professionnels) que par la place très large faite aux créances vis-A -vis de la société : droit au travail, A  la protection de la santé, A  l'instruction, etc.
3A° Les textes prennent en considération les situations concrètes pour différencier les droits qui en découlent : protection spéciale des classes moyennes (Constitution de Weimar, art. 161), surtout, place très large faite A  la condition des salariés. Dans le mASme sens, l'énoncé du droit est parfois suivi de l'indication des moyens par lesquels il sera mis en ouvre (Constitution de Weimar, art. 151, A  propos du droit au travail).
4A° Ainsi se dessine une noulle conception de l'Etat : non plus l'Etat neutre de la tradition libérale, simple cadre pour le jeu des libertés, mais un Etat interntionniste et régulateur, qui se reconnait - le droit et le devoir d'internir dans les rapports économiques entre les citoyens - (Constitution yougosla de 1921), et mASme, A  l'extrASme limite, celui de - socialiser les entreprises - et d' - organiser l'économie selon des principes collectivistes - (Constitution de Weimar).
On est donc très loin, ac ces textes, si bref qu'ait été leur destin, des conceptions du libéralisme traditionnel.

3 | LA CONTESTATION DES DROITS DE L'HOMME

On a déjA  rencontré la contestation par le marxisme des droits de l'homme de 1789. Mais, si radicale qu'elle se uille, elle se rencontre, au moins dans les mots, ac la doctrine libérale sur un point essentiel : la valeur de la liberté telle que chacune d'elles la définit. C'est au nom de la liberté que le marxisme critique la conception traditionnelle.
La contestation du libéralisme, entre les deux guerres, par le fascisme italien, et surtout par le national-socialisme, est encore plus radicale.
Ce qu'ils nient, en effet, c'est la valeur de l'homme en tant que tel. L'homme ne vaut que par son appartenance A  une collectivité raciale ou étatique ; et il y a une hiérarchie des races et des nations. Dès lors, aucun respect n'est dû A  ceux qui appartiennent A  des groupes inférieurs. Bien plus, leur destruction totale au profit des groupes supérieurs est une nécessité logique.
S'il n'a de valeur qu'en tant que membre du groupe, l'homme ne saurait donc s'accomplir en dehors du groupe ou contre lui. Pour réaliser son destin, il se doit de servir celui du groupe. Telle est pour lui la seule voie : celle d'une discipline totale A  l'égard de sa communauté. La valeur essentielle est donc, non la liberté, mais au contraire le renoncement A  toute autodétermination au profit des responsables de la communauté.
On sait quelles ont été les traductions concrètes de ces idéologies : la destruction systématique des races - inférieures -, juifs ou slas, l'effort scientifiquement organisé pour avilir et bafouer la dignité des victimes, l'aménagement de - l'unirs concentrationnaire - et les fours crématoires. Il est d'autant plus nécessaire de rappeler ces faits qu'on assiste aujourd'hui A  une tentati de résurgence des doctrines qui les ont inspirés. Le rejet par une certaine école de pensée du concept de dignité inhérente A  la personne humaine, dénoncé comme une aberration judéo-chrétienne, fonde le retour A  toutes les formes de racisme, et au premier chef A  l'antisémitisme. Le sounir des génocides perpétrés A  partir de ces idéologies reste le meilleur antidote contre leur remontée au jour, car la valeur des doctrines, en définiti, se juge A  leurs fruits.